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L'intuitus personae dans le contrat

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Pierre Bazier [UCL]

Cet ouvrage constitue une thèse de doctorat sur l'intuitus personae. L'auteur y étudie les contrats dans lesquels la personne d'une des parties est essentielle pour l'autre lors de la formation du contrat. L'auteur aborde ainsi le régime de la formation, de l'exécution, de la cession et de la dissolution du contrat intuitu personae.

Document type Document de travail (Working Paper)
Access type Accès embargo until 2025-06-26
Publication date 2020
Language Français
Number of pages 540 pages pages
Collection Thèse UCLouvain -
Affiliation UCL - SSH/JURI/PJPR - Droit privé
Keywords Obligations contractuelles - Intuitus personae - Erreur sur la personne - Réserve d'agrément - Liberté contractuelle - Exécution personnelle - Incessibilité du contrat - Dissolution par disparition de la confiance - Dissolution par le décès - Dissolution par la faillite
Links
Bibliographic reference Pierre Bazier. L'intuitus personae dans le contrat. Thèse UCLouvain ;  (2020) 540 pages pages
Permanent URL http://hdl.handle.net/2078.1/230663