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Displaying 81 - 225 of 240 results.

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    • BookChapter
    La responsabilité aquilienne deux cents ans après l'adoption du Code civil
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2005) Le Code civil entre ius et commune et droit privé européen — [ISBN : 2-8027-2029-5]
    • BookChapter
    Regards croisés sur le principe de précaution
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2001) Risque et systèmes complexes. Les enjeux de la communication. — [ISBN : 90-5201-944-4]
    • Speech
    Assurance et garantie des risques engendrés par les sols contaminés.
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1995) Sols contaminés, sols à décontaminer. — Bruxelles
    • Speech
    Catastrophic Harms
    Dubuisson, Bernard[UCL] Bernauw, Kristiaan (2010) XVIIIème Congrès de l'Académie Internationale de Droit Comparé — Washington
    • BookChapter
    L'exception d'inexécution en droit belge
    Dubuisson, Bernard[UCL] Trigaux, Jean-Marc[UCL] (2001) Les sanctions de l'inexécution des obligations contractuelles. Etudes de droit comparé. — [ISBN : 2-8027-1465-1]
    • Speech
    Autonomie et irresponsabilité du mineur
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2000) L'administrateur ad hoc, cet inconnu! (Premières Assises Nationales du représentant spécial de l'enfant en droit français) — Grenoble
    • Speech
    L'action directe et l'action récursoire dans la loi du 25 juin 1992
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2002) La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre. Dix années d'application — Bruxelles
    • Speech
    L'aléa dans les produits d'assurance vie. Le point de vue belge
    Dubuisson, Bernard[UCL] Binon, Jean-Marc[UCL] (1999) Les nouveaux produits d'assurance vie. Droit civil et droit fiscal — Limelette
    • BookChapter
    La loi belge relative à l'indemnisation des dommages découlant d'un accident technologique majeur. Rapport belge.
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) La socialisation de la réparation. Fonds d'indemnisation et assurances — [ISBN : 978-2-8027-5125-0]
    • BookChapter
    La responsabilité du magistrat
    Dubuisson, Bernard[UCL] Malengreau, Thomas[UCL] (2016) La responsabilité liée aux activités juridiques — [ISBN : 978-2-8027-5553-1]
    • BookChapter
    Les dommages en série - Responsabilité, assurance et indemnisation
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Aansprakelijkheid, veiligheid en kwaliteit — [ISBN : 9789046567449]
    • Journal article
    La loi applicable aux contrats d'assurance internationaux, d'après le règlement Rome I
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Bulletin des Assurances — Vol. 2015, no. 2, p. 133-149
    • Speech
    Questions d'actualité en matière de responsabilité civile
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2016) Intervention aux barreaux d'Eupen et de Verviers — Eupen
    • Speech
    Vers une modernisation de la réparation des dommages
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2016) Naar een hervorming van het buitencontractueel aansprakelijkheidsrecht? — Anvers
    • BookChapter
    Les infections nosocomiales en droit comparé. Rapport de synthèse
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) L'indemnisation des victimes d'accidents médicaux en Europe — [ISBN : 978-2-8027-4779-6]
    • Journal article
    L'erreur du juge est-elle fatale? Libres propos
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2013) Revue de Droit Commercial Belge — Vol. 119, no. 10, p. 1128-1141 (2013)
    • Speech
    L'erreur du juge est-elle fatale? Libres propos
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2013) Le droit de la responsabilité abordé du point de vue de la magistrature économique (TBH Congres - Congrès RDC) — Bruxelles
    • BookChapter
    L'étendue de la garantie dans le temps et les assurances de la responsabilité civile
    Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] (2013) Le temps et le droit. Hommage au Professeur Closset-Marchal — [ISBN : 978-2-8027-4444-3]
    • BookChapter
    Le défaut. Rapport de synthèse
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2013) La responsabilité du fait des produits défectueux — [ISBN : 978-2-919211-22-7]
    • Speech
    Les attentats terroristes du 22 mars 2016. Indemnisation et assurances
    Dubuisson, Bernard[UCL] Estienne, Nicolas[UCL] (2016) Les attentats terroristes du 22 mars 2016. Indemnisation et assurances — Bruxelles
    • Speech
    La réparation des dommages de masse
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2014) Aansprakelijkheid, kwaliteit en veiligheid van producten, diensten en bouwwerken — Gand
    • Speech
    Conclusions
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2014) La nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances — Louvain-la-Neuve

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