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1. • Journal article

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   La faute intentionnelle en droit des assurances - L'éclairage du droit pénal

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 83, no. 1, p. 14586
2. • Journal article

   • 

   Quand l'assureur subrogé dans les droits de l'enfant exerce un recours en remboursement contre sa mère... Donner d'une main et reprendre de l'autre ?

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2017) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2017, no. 42, p. 2013-2017
3. • Journal article

   • 

   Réflexions sur la théorie de l'organe en droit de la responsabilité (note sous Cass., 20 juin 2005)

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Revue pratique des sociétés civiles et commerciales — Vol. 2010, no. 1/2, p. 198-213
4. • Book

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   Code essentiel – Droit des assurances 2023

   Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] Manesse, Caroline[UCL] (2023)
5. • Journal article

   • 

   La prescription des actions dérivant du contrat d'assurance devant la Cour européenne des droits de l'homme

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Revue de jurisprudence de Liège, Mons, et Bruxelles — Vol. 117, no. 15, p. 687-690 (2010)
6. • Journal article

   • 

   Les nouveaux délais de prescription pour les actions exercées par les pouvoirs publics en matière environnementale

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2008) Journal des tribunaux — Vol. 127, no. 6302/10, p. 169-173 (2008)
7. • Journal article

   • 

   Les mystères de l'alternative légitime

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2022) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 2021, no.9, p. 15819-15833 (2021)
8. • Journal article

   • 

   La faute intentionnelle en droit des assurances

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2024) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 2024, no.2-3, p. 133-156 (2024)
9. • Journal article

   • 

   Quand l'assureur est tenu de couvrir un sinistre pour n'avoir pas réagi à l'envoi d'une proposition d'assurance...

   Dubuisson, Bernard[UCL] (2022) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2022, no.42, p. 1873-1877 (2022)
10. • Speech

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    Le contrat-type à la croisée des chemins

    Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] (2004) Du neuf en assurance R.C. automobile — Bruxelles
11. • Journal article

    • 

    Le consommateur européen face au marché unique de l'assurance: mythes et réalités

    Dubuisson, Bernard[UCL] (1992) Droit de la consommation Consumentenrecht — , p. 1080-1119 (1992)
12. • Journal article

    • 

    Accident - Aléa - Assurance responsabilité civile exploitation - Garantie des atteintes à l'environnement -Obligation de prévenir le sinistre - Pollution des eaux de surface - Prévisibilité - Soudaineté - Faute grave. Note sous Liège, 23 mars 1993

    Dubuisson, Bernard[UCL] (1995) Aménagement-Environnement — , no. 2, p. 110-112 (1995)
13. • Book

    • 

    La responsabilité civile. Chronique de jurisprudence 1996-2007. Volume 1 : Le fait générateur et le lien causal

    Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] Gathem, Grégoire[UCL] De Coninck, Bertrand[UCL] (2009)
14. • Journal article

    • 

    Baux commerciaux - Cession - Motifs justifiant l'opposition à la cession - Conditions de la cession, Note sous J.P. Bruxelles, 21 juin 1984

    Dubuisson, Bernard[UCL] (1988) Journal des Juges de Paix — Vol. 97, no. 4, p. 116-119 (1988)
15. • Journal article

    • 

    Assurance R.C. automobile - Article 11 des dispositions communes de la Convention Benelux - Faute intentionnelle de l'assuré - Inopposabilité au tiers lésé, note sous C.J. Benelux, 19 février 1988

    Dubuisson, Bernard[UCL] (1988) Revue régionale de droit — p. 399-400 (1988)
16. • Journal article

    • 

    Problèmes juridiques suscités par la procédure conventionnelle d'indemnisation des dommages corporels

    Dubuisson, Bernard[UCL] (1990) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 63, no. 9, p. 11727/1-6 (1990)
17. • Journal article

    • 

    La notion de défaut dans la directive européenne du 25 juillet 1985

    Dubuisson, Bernard[UCL] (1989) Droit de la consommation - Consumentenrecht — , no. 2, p. 76 (1989)
18. • Journal article

    • 

    Assurance R.C. Automobile - Cyclomoteur - Transformation - Augmentation de cylindrée - Inopposabilité au tiers lésé, note sous C.J. Benelux, 19 février 1988

    Dubuisson, Bernard[UCL] (1988) Revue régionale de droit — p. 401-407 (1988)
19. • Speech

    • 

    Régulation ou dérégulation de l'assurance-vie en Europe: opportunités d'innovation?

    Dubuisson, Bernard[UCL] (1989) Journée d'étude organisée par la Vlerick School voor Management — Gand
20. • Book

    • 

    Actualités en droit des assurances.

    Dubuisson, Bernard[UCL] Paris, Catherine (2008)
21. • Speech

    • 

    La Responsabilité environnementale. Entre responsabilité civile et mesures de police administrative.

    Dubuisson, Bernard[UCL] Thiebaut, Christophe[UCL] (2008) La Responsabilité environnementale — Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles
22. • Book

    • 

    Mélanges offerts à Marcel Fontaine

    Dubuisson, Bernard[UCL] (2003)
23. • Book

    • 

    Les responsabilités environnementales dans l'espace européen. Point de vue franco-belge

    Dubuisson, Bernard[UCL] (2006)
24. • Journal article

    • 

    A propos de la nature et du régime juridique de l'action récursoire de l'assureur R.C. auto

    Dubuisson, Bernard[UCL] (1988) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 61, no. 3, p. 11351/1-11 (1988)
25. • Journal article

    • 

    Les véhicules en circulation internationale et le droit international privé

    Fallon, Marc[UCL] Dubuisson, Bernard[UCL] (1991) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 64, no. 3, p. 11781(1-8) (1991)

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