User menu

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Search

Displaying 81 - 225 of 230 results.

Pages

    • Speech
    Le droit pénal et la procédure pénale confrontés à Internet. Partie II. La procédure pénale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1997) Colloque "Internet sous le regard du droit", organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles — Bruxelles
    • Speech
    L'entraide judiciaire internationale au stade de l'instruction préparatoire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1996) XVe Journées Jean Dabin organisées par le Département de criminologie et de droit pénalsur le thème "La justice pénale et l'Europe". — Louvain-la-Neuve
    • Speech
    Vers une plus grande transparence de la phase préparatoire du procès pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1996) Journée d'études de l'Union belgo-luxembourgeoise de droit pénal organisée sur le thème "Le second avant-projet de la Commission Droit de la procédure pénale" — Bruxelles
    • Speech
    Le juge d'instruction, magistrat de première ligne
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1994) Colloque "La loi du 20 juillet 1990 relative à la détention préventive : et après ?" organisé par la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège et la Fondation François Piedboeuf — Liège
    • Speech
    Les enjeux de la prise en compte de la victime dans le procès pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) Colloque " La place de la victime dans le processus répressif : droits et limites" organisé par la Faculté de droit de la l'Université catholique de Lille — Lille (France)
    • Speech
    Le juge d'instruction et l'entraide judiciaire internationale en matière pénale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1998) Le droit pénal international. Développements actuels en Belgique et en Europe, Actes de la journée d'étude organisé par le Vakgroep Strafrecht en criminologie (Universiteit Gent) — Gand
    • BookChapter
    La situation du détenu préventif
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2000) Les prisons : une approche pluridisciplinaire, Manuel de la Police —
    • BookChapter
    Le mandat d'amener
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1992) La détention préventive —
    • Speech
    L'articulation entre le judiciaire et le non-judiciaire - L'audition de l'enfant victime dans le cadre de l'enquête préliminaire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1998) Des lieux de soin et de réparation pour les enfants victimes d'agressions sexuelles, Actes du Colloque européen organisé par la Fondation pour l'Enfance — Paris
    • BookChapter
    Le référé pénal - Het strafrechtelijk kortgeding
    Vandermeersch, Damien[UCL] Klees, O. (2000) Tendances de la Jurisprudence en matière pénale - Perspectieven uit de recente rechtspraak in strafzaken — [ISBN : 978-90-5462-389-2]
    • BookChapter
    L'expertise dans le procès pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2000) La criminalistique : du mythe à la réalité quotidienne, Manuel de la Police —
    • BookChapter
    La compétence universelle en droit belge
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2002) Poursuites pénales et extraterritorialité — [ISBN : 978-2-8740-3077-2]
    • BookChapter
    Le droit belge
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2002) Juridictions nationales et crimes internationaux, — [ISBN : 978-2-13-052692-6]
    • BookChapter
    Le principe de compétence universelle à la lumière de l'expérience belge: le mouvement du balancier
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2003) Terrorisme, victimes et responsabilité pénale internationale — [ISBN : 978-2-7021-3426-9]
    • BookChapter
    Compétence universelle et immunités en droit international humanitaire. La situation belge
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2002) Le droit pénal à l'épreuve de l'internationalisation — [ISBN : 978-2-275-02215-4]
    • BookChapter
    La dénonciation de la C.T.I.F. aux autorités judiciaires:et après?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2003) Dix ans de lutte contre le blanchiment des capitaux en Belgique et dans le monde — [ISBN : 978-2-8027-1740-9]
    • BookChapter
    Première évaluation de la loi du 6 janvier 2003
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2004) Les méthodes particulières de recherche; Premier bilan de la loi du 6 janvier 2003 —
    • BookChapter
    La compétence universelle et rapport de synthèse
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2002) Juridictions nationales et crimes internationaux — [ISBN : 978-2-13-052692-6]
    • BookChapter
    La faisabilité de la règle de la compétence universelle
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2003) La justice pénale internationale dans les décisions des tribunaux ad hoc — [ISBN : 978-2-247-05813-6]
    • BookChapter
    Jurisprudence "Détention préventive"
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2002) Recueil de jurisprudence de procédure pénale (ouvrage à feuillets mobiles) —
    • BookChapter
    Trafic d'enfants : les enjeux d'une répression nationale et internationale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2005) Trafic d'enfants : une fatalité ? De la réalité de terrain aux meilleures pratiques —

Pages