La liberté de conscience et de formes de vie dans la concurrence des systèmes nationaux Globalisation et proximité seconde dans la jurisprudence européenne des droits de l’homme

Christians, Louis-Léon [UCL]

Depuis la fin du XXe siècle, la Cour européenne des droits de l’homme laisse apparaître une approche nouvelle de la liberté de conscience et des formes de vie, au gré d’une appréciation transfrontière originale. Il s’agit d’imputer au requérant l’obligation de déployer sa liberté en prenant en compte non seulement la loi applicable dans son propre système juridique, mais aussi celle des systèmes étrangers les plus proches et d’en choisir celle qui lui sera la plus favorable. Dans un premier temps, on examine quelques exemples du rôle nouveau que la Cour attache à la diversité des droits nationaux, lorsque cette diversité relève d’Etats voisins ou proches. Dans un second temps, on affine les traces et on discute les premiers éléments de ce régime nouveau des droits étrangers, ses enjeux et ses paradoxes. En conclusion, on soulignera combien le pluralisme normatif européen semble mis au défi de sa propre globalisation interne :comment trouver de nouveaux équilibres juridiques entre homogénéité et pluralisme, entre convergence et diversité, en délaissant une analyse du pluralisme géré de façon purement interne aux mécanismes de l’ordre juridique national pour l’étendre à une analyse régionale des ressources normatives alternatives sur des territoires de proximité.