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Pages

    • Book
    Manuel du droit de l'entreprise
    Culot, Henri[UCL] De Cordt, Yves[UCL] Jacquemin, Hervé Léonard, Thierry[USL-B] (2019)
    • Speech
    La réforme de la société anonyme
    Culot, Henri[UCL] De Cordt, Yves[UCL] (2018) Le nouveau Code des sociétés et associations — Liège - Louvain-la-Neuve - Charleroi
    • Speech
    Belgium: The project for a New Companies & Associations Code, the Role of Stakeholders and the Place for Social Goals
    Culot, Henri[UCL] (2018) Fixing Societies by Fixing Business? Comparing Corporate Law Reforms — Lausanne
    • Speech
    La société à responsabilité limitée
    Culot, Henri[UCL] (2018) Le nouveau Code des sociétés et des associations commenté — Louvain-la-Neuve
    • Speech
    La responsabilité civile des mandataires sociaux
    Culot, Henri[UCL] (2018) Après-midi de l’assurance organisée par la Fédération wallonne de l’agriculture — Gembloux
    • Journal article
    Editorial : Le coût du changement
    Culot, Henri[UCL] (2019) Revue pratique des sociétés - Tijdschrift voor rechtspersoon en vennootschap — Vol. 2019, no. 1, p. 5-6
    • Speech
    La SRL (Partie 1) : capital, apports, distributions, sonnette d’alarme
    Culot, Henri[UCL] (2018) Le nouveau Code des sociétés et des associations — Bruxelles
    • Speech
    Provisional application of CETA and EU competence over foreign investment
    Culot, Henri[UCL] (2018) Innovating at the International Level - CETA, BREXIT, NAFTA (McGill Innovation Week) — Montréal
    • Speech
    La société à responsabilité limitée sans capital et ses conséquences
    Culot, Henri[UCL] de Pierpont, Gabriela[UCL] (2018) Le nouveau Code des sociétés et des associations — Louvain-la-Neuve
    • Journal article
    Arrêt "Andriciuc" : prêt en devises et protection du consommateur, note sous C.J., 20 septembre 2017
    Culot, Henri[UCL] (2018) Journal de droit européen — Vol. 3, no. 247, p. 92-94 (2018)
    • Speech
    La suppression du capital dans la SRL. Protection des créanciers et droits des actionnaires
    Culot, Henri[UCL] (2018) Le nouveau Code des sociétés et associations – impact pour les professionnels du chiffre et aspects fiscaux — La Hulpe
    • Journal article
    Bis repetita placent : faut-il signer deux fois un contrat conclu en une double qualité? Note sous Cass., 27 janvier 2017
    Culot, Henri[UCL] Delforge, Catherine[USL-B] (2018) Revue pratique des sociétés - Tijdschrift voor rechtspersoon en vennootschap — Vol. 2018, p. 129-134
    • Journal article
    Caducité et groupes de contrats
    Culot, Henri[USL-B] (2018) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2018, no.28, p. 1
    • Journal article
    Voici venir le Code des sociétés et des associations !
    De Cordt, Yves[UCL] Culot, Henri[UCL] (2017) Revue pratique des sociétés - Tijdschrift voor rechtspersoon en vennootschap — Vol. 2017, p. 771-772
    • Journal article
    Plan financier et avances d’associé, note sous Anvers, 16 avril 2015
    Culot, Henri[UCL] (2016) Revue de Droit Commercial Belge — Vol. 2016, no. 5, p. 470-472
    • Speech
    Le financement des start-ups : aspects de droit financier et régulatoires
    Culot, Henri[UCL] (2016) La révolution digitale et les start-ups — Bruxelles
    • Speech
    Qui peut agir en droit des sociétés ? La condition de qualité dans les actions prévues par le Code des sociétés
    Culot, Henri[UCL] (2017) Le tribunal de commerce. Le juge des sociétés et des associations — Bruxelles
    • Journal article
    Responsabilité des associés d’une SPRL-Starter (observations sous Comm. Bruxelles, 17 décembre 2013)
    Culot, Henri[UCL] (2016) Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales : S.A., S.P.R.L. et S.C.R.L. — Vol. 2016, p. 40-42
    • Journal article
    Qui croit encore au capital? Observations sous Cass., 2 avril 2015
    Culot, Henri[UCL] (2014) Revue pratique des sociétés — Vol. 2014, no. 3, p. 422-429
    • Speech
    Comment le TTIP s’articulerait-il avec le droit de l’OMC ?
    Culot, Henri[UCL] (2017) Le TTIP ‐ Partenariat Transatlantique de Commerce et d’Investissement. Enjeux et perspectives pour le droit du commerce international — Bruges
    • Journal article
    De nouveaux contrats nommés : les conventions-cadres de production d’une œuvre audiovisuelle ou scénique
    Culot, Henri[UCL] (2017) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2017, no. 14, p. 2
    • BookChapter
    La nullité en droit des sociétés
    Culot, Henri[UCL] de Pierpont, Gabriela[UCL] (2017) Les nullités en droit privé. Etats des lieux et perspectives — [ISBN : 9782807202238]
    • Journal article
    Société en formation, achat d’immeuble et opposabilité aux tiers (observations sous Cass., 8 mai 2015)
    Culot, Henri[UCL] (2016) Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales : S.A., S.P.R.L. et S.C.R.L. — Vol. 2016, p. 47-51
    • Journal article
    Récupération de l’impôt fondée sur la responsabilité civile, obs. sous Cass., 17 décembre 2015
    Culot, Henri[UCL] (2016) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 8, no.8, p. 3 (2016)
    • Journal article
    Rémunération du gérant : mention dans la comptabilité et approbation par l’assemblée générale, note sous Comm. Liège (div. Liège), 21 avril 2015
    Culot, Henri[UCL] Mareschal, Olivier[UCL] (2016) Revue pratique des sociétés - Tijdschrift voor rechtspersoon en vennootschap — Vol. 2016, no. 3, p. 299-307

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