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All Publications

Displaying 15 results.
    • BookChapter
    Le rythme de la construction européenne (ou quelques réflexions sur le système des coopérations renforcées)
    Jans, Damien[UCL] (1998) Le Traité d'Amsterdam - Espoirs et déceptions — [ISBN : 2-8027-1152-0]
    • BookChapter
    Le choix de l'autorité compétente à délivrer le permis d'environnement wallon : une application du principe de subsidiarité ?
    Jans, Damien[UCL] (2002) Le principe de subsidiarité (XVIIes Journées juridiques Jean Dabin des 16 et 17 novembre 2000) — [ISBN : 2-8027-1598-4]
    • BookChapter
    Le développement durable entre dans la Constitution
    Born, Charles-Hubert[UCL] Jans, Damien[UCL] Thiebaut, Christophe[UCL] (2007) En hommage à Francis Delpérée - Itinéraires d’un constitutionnaliste — [ISBN : 978-2-8027-2406-3]
    • BookChapter
    L'accès du public à l'information en matière d'environnement et la fédéralisation de l'Etat : quelques libres réflexions
    Jans, Damien[UCL] (2008) L'accès aux documents administratifs — [ISBN : 978-2-8027-2550-3]
    • Journal article
    La gestion des sols dans le droit wallon de l'environnement
    Jans, Damien[UCL] (2010) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 2 [Double numéro spécial "La protection des sols"], p. 106-112 (2010)
    • BookChapter
    La division d’un terrain sans permis en Région wallonne - Prochain probable désarmement d’un piège à notaires
    Jans, Damien[UCL] (2015) D’urbanisme et d’environnement – Liber Amicorum Francis Haumont — [ISBN : 9782802752219]
    • BookChapter
    Chapitre IX. Les régimes spécifiques (les établissements mobiles, temporaires et d'essai)
    Jans, Damien[UCL] (2000) Le décret wallon relatif au permis d'environnement —
    • BookChapter
    Effet rétroactif des retraits d'actes et délais de rigueur - Quand Saturne y perd son latin
    Jans, Damien[UCL] (2009) Liber amicorum Robert Andersen — [ISBN : 978-2-8027-2844-3]
    • BookChapter
    Code forestier et droit immobilier
    Jans, Damien[UCL] (2013) Actualités du droit rural - Vers une gestion plus durable des espaces ruraux — [ISBN : 9782804454616]
    • Journal article
    Le décret wallon relatif au permis d'environnement
    Jans, Damien[UCL] (2000) Revue de droit communal — , no.5, p. 278-318 (2000)
    • Journal article
    Chronos rétif à la fiction ?, observations sous Conseil d'Etat, arrêt n° 187.848 du 12 novembre 2008
    Jans, Damien[UCL] Lecler, Julien (2009) Journal des tribunaux — Vol. 6367, no. 33, p. 633-637 (2009)