L'objection de conscience en droit belge

Montero, Etienne [UNamur] Vanbellingen, Léopold [UCL]

Depuis quelques décennies, les cours et tribunaux sont saisis de cas d’objection de conscience dans des hypothèses variées. De toute évidence, il n’est pas possible de faire droit à toutes les objections de conscience à la loi commune. Lesquelles sont accueillies ? À quelles conditions ? Dans quelles circonstances surgissent-elles et comment sont-elles résolues ? La jurisprudence belge se montre relativement réceptive au problème de l’objection de conscience, et c’est surtout à sa lumière que nous tâcherons de répondre à ces questions – d’autant qu’il reste à élaborer une théorie générale de l’objection de conscience en droit belge. « Aucun auteur belge ne développe une vision à la fois théorique et ample sur la conscience, la liberté de conscience, l’objection de conscience ». Ce constat formulé il y a déjà trente ans reste largement vrai aujourd’hui. Conformément à l’objectif du présent ouvrage, il ne nous sera pas possible d’offrir une théorie systématique de l’objection de conscience. Après quelques précisions relatives au fondement et à la structure juridique de l’objection de conscience, nous tenterons de proposer une vue méthodique des conditions et limites assignées à celle-ci en droit belge.