User menu

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Search

Displaying 1 - 25 of 171 results.

Pages

    • BookChapter
    Article 4 : Interdiction de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
    Rizcallah, Cécilia[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] Wiliam Schabas (2023) Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Commentaire article par article — [ISBN : 9782802770138]
    • BookChapter
    PARTIE IV, ART C, ART 25 : Committee of independent experts (European Committee of Social Rights)
    Van Eeckhoutte, Dries[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2023) Charte sociale européenne du Réseau académique sur la Charte sociale européenne et les droits sociaux fondamentaux —
    • BookChapter
    Introduction générale [in Les droits humains en temps de pandémie]
    Lanssens, Camille Pieret, Julien Bouhon, Frédéric Bourgaux, Anne-Emmanuelle Degrave, Elise Romainville, Céline[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2023) Les droits humains en temps de pandémie - Perspectives internationales, européennes et comparées / Human Rights in Pandemic time — [ISBN : 9782807931725]
    • BookChapter
    Introduction
    Ringelheim, Julie[UCL] Wautelet, Patrick Vrielink, Jogchum[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2023) Redynamiser la lutte contre la discrimination / Een hernieuwde Impuls voor de Strijd tegen Discriminatie — [ISBN : 9789400015692]
    • BookChapter
    "Droit pénal et droits de l'Homme. Déshabiller Serge pour habiller Paul"
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[UCL] (2023) Strafrecht in dialoog. Vijftien vrienden en collegas over prof S. Gutvirth als penalist — [ISBN : 978-94-000-1660-6]
    • BookChapter
    Une loi plutôt que trois ? Retour critique sur les choix initiaux
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[UCL] (2023) Redynamiser la lutte contre la discrimination — [ISBN : 978-94-000-1569-2]
    • BookChapter
    Les compétences non normatives du Parlement au défi de l'état de droit
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] Garcia Da Silva, Bruno[UCL] Maes, Evelyne (2023) Parlementaire soevereniteit : een constitutionele utopie ? — [ISBN : 978-90-4864-756-9]
    • BookChapter
    Que reste-il de la Justice fédérale en 2023 ? Compétences implicites et outils juridiques d'une justice défédéralisée
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[UCL] (2024) Dessine-moi une justice fédérale : enjeux et perspectives d'une réforme de la justice belge — [ISBN : 978-94-000-1569-2]
    • Speech
    Existe-t-il une communauté de sources de la liberté de religion ?
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2022) La montée en puissance du fait religieux dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne — Université de Montpellier
    • BookChapter
    Pluralisme
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2022) Dictionnaire thématique de la Convention européenne des droits de l'Homme — [ISBN : 978-2-233-01018-6]
    • BookChapter
    Loyauté
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2022) Dictionnaire thématique de la Convention européenne des droits de l'Homme — [ISBN : 978-2-233-01018-6]
    • BookChapter
    Juridiction interne
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2022) Dictionnaire thématique de la Convention européenne des droits de l'Homme — [ISBN : 978-2-233-01018-6]
    • BookChapter
    Article 52.1 : Limitations aux droits garantis
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] Rizcallah, Cécilia[USL-B] (2023) Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne Commentaire article par article — [ISBN : 9782802770138]
    • BookChapter
    Avocat
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2022) Dictionnaire thématique de la Convention européenne des droits de l'Homme — [ISBN : 978-2-233-01018-6]
    • BookChapter
    Environnement et répression pénale : le double jeu des droits fondamentaux
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2022) Droit répressif de l'environnement en région wallonne — [ISBN : 978-2-8079-3623-2]
    • BookChapter
    Séparatisme
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2022) Dictionnaire thématique de la Convention européenne des droits de l'Homme — [ISBN : 978-2-233-01018-6]
    • Speech
    L'effectivité de la CHarte sociale européenne en Belgique
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2022) L’efficacité de la Charte sociale européenne et des décisions du Comité européen des Droits sociaux dans les ordres juridiques n — Université de Ferrara (Italie)
    • BookChapter
    Le fédéralisme belge ne connaît pas la crise : la gestion de la pandémie du Covid-19 à l’épreuve de la répartition des compétences
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] Losseau, Laurie[USL-B] (2022) Le droit public belge face à la crise du COVID-19. Quelles leçons pour l'avenir ? — [ISBN : 9782807929319]
    • BookChapter
    Les îlots de l'intime. Mosaïque des limites du droit antidiscriminatoire
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2022) Individu, Famille, État: Réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille et de son patrimoine.Hommage au Professeu — [ISBN : 9782807919693]
    • BookChapter
    Introduction : qu'est-ce qu'un principe de la répartition des compétences ?
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2022) Principes de la répartition des compétences — [ISBN : 9782807931572]

Pages