User menu

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Search

Displaying 81 - 225 of 226 results.

Pages

    • BookChapter
    De l'ancienne Commission à la nouvelle cour. Une continuité assurée, un héritage bienvenu
    Tulkens, Françoise[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2011) La Convention européenne des droits de l'Homme, un instrument vivant. Mélanges en l'honneur de C. Rozakis — [ISBN : 978-2-8027-3499-4]
    • BookChapter
    L'avocat et les signes convictionnels. Quelques réflexions à la lumière du droit européen des droits de l'Homme
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2010) Pourquoi Antigone ? Mélanges offerts à Edouard Jakhian — [ISBN : 978-2-8027-3062-0]
    • BookChapter
    La convention européenne des droits de l'Homme et la matière économique
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2009) Droit économique et droits de l'Homme — [ISBN : 978-2-8044-3519-6]
    • BookChapter
    Conflits entre droits fondamentaux et pondération des intérêts: fausses pistes (?) et vrais problèmes
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2009) Les droits de la personnalité. Actes du Xème colloque de l'Association "Famille et droit", Louvain-la-Neuve, 30 novembre 2007 — [ISBN : 978-2-8027-2742-2]
    • BookChapter
    E pluribus unum ? Le fédéralisme sous la pression du droit international des droits de l'Homme
    Tulkens, Françoise[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2007) Mélanges offerts à F. Delpérée — [ISBN : 978-2-8027-2406-3]
    • BookChapter
    Article 15
    Tulkens, Françoise[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2010) Le Pacte international relatif aux droits civils et politiques. Commentaire Article par Article — [ISBN : 978-2-7178-5428-2]
    • Book
    La Convention européenne des droits de l'Homme. Trois années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme (1er janvier 2002-1er janvier 2005). Vol.I Articles 1 à 6 de la Convention
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2006)
    • Speech
    Les garanties constitutionnelles de l'indépendance de l'autorité judiciaire
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2006) XVIIe Congrès international de droit comparé Utrecht, 2006 — La Haye
    • Speech
    L'action en cessation de discriminations
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2006) Les actions en cessation — Liège, Bruxelles et Charleroi
    • BookChapter
    Fédéralisme et Droits fondamentaux. Compte rendu des sessions de travail
    Brems, Eva Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Bonbled, Nicolas[UCL] (2005) Troisième conférence internationale sur le fédéralisme. Discours, contributions et conclusions —
    • Book
    Actuele Topics Discriminatierecht / Actualités du droit de la lutte contre la discrimination
    Bayart , C. Sottiaux, Stefan Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2010)
    • BookChapter
    Droit européen et international du procès équitable
    Krenc, Frédéric[FUSL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2012) Droit judiciaire européen et international — [ISBN : 978-2-87403-280-6]
    • BookChapter
    De la révolution copernicienne et des nouvelles forces motrices
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2012) België, quo vadis ? — [ISBN : 978-94-000-0273-9]
    • BookChapter
    Egalité et droit des assurances automobiles: de nouvelles données
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] van Drooghenbroeck, Jean-François[FUSL] (2004) Du neuf en assurance R.C. automobile — [ISBN : 2-8027-1908-4]
    • BookChapter
    Les limites à la privatisation déduites des droits fondamentaux
    Hachez, Isabelle[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2005) Les partenariats public-privé (PPP) : un défi pour le droit des services publics — [ISBN : 2-87403-123-2]
    • BookChapter
    La non-discrimination dans les rapports entre particuliers: de nouvelles données
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2004) L'égalité: nouvelle(s) clef(s) du droit — [ISBN : 2-8044-1397-7]
    • BookChapter
    Kingdom of Belgium
    Delmartino, Franck Dumont, Hugues[FUSL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2010) Unity and Diversity in Federal Countries — [ISBN : 978-0-7735-3739-2]
    • BookChapter
    Labour Law Litigation and Fair Trial Under Article 6 ECHR
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2013) The European Convention of Human Rights and the Employment Relation — [ISBN : 9781849463386]
    • BookChapter
    Notes relatives aux droits fondamentaux garantis par la Constitution au regard des instruments internationaux de protection des droits fondamentaux
    Velaers, Jan Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2007) Les doits fondamentaux garantis par la Constitution au regard des instruments internationaux de protection des droits fondamentaux. Rapport fait par M. D. Geerts au nom du Groupe de travail chargé de l'examen du titre II de la Constitution —
    • BookChapter
    La répartition des compétences dans la lutte contre la discrimination
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Velaers, Jan (2008) De nieuwe federale antidiscriminatiewetten / Les nouvelles lois luttant contre la discrimination — [ISBN : 978-90-4860-128-8]
    • BookChapter
    Le soft law des droits de l'Homme est-il vraiment si soft ? Les développements de la pratique interprétative récente de la Cour européenne des droits de l'Homme
    Tulkens, Françoise[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2008) Liber amoricum Michel Mahieu — [ISBN : 978-2-8044-3161-7]
    • BookChapter
    La clémence pénale et les droits de l'homme. Réflexions en marge de la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l'Homme
    Tulkens, Françoise[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2011) La peine dans tous ses états. Hommage à Michel van de Kerchove — [ISBN : 978-2-8044-3836-4]
    • BookChapter
    La neutralité des services publics: outil d'égalité ou loi à part entière ? Réflexions inabouties en marge d'une récente proposition de loi
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2009) Le service public (vol. 2) — [ISBN : 978-2-87403-227-1]
    • Book
    La Convention européenne des droits de l'Homme. Trois années de jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'Homme (1er janvier 1999-1er janvier 2002)
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2003)
    • Book
    La Convention européenne des droits de l'Homme. Trois années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme (1er janvier 2002-1er janvier 2005). Vol.II Articles 7 à 59 de la Convention. Protocoles additionnels
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2006)

Pages