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Displaying 11 - 50 of 423 results.

Pages

    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (premier semestre 2020)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Kennes Laurent (2020) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — Vol. 2020, no.12, p. 1194-1236 (2020)
    • Journal article
    La réforme des Codes en matière pénale : un saut nécessaire du XIXième au XXIième siècle
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2020) Journal des tribunaux — Vol. 2020, no.27, p. 541-555 (2020)
    • BookChapter
    Phase de jugement et voies de recours. Quelques questions d’actualité jurisprudentielle
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2020) Actualités en procédure pénale : de l'audition à l'exécution — [ISBN : 978-2-8072-0727-1]
    • BookChapter
    Quel espoir pour un nouveau Code pénal ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2020) Les coûts du système pénal — [ISBN : 978-2-87403-581-4]
    • Journal article
    La loi du 5 mai 2019 insérant dans le Code pénal un article 55bis : un nouvel essai manqué pour pallier les discriminations épinglées par la Cour constitutionnelle en matière de récidive
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2019) Journal des tribunaux — Vol. 2019, p. 490-492
    • Book
    Naar een nieuw Strafwetboek – Het voorstel van de Commissie tot hervorming van het Strafrecht,
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2019)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (deuxième semestre 2018)
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2019) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — , p. 631-683 (2019)
    • Book
    Un nouveau Code pénal pour le futur. La proposition de la Commission de réforme du droit pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2019)
    • Book
    Eléments de droit pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] Moreau, Thierry[UCL] (2019)
    • Book
    Comment devient-on génocidaire ? Et si nous étions tous capables de massacrer nos voisins ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2019)
    • BookChapter
    Les principes et les pratiques : un mariage (im)possible ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2016) La détention préventive : comment sans sortir ? — [ISBN : 9782802753742]
    • Book
    Eléments de droit pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] Moreau, Thierry[UCL] (2016)
    • Journal article
    De spiegelstraf herontdekt : een nieuw wapen in de strijd tegen de ineffectiviteit van de bestraffing ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] Rozie, Joëlle[UCL] (2016) Rechtskundig weekblad — , p. 243-257 (2016)
    • Book
    Commission de réforme du droit pénal – Proposition d’avant-projet de Livre Ier du Code pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2016)
    • BookChapter
    La jurisprudence de la Cour de cassation à la suite des réformes de la procédure en cassation en matière pénale
    Vandermeersch, Damien[UCL] Nolet de Brauwere, M. (2016) Rapport annuel de la Cour de cassation 2016 —
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (premier semestre 2016)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, P. (2016) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — no. 12, p. 1231-1303 (2016)
    • BookChapter
    Quel horizon pour l’étranger en séjour illégal condamné à une peine privative de liberté ?
    Tulkens, Françoise[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2015) Actualités de droit pénal – Hommage à Ann Jacobs — [ISBN : 9782804480851]
    • BookChapter
    L’effet papillon de la généralisation de la correctionnalisation
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2016) La loi pot-pourri II : un recul de civilisation — [ISBN : 978-2807200623]
    • BookChapter
    Le recel et le blanchiment
    Cesoni, Maria Luisa[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2016) Les infractions Vol. 1. Les infractions contre les biens — [ISBN : 9782804440350]
    • Book
    Eléments de droit pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] Moreau, Thierry[UCL] (2015)
    • Journal article
    Les effets dans le temps des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme et le juge national
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2015) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — , no.11, p. 1006-1019 (2015)
    • BookChapter
    L’impunité dans un monde sans repère
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2015) Le viol, une arme de terreur. Dans le sillage du combat du docteur Mukwege — [ISBN : 9782804702816]
    • Journal article
    La procédure pénale au début du XXIe siècle – Les défis
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2015) Journal des tribunaux — , no.6605, p. 413-420 (2015)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (deuxième semestre 2015)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, P. (2016) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — , no.5, p. 458-537 (2016)
    • Journal article
    Les modifications en matière d’instruction et de détention préventive
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2016) Journal des tribunaux — , p. 424-427 (2016)

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