User menu

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Search

Displaying 1 - 25 of 42 results.

Pages

    • Journal article
    L'on n'est pas censé savoir ce que l'on ne peut légitimement ignorer...
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2018) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2018, no. 42, p. 1999-2002
    • Journal article
    Petites fraudes, grandes conséquences
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2020) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2020, no. 42, p. 1962-1964
    • Journal article
    Remboursement des primes en cas de manquement à l'obligation de déclarer une aggravation de risque
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2020) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2020, no. 42, p. 1952-1953
    • Journal article
    La limitation du recours direct de l'employeur public : une aide d'État ? – Brefs commentaires en réponse...
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2019) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 2019, no. 3, p. 1-5
    • Journal article
    En guise de conclusions : – La Flandria , un arrêt centenaire mais toujours vert...
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2020) Journal des tribunaux — Vol. 2020, no. 36, p. 774-780
    • Journal article
    Discours prononcé à l'occasion de la cérémonie d'hommage au Professeur Henri Simonart du 26 novembre 2010
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2011) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — Vol. 71, no. 1, p. 61-65 (2011)
    • Journal article
    Jurisprudence récente de la Cour de cassation sur la relation causale
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Journal des tribunaux — Vol. 129, no. 6417/41, p. 746-754 (2010)
    • Journal article
    Une reconstruction bien tardive
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2017) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2017, no. 42, p. 2019-2020
    • Journal article
    L'indemnisation des dommages causés par des actes de terrorisme en Belgique : la loi du 1er avril 2007
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2008) Bulletin des Assurances — Vol. 2008, no. 365/4, p. 348-363
    • Journal article
    Le sinistre en assurance protection juridique : stop ou encore ?
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2018) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2018, no. 42, p. 2006-2010
    • Journal article
    Les dommages en série - Responsabilité, assurance et indemnisation (Première partie)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 88, no. 5, p. 15182 (2015)
    • Journal article
    Le passager impétueux qui devient conducteur... deux fois puni (note sous Cass., 7 septembre 2015)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 127, no. 42, p. 2004-2008 (2015)
    • Journal article
    Faut-il réformer le Code civil (II)? Interrogations et propositions concernant la responsabilité extracontractuelle
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2016) Journal des tribunaux — Vol. 135, no. 6666/38, p. 673-682 (2016)
    • Journal article
    La faute intentionnelle en droit des assurances - L'éclairage du droit pénal
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 83, no. 1, p. 14586
    • Journal article
    Les dommages en série - Responsabilité, assurance et indemnisation (Deuxième partie)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 88, no. 6, p. 15195 (2015)
    • Journal article
    L'arrêt de la Cour de cassation du 14 novembre 2014 sur la vie préjudiciable. L'être ou le néant: l'alternative illégitime
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Journal des tribunaux — Vol. 134, no. 6595/9, p. 209-219 (2015)
    • Journal article
    Quand l'assureur subrogé dans les droits de l'enfant exerce un recours en remboursement contre sa mère... Donner d'une main et reprendre de l'autre ?
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2017) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2017, no. 42, p. 2013-2017
    • Journal article
    La prescription des actions dérivant du contrat d'assurance devant la Cour européenne des droits de l'homme
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Revue de jurisprudence de Liège, Mons, et Bruxelles — Vol. 117, no. 15, p. 687-690 (2010)
    • Journal article
    Les nouveaux délais de prescription pour les actions exercées par les pouvoirs publics en matière environnementale
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2008) Journal des tribunaux — Vol. 127, no. 6302/10, p. 169-173 (2008)
    • Journal article
    Les mystères de l'alternative légitime
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2022) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 2021, no.9, p. 15819-15833 (2021)
    • Journal article
    Quand l'assureur est tenu de couvrir un sinistre pour n'avoir pas réagi à l'envoi d'une proposition d'assurance...
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2022) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2022, no.42, p. 1873-1877 (2022)
    • Journal article
    Secrets, mensonges et confidences. Conclusions
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2000) Revue de Droit de l'ULB — Vol. 21, no. 1, p. 335-366 (2000)

Pages