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Affichage: 21 - 75 sur 788 résultats.

Pages

    • Chapitre
    Le principe de précaution dans la jurisprudence administrative
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (2004) Le principe de précaution —
    • Article de périodique
    L’impact du Code wallon de développement territorial sur le travail des communes en matière de logement
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Les échos du logement — Vol. 2018, no.123, p. 33-36
    • Article de périodique
    Bonnes pratiques des communes bruxelloises en matière de logement
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Les échos du logement — Vol. 2018, no.123, p. 27-31
    • Chapitre
    Cadre légal de la densification et de la fabrication de la mixité à Bruxelles
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Montréal et Bruxelles en projet(s) — [ISBN : 978-2-87558-548-6]
    • Article de périodique
    Le nouveau régime de l’exécution provisoire des jugements d’expulsion en matière locative
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Pyramides (revue du Centre d'Études et de Recherches en Administration publique de l'ULB) — Vol. 2017, no.29, p. 205 - 220
    • Article de périodique
    Saut d’index wallon sur les loyers : chronique d’une annulation annoncée, note sous C.C., 15 mars 2018, n°32/2018
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Les échos du logement — Vol. 2018, no.123, p. 51-55
    • Article de périodique
    L’impact sur le contrat de location des manquements aux normes régionales de salubrité : le tournant de la régionalisation du bail
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Journal des tribunaux — Vol. 2018, no.6741, p. 650-653
    • Article de périodique
    La convention d’occupation précaire : un contrat atypique mais en plein essor, note sous J.-P. Saint-Gilles, 9 mars 2018
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2018, no.31, p. 1487-1496
    • Article de périodique
    Le community land trust comme nouveau paradigme de l’habitat acquisitif (ou, les communs appliqués à la propriété du logement
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 2019, no.81, p. 243-265 (2019)
    • Article de périodique
    "De la nullité du bail comme sanction (toujours adéquate ?) de la violation d’une règle urbanistique", obs. sous Civ. fr. Bruxelles, 11 septembre 2017
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Revue générale de droit civil belge — Vol. 2019, no.1, p. 32-367 (2019)
    • Article de périodique
    "De l’adéquation de la résiliation du bail sans motif à la situation particulière des personnes âgées", obs. sous Civ. Bruxelles, 14 mars 2018
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2019, no.12, p. 537-541 (2019)
    • Chapitre
    Introduction
    Bernard, Nicolas[USL-B] Seront, Karine (2019) Manifeste 2019 de la FÉBUL. Pour une politique qui respecte les Bruxellois — [ISBN : 9782807910638]
    • Article de périodique
    La convention d'occupation précaire
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Jurim Pratique : revue pratique de l'immobilier — Vol. 2018, no.2, p. 155-172 (2018)
    • Article de périodique
    From pedestrian area to urban project: assets and challenges for the centre of Brussels
    Hubert, Michel[USL-B] Corijn, Eric Neuwels, Julie Hardy, Margaux Vermeulen, Sofie Vaesen, Joost (2017) Brussels Studies — , no.115, p. 1-37 (23 October 2017)
    • Article de périodique
    Du "grand piétonnier" au projet urbain : atouts et défis pour le centre-ville de Bruxelles. Note de synthèse BSI
    Hubert, Michel[USL-B] Corijn, Eric Neuwels, Julie Hardy, Margaux[USL-B] Vermeulen, Sofie Vaesen, Joost (2017) Brussels Studies — , no.115, p. 1-38 (11 septembre 2017)
    • Article de périodique
    Van “grote voetgangerszone” tot stadsproject: troeven en uitdagingen voor het Brusselse stadscentrum. Synthesenota's
    Hubert, Michel[USL-B] Corijn, Eric Neuwels, Julie Hardy, Margaux[USL-B] Vermeulen, Sofie Vaesen, Joost (2017) Brussels Studies — , no.115, p. 1-39 (23 oktober 2017)
    • Rapport de recherche
    Portfolio #1 Cadrages-Kader, Ouvertures-Aanzet, Focus
    Corijn, Eric Hubert, Michel[USL-B] Hardy, Margaux[USL-B] Neuwels, Julie Vermeulen, Sofie (2016)
    • Article de périodique
    Quand l’exécution d’un jugement d’expulsion se fait en dépit d’une demande de sursis émanant d’un organe de droit international, obs. sous Civ. Bruxelles, 14 mars 2018
    Bernard, Nicolas[USL-B] van troyen, vincent (2019) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2019, no.17, p. 806-819 (2019)
    • Chapitre
    Bail d’habitation : réformes régionales et premières applications
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Actualités en droit des contrats spéciaux — [ISBN : 9782807913974]
    • Monographie
    Etre mobile. Vécus du temps et usages des modes de transport à Bruxelles
    Hubert, Michel[USL-B] Huynen, Philippe[USL-B] Montulet, Bertrand[USL-B] (2007)
    • Monographie
    Le nouveau droit wallon du bail d’habitation. Le décret du 15 mars 2018, article par article
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019)
    • Chapitre
    Le ‘droit au logement’ dans la Convention européenne des droits de l’homme : une illustration de l’idée ostienne d’intérêt
    Bernard, Nicolas[USL-B] Tulkens, Françoise[UCL] (2018) Le droit malgré tout. Hommage à François Ost —
    • Chapitre
    Le secteur du logement social est-il régi par le clientélisme ?
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Pauvrophobie. Petite encyclopédie des idées reçues sur la pauvreté — [ISBN : 978-2875421647]
    • Article de périodique
    Rédaction d’un court commentaire (non surmonté d’un titre) de l’arrêt Garib c. Pays-Bas rendu le 6 novembre 2017 par la Cour européenne des droits de l’homme (en configuration de Grande chambre)
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — Vol. 2018, no.2, p. 149
    • Chapitre
    Renouveler son approche du taux cohabitant
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Au-delà du statut cohabitant —

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