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All Publications

Displaying 20 results.
    • BookChapter
    Le caractère onéreux des marchés publics : par ici la monnaie ?
    Leboutte, Louis[USL-B] Simar, Renaud[USL-B] (2020) Aux frontières des marchés publics — [ISBN : 978-2-8079-2558-8]
    • Speech
    Sécurité juridique, légitime confiance, patere legem quam ipse fecisti. Transparence administrative ou principes transparents
    Abba, Pauline[UCL] Simar, Renaud[USL-B] (2017) Les principes généraux de droit administratif. Actualités et applications pratiques — Bruxelles
    • BookChapter
    Les incidents d’exécution des marchés publics
    Simar, Renaud[FUSL] Viseur, François[UCL] (2014) Le droit des marchés publics à l’aune de la réforme du 1er juillet 2013 —
    • BookChapter
    Le droit des marchés publics et la faillite des entreprises
    Simar, Renaud[FUSL] Durviaux, Anne-Laurence (2010) Chronique des marchés publics 2009-2010 —
    • BookChapter
    Sécurité juridique, légitime confiance, patere legem quam ipse fecisti. Transparence administrative ou principes transparents
    Simar, Renaud[USL-B] Abba, Pauline[UCL] (2017) Les principes généraux de droit administratif — [ISBN : 978-2-8044-9872-6]
    • BookChapter
    La T.R.C., une couverture sans risque?
    Bockourt, Julie Delvaux, André Simar, Renaud[FUSL] (2013) Liber amicorum Noël Simar : Evaluation du dommage, responsabilité civile et assurances —
    • Journal article
    Les normes techniques et la responsabilité
    Simar, Renaud[FUSL] (2007) L'entreprise et le droit — , no.1, p. 7-32 (2007)
    • Book
    Commentaire pratique de la réglementation des marchés publics
    Delvaux, André Moïses, François Simar, Renaud[FUSL] Dewolf, C. Ongena, B. (2014)
    • BookChapter
    La force majeure en droit administratif: balises théoriques et illustrations
    de Jonghe, Delphine[FUSL] Vanderstraeten, Maxime[FUSL] Simar, Renaud[FUSL] (2013) La force majeure. Etat des lieux — [ISBN : 978-2-87455-633-3]
    • Journal article
    Clause de limitation de responsabilité et maître de l'ouvrage professionnel et consommateur
    Simar, Renaud[FUSL] (2010) L'entreprise et le droit — , no.2, p. 208 (2010)
    • BookChapter
    L'arbitrage en droit public et l'expérience d'autres modes alternatifs de résolution des conflits en droit public
    Simar, Renaud[FUSL] Durviaux, Anne-Laurence Fisse, D. Maréchal, Baptiste[UCL] (2010) L'arbitrage en droit public —
    • BookChapter
    Contentieux des marchés publics, pratiques du marché déloyales et action en cessation
    Moïses, François Simar, Renaud[FUSL] (2010) Chronique des marchés publics 2010-2011 —
    • BookChapter
    Les normes techniques et la responsabilité
    Simar, Renaud[FUSL] (2006) Droit de la construction —
    • BookChapter
    Titre VII, Sous-titre 3, Marchés publics de travaux et de services, Chapitres 1 à 3
    Abba, Pauline[UCL] Simar, Renaud[USL-B] (2020) Guide de droit immobilier — [ISBN : 978-90-6439-731-8]
    • BookChapter
    La motivation formelle des actes administratifs - questions choisies
    Van Damme, Nathalie Merodio, Judith Simar, Renaud[USL-B] (2015) Droit administratif et contentieux — [ISBN : 978-2-8044-7557-4]
    • Speech
    Quelles responsabilités des auteurs de projets?
    Simar, Renaud[USL-B] (2016) Travaux publics, acquisitions et locations immobilières par l'Administration — Bruxelles
    • BookChapter
    La responsabilité des professionnels de la construction
    De Cocqueau, Bernard Delvaux, André Simar, Renaud[FUSL] Pottier, F. (2009) Responsabilités - Traité théorique et pratique —
    • Journal article
    Le contrat d'entreprise. Chronique de jurisprudence 2001-2011
    Bockourt, Julie De Cocqueau, Bernard Delvaux, André Devos, Bruno Simar, Renaud[FUSL] (2012) Journal des tribunaux — , no.89 (2012)
    • BookChapter
    Sanction des ententes faussant la concurrence en droit des marchés publics
    Vanderstraeten, Maxime[USL-B] Simar, Renaud[USL-B] (2018) Actualités des marchés publics — [ISBN : 9782807911024]
    • BookChapter
    Les exceptions à la publicité des documents administratifs
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] de Jonghe, Delphine[FUSL] Vanderstraeten, Maxime[FUSL] Simar, Renaud[FUSL] (2014) La publicité de l'administration. Vingt ans après, bilan et perspectives — [ISBN : 2802747312]