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Displaying 13 results.
    • BookChapter
    Belgium
    Dupont, Valérie[UCL] Schoukens, Hendrik Born, Charles-Hubert[UCL] (2018) Biodiversity Offsets. European Perspectives on No Net Loss of Biodiversity and Ecosystem Services — [ISBN : 978-3-319-72579-6]
    • BookChapter
    Biodiversité et politique agricole commune : vers une agriculture européenne durable ?
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2007) Conservation de la biodiversité et politique agricole commune de l'Union européenne : des mesures agro-environnementales à la conditionnalité environnementale — [ISBN : 978-2-11-006687-9]
    • BookChapter
    Quelques réflexions sur le mécanisme de protection des sites Natura 2000 contre les incidences des plans et projets
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2007) Pour un droit commun de l'environnement - Mélanges en l'honneur de Michel Prieur — [ISBN : 9782247074136]
    • BookChapter
    Le Livre Ier du Code du développement territorial : notions, objectifs et principes, outils et acteurs
    Born, Charles-Hubert[UCL] Mélotte, Pierre-Yves[UCL] (2017) Le nouveau code du développement territorial (CoDT). Décret du 20 juillet 2016 — [ISBN : 978-2-8044-9941-9]
    • BookChapter
    L’inexorable progression de la participation du public dans le processus normatif en matière d'environnement et d'urbanisme
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2017) Les visages de l'Etat. Liber amicorum Yves Lejeune — [ISBN : 978-2-8027-5846-4]
    • BookChapter
    Quelques réflexions critiques autour des "périmètres spécifiques" dans le Code de développement territorial
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Le Code wallon du développement territorial — [ISBN : 9782804470852]
    • BookChapter
    Le juge européen, moteur de la montée en puissance du régime Natura 2000
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Natura 2000 et le juge - Situation en Belgique et dans l'Union européenne / Natura 2000 and the Judge - Situation in Belgium and in the European Union [Actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve, le 31 mars 2011] — [ISBN : 9782802739906]
    • BookChapter
    Régions wallonne et bruxelloise
    Born, Charles-Hubert[UCL] Orban de Xivry, Etienne[FUSL] (2014) Natura 2000 et le juge - Situation en Belgique et dans l'Union européenne — [ISBN : 9782802739906]
    • BookChapter
    Le droit à la protection d'un environnement sain
    Born, Charles-Hubert[UCL] Haumont, Francis[UCL] (2011) Les droits constitutionnels en Belgique - Les enseignements jurisprudentiels de la Cour constitutionnelle, du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation — [ISBN : 978-2-8027-3518-2]
    • BookChapter
    Natura 2000 et le juge - Avant-propos
    Born, Charles-Hubert[UCL] Haumont, Francis[UCL] (2014) Natura 2000 et le juge - Situation en Belgique et dans l'UE/Natura 2000 and the Judge - Situation in Belgium and in the EU — [ISBN : 9782802739906]
    • BookChapter
    La conditionnalité environnementale en agriculture : révolution ou vernis écologique ?
    Born, Charles-Hubert[UCL] Castiaux, Philippe (2013) Actualités du droit rural - Vers une gestion plus durable des espaces ruraux ? — [ISBN : 9782804454616]
    • BookChapter
    Quelques réflexions juridiques sur le régime de mesures agro-environnementales en Région wallonne
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2013) Actualités du droit rural - Vers une gestion plus durable des espaces ruraux — [ISBN : 9782804454616]