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Pages

    • Book
    L'indemnisation de certaines victimes d'accidents de la circulation (loi du 30 mars 1994)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1995)
    • Speech
    L'expertise et l'assurance
    Dubuisson, Bernard[UCL] de Rode, Hélène[UCL] (2001) L'expertise — Louvain-la-Neuve
    • BookChapter
    Responsabilité contractuelle et reponsabilité aquilienne, - Comparaison n'est pas raison
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Les rapports entre les responsabilités contractuelle et extracontractuelle — [ISBN : 978-90-486-0609-2]
    • Journal article
    Régulation ou dérégulation de l'assurance-vie en Europe: opportunités d'innovation?
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1989) Bulletin des Assurances — , no. 1, p. 26-57 (1989)
    • Speech
    Les règles belges de conflit de lois et l'assurance communautaire.
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1993) Les assurances de l'entreprise — Bruxelles
    • BookChapter
    Libres propos sur la faute aquilienne
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2003) Mélanges offerts à Marcel Fontaine — [ISBN : 2-8044-1083-8]
    • Speech
    Les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité ou de garantie en droit belge
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2001) Les clauses applicables en cas d'inexécution des obligations contractuelles — Namur
    • Speech
    Questions choisies en droit de la responsabilité contractuelle
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1998) Théorie générale des obligations — Liège, Bruxelles, Charleroi
    • Speech
    L'obligation d'assurance et la garantie d'indemnisation
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1990) La nouvelle réglementation de l'assurance R.C. automobile — Louvain-la-Neuve
    • Speech
    Risque et sinistre en assurance protection juridique
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1997) Aspects particuliers de l'assurance protection juridique —
    • Journal article
    La théorie de la perte d'une chance en question : le droit contre l'aléa ?
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2007) Journal des tribunaux — Vol. 126, no. 6273/24, p. 489-496 (2007)
    • Journal article
    La prescription en droit des assurances
    Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] (2011) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 84, no. 1, p. 14702 (2011)
    • Journal article
    Faute, illégalité et erreur d'appréciation en droit de la responsabilité civile
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2001) Revue Critique de Jurisprudence Belge — Vol. 55, no. 1, p. 28-72 (2001)
    • Journal article
    La loi du 19 janvier 2001, modifiant le régime d'indemnisation des usagers faibles de la route. "Cent fois sur le métier"
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2001) Journal des tribunaux — Vol. 120, no. 6019/26, p. 585-592 (2001)
    • BookChapter
    L'obligation d'assurance et la garantie d'indemnisation
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1990) La nouvelle réglementation de l'assurance R.C. automobile — [ISBN : 2-87209-109-2]
    • Speech
    Faute, illégalité et erreur d'appréciation en droit de la responsabilité civile.
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1999) Journée d'études Paul Rigaux (UCL - Barreau de Nivelles) — Louvain-la-Neuve
    • Book
    Code des assurances 2008.
    Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] Evrard, Annette[UCL] (2008)
    • Speech
    Questions diverses: l'application de la loi dans le temps et dans l'espace, le préjudice par répercussion, la situation du conducteur
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2001) L'indemnisation des usagers faibles de la route — Bruxelles - FUSL
    • BookChapter
    La responsabilité aquilienne deux cents ans après l'adoption du Code civil
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2005) Le Code civil entre ius et commune et droit privé européen — [ISBN : 2-8027-2029-5]
    • Speech
    La responsabilité civile du pouvoir judiciaire : l'application de la loi par le juge, obligation de moyens ou de résultat?
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2007) La responsabilité professionnelle des magistrats — Louvain-la-Neuve
    • BookChapter
    Regards croisés sur le principe de précaution
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2001) Risque et systèmes complexes. Les enjeux de la communication. — [ISBN : 90-5201-944-4]
    • Speech
    Assurance et garantie des risques engendrés par les sols contaminés.
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1995) Sols contaminés, sols à décontaminer. — Bruxelles
    • Speech
    Catastrophic Harms
    Dubuisson, Bernard[UCL] Bernauw, Kristiaan (2010) XVIIIème Congrès de l'Académie Internationale de Droit Comparé — Washington
    • BookChapter
    L'exception d'inexécution en droit belge
    Dubuisson, Bernard[UCL] Trigaux, Jean-Marc[UCL] (2001) Les sanctions de l'inexécution des obligations contractuelles. Etudes de droit comparé. — [ISBN : 2-8027-1465-1]
    • Speech
    Autonomie et irresponsabilité du mineur
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2000) L'administrateur ad hoc, cet inconnu! (Premières Assises Nationales du représentant spécial de l'enfant en droit français) — Grenoble

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