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All Publications

Displaying 1 - 25 of 33 results.

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    • Journal article
    Leasing, propriété et garantie : la revendication et l'interdiction d'enrichissement du donneur de leasing
    Vanhove, Emilie[UCL] (2023) Revue des entreprises en difficulté — Vol. 2, no. 2, p. 61-72 (2023)
    • Journal article
    La clause de réserve de propriété dans le livre 3 du Code civil
    Vanhove, Emilie[UCL] (2023) Privilèges et hypothèques. Commentaire avec aperçu de jurisprudence et de doctrine — no. 62, p. 35-64 (2023)
    • BookChapter
    Sûretés réelles mobilières: rappel des principes et jurisprudence récente
    Vanhove, Emilie[UCL] Standaert, Clément[UCL] (2022) Sûretés et procédures d'insolvabilité : le nerf de la guerre — [ISBN : 978-2-8072-1026-4]
    • BookChapter
    La célérité comme condition de la saisie conservatoire
    Vanhove, Emilie[UCL] (2022) Droit des saisies et voies d'exécution: morceaux choisis — [ISBN : 9782807934344]
    • Journal article
    Les créances sursitaires extraordinaires : note sous Entr. Anvers (div. Anvers), 20 décembre 2019
    Vanhove, Emilie[UCL] (2022) Revue générale de droit civil belge — Vol. 2022, no.7, p. 388-394 (2022)
    • Journal article
    Le privilège des frais de justice
    Vanhove, Emilie[UCL] (2022) Bulletin de la procédure et des voies d'exécution — Vol. 2022, no.20, p. 7-9 (2022)
    • Journal article
    Bit4You ou l’imperméabilité des procédures collectives d’insolvabilité
    Vanhove, Emilie[UCL] (2024) Revue des entreprises en difficulté — no.14, p. 1 (2024)
    • Journal article
    L’exercice abusif du droit de vote par un créancier et sa sanction
    Vanhove, Emilie[UCL] (2023) Revue des entreprises en difficulté — no.7, p. 1 (2023)
    • Journal article
    Pas de droit de vote pour le créancier hors plan
    Vanhove, Emilie[UCL] (2023) Revue des entreprises en difficulté — no.8, p. 1 (2023)
    • Journal article
    La cour d’appel de Mons rappelle le rôle du juge saisi de l’appel d’un jugement déclaratif de faillite
    Vanhove, Emilie[UCL] (2024) Revue des entreprises en difficulté — Vol. News, no. 13, p. 1 (2024)
    • Journal article
    Infractions liées à la faillite commises par un homme de paille
    Vanhove, Emilie[UCL] (2023) Revue des entreprises en difficulté — Vol. News, no.7, p. 1 (2023)
    • Journal article
    Le mémoire de faillite peut servir de support à l’action du curateur qui s’oppose à la demande d’effacement
    Vanhove, Emilie[UCL] (2023) Revue des entreprises en difficulté — no.3, p. 1 (2023)
    • Journal article
    Infractions liées à l’insolvabilité : une application de l’article 490ter du Code pénal en matière de PRJ
    Vanhove, Emilie[UCL] (2023) Revue des entreprises en difficulté — no.10, p. 1 (2023)
    • Journal article
    L’article XX.58 du Code de droit économique est conforme aux articles 10 et 11 de la Constitution
    Vanhove, Emilie[UCL] (2023) Revue des entreprises en difficulté — no.2, p. 1 (2023)
    • Journal article
    L’inopposabilité d’un acte accompli pendant la période suspecte ne peut constituer une source d’enrichissement pour la masse
    Vanhove, Emilie[UCL] (2022) Revue des entreprises en difficulté — Vol. News, no. 1, p. 1 (2022)
    • Journal article
    Assiette du privilège du bailleur : il faut un lien direct entre le véhicule concerné et les lieux loués
    Vanhove, Emilie[UCL] (2022) Revue des entreprises en difficulté — Vol. News, no. 1, p. 1 (2022)
    • Journal article
    Une société en situation de dissolution virtuelle ne peut bénéficier d’une procédure en réorganisation judiciaire
    Vanhove, Emilie[UCL] (2024) Revue des entreprises en difficulté — no.19, p. 1 (2024)

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