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    • Book
    Droits fondamentaux en mouvement. Questions choisies d'actualité
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Wautelet, P. (2012)
    • Book
    De nieuwe federale antidiscriminatiewetten / Les nouvelles lois luttant contre la discrimination
    Bayart, C. Sottiaux, Stefan Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2008)
    • BookChapter
    Vingt-cinq ans après Benthem: sens et non-sens d'une applicabilité limitée de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'Homme dans le contentieux de droit public
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2010) Liège, Strasbourg, Bruxelles,. Liber amoricum Michel Melchior — [ISBN : 978-2-87455-282-3]
    • BookChapter
    L'article 35 de la Constitution: fin du début ou de la fin ? Fécondité d'une entéléchie constitutionnelle
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] de Jonghe, Delphine[FUSL] (2011) Scharnier-of sleutel-elementen in Het beginsel van constitutieve autonomie, de artikelen 35 en 195 van de Grondwet — [ISBN : 978-90-4861-020-4]
    • Book
    La proportionnalité dans le droit de la Convention européenne des Droits de l'Homme. Prendre l'idée simple au sérieux
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2001)
    • Book
    La présomption d'innocence face à la médiatisation des procès. Les données d'un nouvel (et délicat) é&quilibre
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Lemmens, Koen (2008)
    • BookChapter
    L'égalité en droit des assurances : de nouvelles données
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2004) Du neuf en assurance R.C. automobile — [ISBN : 978-2-8027-1908-3]
    • Speech
    La protection internationale et européenne des droits de l'Homme: facteurs de centralisation des pouvoirs et d'uniformisation des politiques au sein des Etats ?
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2009) Multilevel Governance in a multipolar World —
    • BookChapter
    Conseil d'Etat et comité de concertation: repenser les frontières et l'aménagement des rôles
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Detroux, Luc[FUSL] Delgrange, Xavier[FUSL] (2013) Evoluties in het Belgisch coöperatief federalism / Evolutions dans le fédéralisme coopératif belge — [ISBN : 9789048617661]
    • BookChapter
    Le soft law et la Cour européenne des droits de l'Homme. Questions de légitimité et de méthode
    Tulkens, Françoise[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Krenc, Frédéric[FUSL] (2012) Les sources du droit revisitées. Normes internationales et constitutionnelles — [ISBN : 978-2-87455-562-6]
    • BookChapter
    Note relative à l'application des principes de proportionnalité et de subsidiarité en matière pénale dans le droit de la Convention européenne des droits de l'Homme
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2005) Rapport fait au nom de la Commission de la Justice du Sénat par M. Vandenberghe à propos d'une proposition de loi concernant le Code de procédure pénale —
    • BookChapter
    Belgian chapter
    Dumont, Hugues[FUSL] Van Der Hulst, Marc[FUSL] Lagasse, Nicolas[FUSL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2006) Distribution of Powers and Responsabilities in Federal Countries — [ISBN : 0-7735-3004-5]
    • BookChapter
    L'envers des droits constitutionnels: les devoirs constitutionnels
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] de Jonghe, Delphine[FUSL] (2011) Les droits constitutionnels en Belgique. Les enseignements jurisprudentiels de la Cour constitutionnelle, du Conseil d'Etat et de la cour de cassation . Vol. I — [ISBN : 978-2-8027-3444-4]
    • Book
    Le nouveau droit des peines. Statuts juridiques des condamnés et tribunaux de l'application des peines
    Jadoul, Pierre[FUSL] Dal, Georges-Albert[UCL] Mary, Philippe Guillain, Christine[FUSL] Krenc, Frédéric[FUSL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2007)
    • Book
    Les droits de l'Homme, bouclier ou épée du droit pénal ?
    van de Kerchove, Michel[FUSL] Cartuyvels, Yves[FUSL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Ost, François[FUSL] Dumont, Hugues[FUSL] (2007)
    • BookChapter
    Le principe d'égalité et de non-discrimination
    Renauld, Bernadette[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2011) Les droits constitutionnels en Belgique. Les enseignements jurisprudentiels de la Cour constitutionnelle, du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation. Vol II — [ISBN : 978-2-8027-3518-2]
    • BookChapter
    De l'ancienne Commission à la nouvelle cour. Une continuité assurée, un héritage bienvenu
    Tulkens, Françoise[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2011) La Convention européenne des droits de l'Homme, un instrument vivant. Mélanges en l'honneur de C. Rozakis — [ISBN : 978-2-8027-3499-4]
    • BookChapter
    L'avocat et les signes convictionnels. Quelques réflexions à la lumière du droit européen des droits de l'Homme
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2010) Pourquoi Antigone ? Mélanges offerts à Edouard Jakhian — [ISBN : 978-2-8027-3062-0]
    • BookChapter
    La convention européenne des droits de l'Homme et la matière économique
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2009) Droit économique et droits de l'Homme — [ISBN : 978-2-8044-3519-6]
    • BookChapter
    Conflits entre droits fondamentaux et pondération des intérêts: fausses pistes (?) et vrais problèmes
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2009) Les droits de la personnalité. Actes du Xème colloque de l'Association "Famille et droit", Louvain-la-Neuve, 30 novembre 2007 — [ISBN : 978-2-8027-2742-2]
    • BookChapter
    E pluribus unum ? Le fédéralisme sous la pression du droit international des droits de l'Homme
    Tulkens, Françoise[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2007) Mélanges offerts à F. Delpérée — [ISBN : 978-2-8027-2406-3]
    • BookChapter
    Article 15
    Tulkens, Françoise[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2010) Le Pacte international relatif aux droits civils et politiques. Commentaire Article par Article — [ISBN : 978-2-7178-5428-2]
    • Book
    La Convention européenne des droits de l'Homme. Trois années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme (1er janvier 2002-1er janvier 2005). Vol.I Articles 1 à 6 de la Convention
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2006)
    • Speech
    Les garanties constitutionnelles de l'indépendance de l'autorité judiciaire
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2006) XVIIe Congrès international de droit comparé Utrecht, 2006 — La Haye
    • Speech
    L'action en cessation de discriminations
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2006) Les actions en cessation — Liège, Bruxelles et Charleroi

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