Justiciables quérulents et abus de droit procédural

La majorité des acteurs du monde judiciaire, qu’ils soient magistrats, greffiers, ou avocats, ont déjà été confrontés ou sont destinés à rencontrer – ce que l’on nomme dans le jargon des prétoires – un «fou judiciaire ». Pareil justiciable acquiert rapidement une certaine notoriété dans son canton, sa frénésie judiciaire l’ayant conduit à multiplier, au-delà du rationnel et en dépit de tout bon sens, les procédures judiciaires pour des causes aussi vaines que farfelues. Cette monomanie constitue, en réalité, un trouble psychique – encore relativement méconnu en Belgique – nommé quérulence. À l’heure où l’arriéré judiciaire inquiète plus que jamais et où la Justice cherche si ardemment ses moyens de subsistance, il est intolérable que des justiciables quérulents continuent d’entraver inlassablement la bonne administration de la justice en monopolisant du temps et des ressources judiciaires. L’occasion que nous fournit le présent ouvrage relatif à l’abus de droit nous semble dès lors pertinente pour aborder la question de l’appréhension de la quérulence par le droit, qui constitue – sans aucun doute – la manifestation la plus virulente qui soit de l’abus de droit procédural. D’autant plus que, si le joli terme de « quérulence » est longtemps resté l’apanage des chercheurs, il vient de faire son apparition au sein du langage de notre Cour de cassation. C’est dire s’il est d’actualité. Avant d’aborder le cœur du sujet, nous commencerons par définir la quérulence et souligner les traits cognitifs et indicatifs de cette pathologie par le biais d’une analyse psycho-juridique (Section 1). Ensuite, nous poursuivrons avec les différentes pistes de solutions actuellement offertes par le droit positif aux magistrats, se retrouvant très souvent démunis et exaspérés face à de pareils justiciables (Section 2). Ces solutions étant, selon nous, insatisfaisantes pour endiguer durablement un tel phénomène, nous terminerons par une réflexion prospective, à l’aune du droit comparé, et en particulier du droit québécois (Section 3).