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Displaying 1 - 25 of 1465 results.

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    • BookChapter
    La rechtsverwerking
    Bazier, Pierre[UCL] (2013) Obligations. Traité théorique et pratique —
    • Speech
    La médiation dans les soins de santé - Les droits de la personne vulnérable
    Schamps, Geneviève[UCL] (2010) Formation UCL / FUNDP Namur (Formation organisée par le Certificat interuniversitaire en éthique des soins de santé) — Namur - Bruxelles
    • Speech
    Les soins de santé : aspects éthiques, déontologiques et juridiques
    Schamps, Geneviève[UCL] (2017) dans le cadre de la Formation en éthique des enseignants du Parnasse-Isei organisée par l'Unité Ethique du Parnasse-Isei — Woluwe-St-Lambert
    • BookChapter
    Choix des modes de réparation (capital, rente ou forfait) et barémisation des indemnités. Rapport belge
    de Callatay, Daniel[UCL] (2015) Le dommage et sa réparation dans la responsabilité contractuelle et extracontratuelle. Etudes de droit comparé — [ISBN : 978-2-8027-4728-4]
    • BookChapter
    la copropriété et ses délais
    Jauniaux, Olivier[UCL] De Coninck, Bertrand[UCL] (2013) Le temps et le droit. Hommage au Professeur Closset-Marchal — [ISBN : 978-2-8027-4444-3]
    • Journal article
    L’inventaire après la réforme du partage judiciaire
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] De Boe, Cécile[UCL] (2013) Journal des Juges de Paix — Vol. 122, no.3-4, p. 137-153 (2013)
    • Speech
    Télémédecine, une utopie futuriste ou un moyen réaliste d’accès à une équité de soins?
    Schamps, Geneviève[UCL] (2013) Télémédecine, une utopie futuriste ou un moyen réaliste d'accès à une équité des soins? — Palais Provincial de Namur
    • Speech
    Le système nordique : l’indemnisation des dommages résultant des soins de santé
    Schamps, Geneviève[UCL] (2015) Les régimes d’indemnisation des dommages liés aux soins de santé (journée d’études organisée par l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux (ONIAM)) — Paris
    • Journal article
    Condition purement potestative, nullité, cause et prescription: un savant mélange (note sous Cass., 22 avril 2013)
    Philippe, Denis[UCL] (2016) Revue Critique de Jurisprudence Belge — Vol. 70, no.4, p. 554-596 (2016)
    • Journal article
    Dans la continuité... (note sous Cass., 24 janvier 2013)
    Simar, Noël[UCL] (2013) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 125, no.20, p. 1066-1068 (2013)
    • Speech
    L'information fautive en matière de services d'investissement: questions de causalité
    Malengreau, Thomas[UCL] (2017) Responsabilité, indemnisation et recours - Morceaux choisis — Liège - Louvain-la-Neuve
    • Journal article
    Prédispositions pathologiques et état antérieur: une tempête dans un verre d'eau?
    Simar, Noël[UCL] (2015) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 88, no.2, p. 15150 (1-12) (2015)
    • BookChapter
    Le Fonds des accidents médicaux. Un nouveau régime d'indemnisation des dommages liés aux soins de santé
    Schamps, Geneviève[UCL] (2011) Nouvelle réglementation relative à l'indemnisation des dommages résultant de soins de santé. Recueil systématisé des lois, documents parlementaires et arrêtés d'exécution — [ISBN : 9789046535882 ]
    • Speech
    « Aperçu de la loi relative à l'indemnisation des dommages résultant de soins de santé, un lien avec le programme Safety ? »
    Schamps, Geneviève[UCL] (2013) exposé effectué dans le cadre du Certificat Interuniversitaire en Management de la Qualité dans les Etablissements de soins. Module 5 : Patient Safety » — Louvain-la-Neuve
    • Speech
    La procréation médicalement assistée et la maternité de substitution : le droit confronté à la pratique
    Schamps, Geneviève[UCL] (2010) Conférence The European Law Students' Association (ELSA) — Louvain-la-Neuve
    • Journal article
    L'étendue des pouvoirs du juge confronté à une tierce décisionobligatoire, obs. sous Cass. 31 octobre 2008
    George, Florence[UCL] (2011) Revue de jurisprudence de Liège, Mons, et Bruxelles — Vol. 118, no. 2, p. 76-95 (2011)
    • BookChapter
    Les nouvelles règles applicables en matière de segmentation et en assurances de dommages
    Callewaert, Vincent[UCL] (2015) La nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances — [ISBN : 978-2-8044-7645-8]
    • Journal article
    La charge de la preuve des exclusions et son aménagement conventionnel: quelle sécurité juridique? (note sous Appel Mons, 1er juin 2012)
    Callewaert, Vincent[UCL] (2012) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 85, no.10, p. 14929 (3) (2012)
    • BookChapter
    Etudes de cas: le conducteur ivre: droit belge
    Colson, Pauline[UCL] (2015) L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation en Europe — [ISBN : 978-2-8027-4778-9]

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