User menu

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Search

Displaying 1 - 25 of 348 results.

Pages

    • Book
    Quelle révision constitutionnelle?
    Delpérée, Francis[UCL] Jongen, François[UCL] (1985)
    • Journal article
    Où va la Belgique ?
    Delpérée, Francis[UCL] (1982) Journal des tribunaux — , no.5200, p. 216-218 (1982)
    • Book
    Quelle révision constitutionnelle ? [Réédition de l'ouvrage "Quelle révision constitutionnelle ?", paru en 1985]
    Delpérée, Francis[UCL] Jongen, François[UCL] (1987)
    • Journal article
    Discours d'éméritat
    Delpérée, Francis[UCL] (2007) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — Vol. 67, no. 2, p. 243-250 (2007)
    • Book
    1001 idées à l'intention de l'étudiant en droit public
    Delpérée, Francis[UCL] Rasson-Roland, Anne[UCL] Renders, David[UCL] (2004)
    • BookChapter
    A propos de la journée d'études sur "La saisine du juge constitutionnel"
    Delpérée, Francis[UCL] (1998) La saisine du juge constitutionnel - Aspects de droit comparé [Actes du colloque des 25-26 avril 1997 à Louvain-la-Neuve] — [ISBN : 2-8027-1163-6]
    • BookChapter
    Conclusions générales [in Le principe de subsidiarité]
    Delpérée, Francis[UCL] (2002) Le principe de subsidiarité (XVIIes Journées juridiques Jean Dabin des 16 et 17 novembre 2000) — [ISBN : 2-8027-1598-4]
    • Journal article
    La Constitution, pour quoi faire?
    Delpérée, Francis[UCL] (1994) Revue Belge de Droit Constitutionnel — no. 1/2, p. 5-18 (1994)
    • Book
    Le système constitutionnel de la Belgique
    Delpérée, Francis[UCL] Depré, Sebastien[UCL] (2000)
    • BookChapter
    Article 1er [de la Constitution]
    Delpérée, Francis[UCL] (2004) La Constitution belge - Lignes & entrelignes — [ISBN : 2-87106-343-5]
    • BookChapter
    Les sanctions administratives - Quels enjeux ? [Conclusions]
    Delpérée, Francis[UCL] (2007) Les sanctions administratives [Actes de la journée d'études du 22 février 2007] — [ISBN : 978-2-8027-2376-9]
    • Journal article
    Commentaire bibliographique [E. Cerexhe et C. Piette, La Constitution belge et les lois de réformes de l'Etat, extraits des décisions de la Cour d'arbitrage, De Boeck Université, 1987, 188 p.]
    Delpérée, Francis[UCL] (1988) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — Vol. 48, no.2, p. 266 (1988)
    • Journal article
    Le droit administratif en Belgique. Rue de la Science et rue de la Loi
    Delpérée, Francis[UCL] (1992) France. Conseil d'Etat. Etudes et Documents — , no.44, p. 349-362 (1992)
    • Journal article
    La décentralisation et le fédéralisme à l'heure de l'Union européenne. Précisions terminologiques
    Delpérée, Francis[UCL] (2009) Revue du Marché Commun et de l'Union Européenne — , no.531, p. 515-519 (2009)
    • Journal article
    Le droit constitutionnel et les crises ministérielles
    Delpérée, Francis[UCL] (1988) Bulletin de la Classe des lettres et des sciences morales et politiques — Vol. 74, no.5, p. 160-172 (1988)
    • Journal article
    Les politiques linguistiques en Belgique [Contribution au premier Congrès international de droit linguistique comparé "Langue et droit", Université du Québec à Montréal, 27-28 avril 1988]
    Delpérée, Francis[UCL] (1988) Revue générale de droit (Ottawa) — Vol. 19, no. 1, p. 255-267 (1988)
    • Journal article
    Napoléon et les Constitutions
    Delpérée, Francis[UCL] (1992) La revue générale — no. 1, p. 11-17 (1992)
    • BookChapter
    Introduction [in Le recours des particuliers devant le juge constitutionnel]
    Delpérée, Francis[UCL] (1991) Le recours des particuliers devant le juge constitutionnel. Journée d'études du 9 février 1990. Louvain — [ISBN : 2-8027-0527-X]
    • Journal article
    L'Etat et ses juges [Communication présentée devant l'Académie des Sciences morales et politiques, le 17 avril 2000 / Le thème des communications pour l'année 2000 (sous la direction de Roland Drago) était "Le rôle et la place de l'Etat au début du XXIe siècle"]
    Delpérée, Francis[UCL] (2000) Revue des Sciences morales et politiques — , p. 105-120 (2000)
    • Journal article
    Belgique. La nouvelle vague fédéraliste
    Delpérée, Francis[UCL] (2001) Revue française de droit constitutionnel — Vol. 48, no. 4, p. 675-686 (2001)
    • Journal article
    Le citoyen en marche
    Delpérée, Francis[UCL] (1997) La Revue Generale — Vol. 132, no. 1, numéro thématique "Choisir l'avenir", p. 53-61 (1997)
    • BookChapter
    L'égalité, mesure du fédéralisme
    Delpérée, Francis[UCL] Verdussen, Marc[UCL] (2005) Le fédéralisme dans tous ses Etats. Gouvernance, identité et méthodologie — [ISBN : ISBN 2-89451-796-3]
    • Journal article
    Nouveaux aspects de la citoyenneté
    Delpérée, Francis[UCL] (2004) Bulletin de la Classe des lettres et des sciences morales et politiques — Vol. 15, no.7-12, p. 263-273 (2004)
    • Journal article
    Gouverner sans gouvernement
    Delpérée, Francis[UCL] (2012) Bulletin de la Classe des lettres et des sciences morales et politiques — no. 23, p. 121-134 (2012)
    • Book
    Code constitutionnel 1996 (Textes en vigueur au 1er septembre 1996)
    Delpérée, Francis[UCL] Renders, David[UCL] (1996)

Pages