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Displaying 1 - 25 of 291 results.

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    • BookChapter
    La pratique judiciaire au défi du titre exécutoire européen
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Brijs, Stan (2006) Espace judiciaire européen - Acquis et enjeux en matière civile — [ISBN : 978-2-8044-2646-0]
    • BookChapter
    "Rapport belge", in Les principes directeurs du du procès en droit comparé à l'aune de la pensée de Motulsky. Journées multilatérales de l'association Henri Capitant
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2019) Les principes directeurs du du procès en droit comparé à l'aune de la pensée de Motulsky. Journées multilaté — [ISBN : 978-2-247-18860-4 1775799]
    • BookChapter
    Prendre le temps de lire le droit. Comprendre un arrêt de la Cour de cassation
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2013) Le temps et le droit, Hommage au Professeur Closset-Marchal — [ISBN : 9782802744443]
    • BookChapter
    Extension de l’autorité de la chose jugée par la loi ‘pot-pourri I’ du 19 octobre 2015
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Balot, François[UCL] (2016) Pot-pourri I et autres actualités de droit judiciaire — [ISBN : 9782804486433]
    • BookChapter
    Absens indefensus est
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Linsmeau, Jacqueline (2000) Les rôles respectifs du juge et des parties dans le procès civil — [ISBN : 2-87377-339-1]
    • Journal article
    La nature de la compétence instituée par l'article 601 bis du Code judiciaire (obs. sous Tribunal d'Arrondissement de Charleroi, 17 octobre 1995)
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (1996) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 69, no. 5, p. 12637 (1996)
    • BookChapter
    L'acte notarié certifié comme "titre exécutoire européen" - Un bref état des lieux en droit belge, anno 2017
    Van Boxstael, Jean-Louis[UCL] van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2017) Le crédit hypothécaire au consommateur. Etat de la question. — [ISBN : 978-2-8044-9646-3]
    • Speech
    Le régime de ' l'exception ' de chose jugée
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2010) Les défenses en droit judiciaire — Bruxelles
    • BookChapter
    La protection judiciaire contre la discrimination
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Marchal, Gilberte[UCL] (2011) Le droit et la diversité culturelle — [ISBN : 9782802734512]
    • BookChapter
    Actualités contentieuses de la responsabilité médicale
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (1999) Actualités du droit de la santé —
    • BookChapter
    Paroles, paroles
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2008) La médiation. Voie d'avenir aux multiples facettes ou miroir aux alouettes ? — [ISBN : 978-2-87455-126-0]
    • BookChapter
    Tutoiement et impartialité du notaire liquidateur
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2016) Tapas de droit notarial — [ISBN : 9782804496357]
    • BookChapter
    Faire économie de la contradiction
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2013) Les droits de la défense — [ISBN : 9782804461799]
    • Speech
    La répétibilité des honoraires d’avocats à l’aune du droit judiciaire
    Marchal, Gilberte[UCL] van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2005) La répétibilité des frais et honoraires d'avocat — Louvain-la-Neuve

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