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Pages

    • Chapitre
    Le nouveau droit du bail d’habitation en Région bruxelloise
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Actualités et aspects pratiques du droit immobilie — [ISBN : 9782807910638]
    • Chapitre
    Habitat léger : un essai de définition
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Voor recht, rechtvaardigheid en Camus. Liber amicorum Bernard Hubeau — [ISBN : 9789048633715]
    • Monographie
    Le nouveau droit bruxellois du bail d’habitation. L’ordonnance du 27 juillet 2017, article par article
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018)
    • Article de périodique
    Communa, ou l’actualité récente des occupations précaires en Région bruxelloise
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Les échos du logement — Vol. 2019, no.125, p. 29-33 (2019)
    • Article de périodique
    Occupation sans titre ni droit et squat : actualités et état des lieux
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Forum de l’immobilier — Vol. juillet 2019, no.27, p. 6-7 (2019)
    • Article de périodique
    Quel « label » pour l’habitat solidaire ?
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Journal des tribunaux — Vol. 2019, p. 537-542 (2019)
    • Chapitre
    Le droit au logement
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Mémento du logement de la Région de Bruxelles-Capitale — [ISBN : 978-2-8079-1196-3]
    • Monographie
    Le (non) recours aux procédures de recours en matière de logement
    Bernard, Nicolas[USL-B] Van Der Plancke, Véronique (2019)
    • Chapitre
    Les baux d’habitation
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Mémento du logement de la Région de Bruxelles-Capitale — [ISBN : 978-2-8079-1196-3]
    • Article de périodique
    La médiation en matière de bail et les commissions paritaires locatives en 2019
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Les échos du logement — Vol. 2019, no.125, p. 44-48 (2019)
    • Article de périodique
    Expulsion de logement et ‘mesures provisoires’ demandées par l’ONU
    Bernard, Nicolas[USL-B] Van Troyen, Vincent (2019) Journal du Droit des Jeunes — Vol. avril 2019, no.384, p. 5-8 (2019)
    • Chapitre
    Les normes de salubrité comme torsion de la liberté contractuelle en matière de bail d’habitation : flux et reflux
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) The Strong, the Weak and the Law. Proceedings of the 6th ACCA Conference held in Liege on June 23, 2017 —
    • Communication
    Le statut de cohabitant
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) conférence donnée à l’invitation du CPAS de Forest — Bruxelles
    • Article de périodique
    La propriété, un droit fondamental en pleine recomposition
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Rassemblement bruxellois pour le droit à l’habitat — Vol. 2019, no.novembre, p. 1-8 (2019)
    • Article de périodique
    La protection conventionnelle du domicile tombe-t-elle lorsqu’on l’invoque contre un particulier ? La longue quête de l’horizontalisation des droits de l’homme. Note sous Cour eur. D.H., 29 novembre 2018, F.J.M. c. Royaume Uni
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Revue trimestrielle des droits de l'homme — Vol. 2019, no.120, p. 891 - 923 (2019)
    • Chapitre
    Colocation et habitat léger : actualités du bail, de l’urbanisme et du logement à Bruxelles et en Wallonie
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Actualités récentes en droit civil immobilier — [ISBN : 978-2-8079-1867-2]
    • Chapitre
    Hervorming van de werknemersverplaatsingen voor een duurzame mobiliteit : juridische aspecten
    Vanrykel, Fanny Maisin, Jean-Benoît[USL-B] (2019) Bedrijfswagens en duurzame mobiliteit. Analyse en uitdagingen — [ISBN : 9789057188824]
    • Chapitre
    Déplacements domicile-travail : état des lieux et perspectives d'action pour les entreprises
    Ermans, Thomas[USL-B] Brandeleer, Céline[USL-B] Hubert, Michel[USL-B] Lebrun, Kevin[USL-B] Sieux, Florentine (2019) Voitures de société et mobilité durable. Diagnostic et enjeux — [ISBN : 978-2-8004-1657-1]
    • Chapitre
    Les réglementations bruxelloise et wallonne en matière de protection de l'environnement et leurs incidences sur le droit foncier
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] Sambon, Jacques[FUSL] (1993) Het milieu - L'environnement —
    • Chapitre
    Le CPAS, l’aide sociale et le logement
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Les contours de l’aide sociale — [ISBN : 978-2-8072-0591-8]
    • Article de périodique
    Les modes alternatifs de règlement des conflits locatifs dans l’ordonnance bruxelloise sur le bail d’habitation, obs. sous Civ. fr. Bruxelles, 8 mars 2019
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2019, no.33, p. 1570-1576 (2019)
    • Communication
    La pauvreté écartelée entre deux temporalités (apparemment) contradictoires
    Bernard, Nicolas[USL-B] (1999) Droit et temps. L’accélération du temps juridique — Bruxelles
    • Chapitre
    Les interactions entre le (nouveau) droit civil du bail de la colocation en Wallonie et le droit public de l’urbanisme et du logement
    Bernard, Nicolas[USL-B] Ruys, Marie[USL-B] (2019) La distinction entre droit public et droit privé. Pertinence, influences croisées et questions transversales — [ISBN : 9782807205666]
    • Article de périodique
    De la protection à la sauvegarde de la biodiversité
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1994) Ecologie politique — no.9, p. 25-49 (1994)
    • Chapitre
    Trade in Wildlife
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (2014) The Habitats Directive in its EU Environmental Law Context: European Nature's Best Hope ? —

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