Menu utilisateur

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain | Saint-Louis

Rechercher

Affichage: 61 - 175 sur 788 résultats.

Pages

    • Chapitre
    La protection de la nature et la biodiversité
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (2009) Les Notices, Droit et Politiques de l’environnement —
    • Chapitre
    Les recours administratifs dans le cadre de l'ordonnance relative au permisd'environnement
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1993) L'environnement et l'entreprise : le nouveau droit bruxellois en matière d'autorisations —
    • Article de périodique
    L’arrêt Erika: le principe du pollueur-payeur et la responsabilité pour l’élimination de déchets engendrés par le naufrage d’un navire pétrolier
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (2009) Journal de droit européen — no.52, p. 239-240 (2009)
    • Article de périodique
    New Perspective on the Definition of Waste in EC Law
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (2005) Journal for European Environmental & Planning Law — Vol. 1, no.4, p. 46-58 (2005)
    • Article de périodique
    Chronique d'une mort annoncée...mais évitable. Le droit au logement au prisme du droit pénal (note sous Corr. Bruxelles, 4 septembre 2008)
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2010) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — p. 668-675 (2010)
    • Article de périodique
    Tivoli, quartier durable: une nouvelle manière de faire la ville à Bruxelles?
    Delmotte, Florence[FUSL] Damay, Ludivine[FUSL] Schaut, Christine[FUSL] Wibrin, Anne-Laure[UCL] Dal, Cynthia[FUSL] (2016) Brussels Studies — Vol. 100, no.100, p. 15 (13 juin 2016)
    • Article de périodique
    La jurisprudence de la chambre de recours dans le logement social en Wallonie : entre contraintes et audaces
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2012) Journal des tribunaux — p. 321-324 (2012)
    • Chapitre
    I principi ambientali tra diritto moderno et post-moderno
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (2006) La forza normativa dei principi — [ISBN : 8813262396]
    • Article de périodique
    Un permis de location qui, contrairement à ce que son intitulé laisse croire, n'est (théoriquement) pas une condition de mise en location" (obs. sous C.A., 14 mars 2003, n° 67/2003)
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2004) Journal des Juges de Paix et de Police — p. 92-99 (février 2004)
    • Chapitre
    Réglementations particulières en matière de pollution
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1992) Guide de droit immobilier —
    • Monographie
    J'habite donc je suis. Pour un nouveau rapport au logement
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2005)
    • Article de périodique
    Les ressources — jurisprudentielles notamment — qu’offre l’article 34.3 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (droit à une aide au logement)
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2014) Revue trimestrielle des droits de l'homme — no.97, p. 81-125 (2014)
    • Article de périodique
    Het beheer van verpakkingsafval op de proef gesteld door het coöperatief federalisme. Onderzoek naar het ontstaan en de draagwijdte van het samenwerkinsakkoord van 30 mei 1996 betreffende de preventie en het beheer van verpakkinsafval
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1998) Tijdschrift voor milieurecht — no.6, p. 408-425 (1998)
    • Article de périodique
    Legal Basis of EC Environmental Legislation (note under E.C.J. Case C-155/91)
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1993) Journal of Environmental Law — Vol. 5, no.2, p. 291-300 (1993)
    • Chapitre
    L'évaluation des incidences sur l'environnement en Région wallonne
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1991) L'évaluation des incidences sur l'environnement : un progrès juridique ? —
    • Article de périodique
    De l'absence d'intérêt des personnes physiques et morales à pouvoir contester en droit communautaire des actes ne les concernant pas directement et individuellement (obs. sous C.J.C.E. du 2 avril 1998, aff. C-321/95P, Greenpeace c. Commission)
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1998) Aménagement-Environnement — no.4, p. 292-298 (1998)
    • Article de périodique
    Gli effetti del tempo, la posta in gioco e il dirrito ambientale
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (2001) Rivista Guiridica dell Ambiente — p. 589-607 (2001)
    • Article de périodique
    La détermination de la fin de la période de chasse aux oiseaux migrateurs (obs. sous C.J.C.E. du 19 janvier 1994, aff. C-435/92, Association pour laprotection des animaux sauvages)
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] Renaudière, Ph. (1994) Aménagement-Environnement — no.1, p. 21-24 (1994)
    • Article de périodique
    La directive 1999/31/CE concernant la mise en décharge des déchets
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (2001) Aménagement – Environnement — , no.3, p. 199-203 (2001)
    • Article de périodique
    The Precautionary Principle applied to Food Safety-Lessons from the EC Courts
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (2009) European Journal of Consumer Law - Revue européenne du droit de la consommation — no.1, p. 147-170 (2009)
    • Article de périodique
    Le basi giuridiche degli atti della Communita europea in materia diprotezione ambientale : impossibile la conciliazione tra il mercato interno e laprotezione dell'ambiente?
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1994) Rivista Giuridica dell'Ambiente — , no.3-4, p. 345-357 (1994)
    • Article de périodique
    Le droit communautaire de l'environnement, un droit sous-tendu par les seuls motifs économiques? (note sous C.J.C.E. du 11 juin 1991, Commission c.Conseil)
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1991) Aménagement-Environnement — no.4, p. 217-223 (1991)
    • Article de périodique
    La reconnaissance du principe de proximité comme autorisant les Etats membres à interdire l'importation des déchets dont les transferts n'ont pas été harmonisés par une règle du droit communautaire dérivé : une victoire à la Pyrrhus ? (obs. sous C.J.C.E. du 9 juillet 1992, Commission c. Belgique)
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1992) Aménagement-Environnement — no.3, p. 166-168 (1992)
    • Article de périodique
    Les intercommunales et les taxes régionales en matière d’eau et de déchets» (obs. sous C.A. n° 65/2001, 17 mai 2001)
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (2002) Aménagement- Environnement — no.1, p. 307-308 (2002)
    • Chapitre
    L'universitaire confronté à la régulation : l'expérience du droit de l'environnement
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1999) Elaborer la loi : mission impossible? —

Pages