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Pages

    • Article de périodique
    Femmes et mal-logement : le rôle du droit
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Les échos du logement — Vol. 2019, no.126, p. 13-15 (2019)
    • Article de périodique
    L’habitat léger et le décret wallon du 2 mai 2019
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Les échos du logement — Vol. 2019, no.126, p. 35-39 (2019)
    • Chapitre
    The community land trust as a new sustainable housing paradigm
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Sustainable Dwelling. Between spatial polyvalence et residents’ empowerment — [ISBN : 978-2-87558-916-3]
    • Chapitre
    Le droit public économique bruxellois : une politique Capitale
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2016) Le droit bruxellois. Un bilan après 25 ans d'application (1989-2014) — [ISBN : 978-2-8027-4637-9]
    • Article de périodique
    L’occupation temporaire (à finalité sociale) à l’aube de sa consécration urbanistique
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Infobul (infolettre de la Fédération bruxelloise unie pour le logement) — Vol. 2019, p. 2 (2019)
    • Article de périodique
    Rédaction d’un court commentaire (non surmonté d’un titre) de l’arrêt Casa di Cura Valle c. Italie rendu le 13 décembre 2018 par la Cour européenne des droits de l’homme
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — Vol. 2019, no.2, p. 86-87 (2019)
    • Article de périodique
    Le nouveau bail de colocation wallon : principe et articulations avec la police de l’urbanisme et le droit de la sécurité sociale
    Bernard, Nicolas[USL-B] Ruys, Marie[USL-B] (2019) Bulletin juridque & social — Vol. 2019, no.639, p. 7-11 (2019)
    • Chapitre
    Mise à jour de « L’article 17 : le droit de propriété »
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Commentaire article par article — [ISBN : 978-2-8027-6542-4]
    • Chapitre
    Le droit au logement protège-t-il les plus faibles ? Le cas des normes de salubrité
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) L’étranger, la veuve et l’orphelin… Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber amicorum Jacques Fierens — [ISBN : 978-2-8079-1882-5]
    • Article de périodique
    L’épineuse question, pour le candidat locataire, de la composition de ménage et de la preuve du paiement des derniers loyers, obs. sous C.C., 13 février 2020, n°21/2020
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2020, no.11, p. 497-505 (2020)
    • Article de périodique
    Le rôle du droit dans l’accès au logement
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Bulletin Juridique & Social — Vol. mai 2020, no.2, p. 7 à 10 (2020)
    • Article de périodique
    Discours et représentations des pionnières de l’immigration marocaine à Bruxelles de 1964 à aujourd’hui
    Oulad Ben Taib, Hajar[USL-B] (2019) La revue marocaine de droit d'asile et migration — Vol. 4, no.4, p. 92-102 (2019)
    • Chapitre
    Les aspects réglementaires de la relation de bail du logement social à Bruxelles
    Bernard, Nicolas[FUSL] Lemaire, L. (2009) Le bail de logement social — [ISBN : 978-2-87403-207-3]
    • Article de périodique
    Expulsions et relogement : le point sur les contraintes et les possibilités légales d'action?
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2008) Les échos du logement — , no.3, p. 39-52 (2008)
    • Article de périodique
    Le secteur du logement à l'épreuve des réglementations anti-discrimination
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2006) Courrier hebdomadaire du CRISP — , no.1926, p. 45 (2006)
    • Chapitre
    Introduction in "Mémento du logement 2012 de la Région de Bruxelles-Capitale"
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2012) Mémento du logement 2012 de la Région de Bruxelles-Capitale, — [ISBN : 978-90-4653-187-7]
    • Chapitre
    Logement, maîtrise foncière et espaces publics en Région de Bruxelles-Capitale
    Bernard, Nicolas[FUSL] Zimmer, P. Surkin, J. (2010) Les états généraux de Bruxelles, Quand la société civile bruxelloise se mobilise — [ISBN : 978-2-8710-6534-0]
    • Chapitre
    La participation des locataires sociaux
    Bernard, Nicolas[FUSL] Versailles, Philippe (2009) Le bail de logement social — [ISBN : 978-2-87403-207-3]
    • Article de périodique
    Les mutations du logement en Région bruxelloise
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2008) Courrier hebdomadaire du CRISP — , no.1993 (2008)
    • Chapitre
    Le logement social à Bruxelles : à la fois irremplaçable et à dépasser
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2008) Produire et financer des logements à Bruxelles —
    • Communication
    La résidence permanente dans les campings en Wallonie
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2006) Journée nationale d’échanges relative à l’habitat indigne — Villeneuve d'Ascq

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