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L'intuitus personae dans le contrat

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Bazier, Pierre [UCL]

Cet ouvrage constitue une thèse de doctorat sur l'intuitus personae. L'auteur y étudie les contrats dans lesquels la personne d'une des parties est essentielle pour l'autre lors de la formation du contrat. L'auteur aborde ainsi le régime de la formation, de l'exécution, de la cession et de la dissolution du contrat intuitu personae.

Document type Thèse (Dissertation)
Access type Accès embargo until 2025-06-26
Publication date 2020
Language Français
Degree (DROI - Sciences juridiques) -- UCL, 2020
Defense date 26/06/2020
Promotors Wéry, Patrick
Affiliations UCL - SSH/JURI/PJPR - Droit privé
UCL - Faculté de droit et de criminologie
Keywords Dissolution par le décès ; Dissolution par la faillite ; Obligations contractuelles ; Intuitus personae ; Erreur sur la personne ; Réserve d'agrément ; Liberté contractuelle ; Exécution personnelle ; Incessibilité du contrat ; Dissolution par disparition de la confiance
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Bibliographic reference Bazier, Pierre. L'intuitus personae dans le contrat.  Prom. : Wéry, Patrick
Permanent URL http://hdl.handle.net/2078.1/231039