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All Publications

Displaying 1 - 25 of 270 results.

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    • Journal article
    Jurisprudence récente de la Cour de cassation sur la relation causale
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Journal des tribunaux — Vol. 129, no. 6417/41, p. 746-754 (2010)
    • BookChapter
    Responsabilité civile et changement climatique. Libres propos sur le jugement rendu dans l’affaire « Klimaatzaak »
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2022) Liber amicorum Xavier Thunis - Penser, écrire et interpréter le droit — [ISBN : 9782807935525]
    • BookChapter
    La loi relative à l'indemnisation des dommages découlant d'un accident technologique
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2013) Evaluation du dommage, Responsabilité civile et Assurances - Liber amicorum Noël Simar — [ISBN : 978-2-87455-615-9]
    • Journal article
    En guise de conclusions : – La Flandria , un arrêt centenaire mais toujours vert...
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2020) Journal des tribunaux — Vol. 2020, no. 36, p. 774-780
    • BookChapter
    Avant-propos.
    Durant, Isabelle[UCL] Dubuisson, Bernard[UCL] (2005) La mise en vente d'un immeuble. Hommage au Professeur Nicole Verheyden-Jeanmart. — [ISBN : 2-8044-1923-1]
    • BookChapter
    Rome I et le contrat international d'assurance. Encore une occasion manquée?
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2011) Over grenzen. Liber amicorum Herman Cousy — [ISBN : 978-94-000-0235-7]
    • BookChapter
    L'obligation d'assurance et la garantie d'indemnisation
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1990) La nouvelle réglementation de l'assurance R.C. automobile — [ISBN : 2-87209-109-2]
    • BookChapter
    Quelques réflexions sur la notion de dommage. Plaidoyer pour un retour aux sources
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2017) Verantwoord aansprakelijkheidsrecht Liber amicorum Aloïs Van Oevelen — [ISBN : 9789400008564]
    • Journal article
    Remboursement des primes en cas de manquement à l'obligation de déclarer une aggravation de risque
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2020) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2020, no. 42, p. 1952-1953
    • Journal article
    Secrets, mensonges et confidences. Conclusions
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2000) Revue de Droit de l'ULB — Vol. 21, no. 1, p. 335-366 (2000)
    • Journal article
    La limitation du recours direct de l'employeur public : une aide d'État ? – Brefs commentaires en réponse...
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2019) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 2019, no. 3, p. 1-5
    • Journal article
    La loi applicable au contrat d'assurance dans l'Espace européen
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2004) Revue de Droit Commercial Belge — Vol. 110, no. 8, p. 731-753 (2004)
    • BookChapter
    L'expertise et l'assurance
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2002) L'expertise — [ISBN : 2-8027-1541-0]
    • Journal article
    Développements récents concernant les responsabilités du fait des choses (suite)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1997) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 70, no. 3, p. 12746 (1-9) (1997)
    • BookChapter
    Les relations entre professionnels en droit belge
    Dubuisson, Bernard[UCL] Tossens, Geneviève (1996) La protection de la partie faible dans les rapports contractuels. Comparaisons franco-belges — [ISBN : 978-2-275-00199-9]
    • Speech
    La Responsabilité environnementale. Entre responsabilité civile et mesures de police administrative.
    Dubuisson, Bernard[UCL] Thiebaut, Christophe[UCL] (2008) La Responsabilité environnementale — Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles
    • BookChapter
    L'assurance obligatoire : introduction
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2001) L'obligation d'assurance - Analyse économique et juridique —

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