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Displaying 1 - 25 of 2218 results.

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    • Speech
    Le préjudice par répercussion en cas de décès ou de blessures
    Estienne, Nicolas[UCL] (2013) Le dommage et sa réparation — Bruxelles - Liège - Charleroi
    • Speech
    Le droit de la filiation et la jurisprudence de la Cour constitutionnelle
    Massager, Nathalie Sosson, Jehanne[UCL] (2016) Actualités du droit des familles, Commission Université Palais — Louvain-la-Neuve
    • BookChapter
    A propos de quelques modalités de mise en vente régies par loi du 6 avril 2010 sur les pratiques du marché et la protection du consommateur
    Laffineur, Jacques[UCL] (2010) La protection du consommateur après les lois du 6 avril 2010 — [ISBN : 978-2-8745-5280-9]
    • Journal article
    Les statuts du couple : quel rôle pour la loi ?
    Fonteyn, Jean[UCL] (2014) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — Vol. 74, no.2014/1, p. 21-34 (30 avril 2014)
    • Journal article
    Le contentieux judiciaire parental à propos de l'éducation de l'enfant. Inventaire et hiérarchie des principaux critères retenus par les juges
    Mallien, Michaël[UCL] (2015) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — Vol. 2015-2, no.2, p. 215 à 238 (30 avril 2016)
    • Speech
    Belgium (Vienne, le 21 avril 2017)
    Durant, Isabelle[UCL] (2017) Annual Conference on European Tort Law — Vienne
    • BookChapter
    Les conventions conclues entre époux ou cohabitants lors de l’acquisition d’un bien immobilier.
    Taymans, Jean-François[UCL] (2015) L'autonomie de la volonté et les conventions entre époux ou cohabitants — [ISBN : 9782804469542]
    • Journal article
    Brèves considérations relatives à la vente d'un immeuble appartenant, pour partie, à un mineur
    Fonteyn, Jean[UCL] (2013) Revue Trimestrielle de Droit Familial — Vol. 2013/2, p. 485-490 (8 juillet 2013)
    • BookChapter
    Le sort du logement familial loué ou en propriété lors d'une rupture d'un couple non marié
    Demortier, Alexandra[UCL] Sosson, Jehanne[UCL] (2016) La séparation du couple non marié — [ISBN : 9782804489724]
    • BookChapter
    Le risque de rupture d’un lien parent-enfant : aspects juridiques
    Renchon, Jean-Louis[UCL] (2014) Filiation et parentalité. actes du XIIIe colloque de l’Association Famille et Droit — [ISBN : 9782802745501]
    • Journal article
    Le devoir d’information du notaire quant à ses honoraires. Note sous J.P.Wavre, 2e cant.,8 avril 2014
    Taymans, Jean-François[UCL] (2016) Revue du Notariat Belge — Vol. 3107, no.2016/5, p.411 à 416 (2016)
    • BookChapter
    "Modèles pour l'apport à titre gratuit d'universalité d'une ou de plusieurs ASBL à une ASBL existante"
    Van den Eynde, Pierre[UCL] (2010) Fusions et scissions d'ASBL après la loi du 30 décembre 2009 — [ISBN : 978-2-87496-110-6]
    • BookChapter
    La flexibilité des sanctions dans le contentieux contractuel
    Wéry, Patrick[UCL] (2012) La flexibilité des sanctions. XXIes journées juridiques Jean Dabin — [ISBN : 9782802737643]
    • Speech
    L'appel et les jugements susceptibles d'appel en droit belge
    Marchal, Gilberte[UCL] (2010) Le double degré de juridiction (Colloque organisé par le Centre interuniversitaire de droit judiciaire, à Gand, le 5 mai 2011). — Gand
    • BookChapter
    "Les solidarités conjugales dans le droit du mariage et le droit du non-mariage"
    Renchon, Jean-Louis[UCL] (2011) Aimer et compter. Droits et pratiques des solidarités conjugales dans les nouvelles trajectoires familiales — [ISBN : 978-2-7605-3124-6]
    • BookChapter
    L'évaluation et l'indemnisation du besoin d'aide de tierce personne en droit commun, spécialement après un traumatisme crânien
    Estienne, Nicolas[UCL] (2013) Evaluation du dommage, Responsabilité civile et Assurances - Liber amicorum Noël Simar — [ISBN : 978-2-87455-615-9]
    • Speech
    Climate Change and Insurance Law
    Fontaine, Marcel[UCL] (2010) XIIIe Congrès mondial de l'Association internationale de droit des assurances — Paris
    • BookChapter
    La responsabilité du fait des produits défectueux: les vices cachés de l'harmonisation européenne
    Binon, Jean-Marc[UCL] (2011) Over grenzen. Liber amicorum Herman Cousy — [ISBN : 978-94-000-0235-7]
    • BookChapter
    Les effets de la prescription en droit belge. Rapport belge
    Noël, Marie-Pierre[UCL] (2010) La prescription extinctive. Etudes de droit comparé — [ISBN : 978-2-8027-3018-7]
    • BookChapter
    "La transmission d'un lot privatif"
    Van den Eynde, Pierre[UCL] (2010) La copropriété par appartements : la réforme de 2010 — [ISBN : 978-90-8670-633-4]
    • BookChapter
    Petit périple au pays du recours des tiers payeurs
    Simar, Noël[UCL] (2012) Circulation routière et responsabilité — [ISBN : 978-2-87455-581-7]
    • BookChapter
    Définition et éléments caractéristiques de la vente
    Dupont, Marie[UCL] (2010) Manuel de la vente — [ISBN : 978-90-465-3182-2]
    • BookChapter
    Présentation générale des principes UNIDROIT relatifs aux contrats de commerce international. Apports de la troisième édition de 2010
    Fontaine, Marcel[UCL] (2011) Les principes UNIDROIT relatifs aux contrats de commerce international (Ed. 2010) et l'arbitrage / De UNIDROIT-principes inzake internationale handelscontracten (editie 2010) en arbitrage — [ISBN : 978-2-8027-3414-7]
    • Speech
    Le contrat de mandat: développements jurisprudentiels récents (2000-2010)
    Wéry, Patrick[UCL] (2011) Chronique de jurisprudence en matière de contrats spéciaux — Bruxelles, Liège, Charleroi
    • BookChapter
    Les assurances des oeuvres d'art
    Callewaert, Vincent[UCL] (2010) L'art et le droit — [ISBN : 978-2-8044-3967-5]

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