Dialogues de la fiscalité – Anno 2011

Traversa, Edoardo [UCL] Hermand, Olivier Navez, Edouard-Jean [UCL] Deckers, Vincent [UCL] Helleputte, Charles-Albert [UCL] Hougardy, Yves Lecocq, Arnaud Lequeux, Delphine Vintras, Barbara [UCL] et al.[show all]

Ce deuxième volume des Dialogues de la fiscalité rassemble les actes des quatre séminaires organisés entre janvier et avril 2011 dans la cadre de la Chaire PwC de droit fiscal de l’Université Catholique de Louvain. Il représente le signe tangible d’une collaboration fructueuse entre le monde académique et le monde de l’entreprise, qui repose avant toute chose sur la confiance et le respect de l’indépendance des partenaires. La Chaire PwC de droit fiscal a comme objectif de stimuler l’étude et le débat autour de thématiques fiscales actuelles. Sa spécificité réside dans la recherche d’un équilibre entre les positions de tous les acteurs de la fiscalité : personnes chargées de l’application des règles fiscale à tous les niveaux de pouvoir, professionnels du conseil juridique et/ou fiscal et experts issus de l’université ou d’autres centres de recherches reconnus. Par ailleurs, par le contenu des thèmes choisis, la Chaire tend également à faire une balance entre les préoccupations des praticiens et des réflexions – plus générales – de politique fiscale. Nous laissons le soin au lecteur d’apprécier si ces objectifs ont été atteints. Les thèmes choisis cette année reflètent l’actualité fiscale nationale et internationale. Le premier séminaire, plus prospectif, brosse à grands traits, une esquisse des grandes mutations que les actuelles crises économiques et politiques pourraient faire subir à notre système fiscal : mutations portant tant sur la transformation radicale du policy mix entre les différents impôts, voire de la nature de ceux-ci que sur leur répartition institutionnelle entre les différents niveaux de pouvoirs. Le second séminaire explore quelques thématiques à l’intersection entre le droit pénal et le droit fiscal, ayant de délicates conséquences sur les libertés individuelles des contribuables. Le troisième séminaire aborde de manière transversale l’actualité d’un secteur important de notre société, aux contours parfois indéfinis, qualifié – parfois de manière trop réductrice – de “non-marchand”. Enfin, dans le quatrième séminaire, l’on revient sur un thème “indémodable”, celui de la fiscalité immobilière, en adoptant le point de vue de l’investisseur, tant dans un cadre national (et régional) que dans sa dimension transfrontalière.