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Affichage: 18 résultats.
    • Article de périodique
    Sur Norbert Elias: Engagement et distanciation
    Delmotte, Florence[FUSL] (1997) Revue de l'Institut de Sociologie — Vol. 1, no.4, p. 203-210 (1997 (paru en 2000))
    • Article de périodique
    Le contrôle de la distribution des produits multimédia
    Strowel, Alain[FUSL] (1997) Auteurs & Média — no.2, p. 123-128 (1997)
    • Monographie
    Profils de la création
    Strowel, Alain[FUSL] (1997)
    • Chapitre
    La protection des personnages par le droit d'auteur et le droit des marques
    Strowel, Alain[FUSL] (1997) Droit d'auteur et bande dessinée — [ISBN : 2-8027-1018-4]
    • Communication
    Multimédia et droit d'auteur
    Strowel, Alain[FUSL] (1997) La lumière numérisée. Les conditions économiques et juridiques de la création multimédia —
    • Article de périodique
    "Des cartes aux bases de données géographiques", Note sous Gent, 16 nov. 1995
    Strowel, Alain[FUSL] (1997) Auteurs & Média — p. 56-57 (1997)
    • Monographie
    Le droit d'auteur, du logiciel au multimédia
    Strowel, Alain[FUSL] Triaille, Jean-Paul[FUCaM] (1997)
    • Monographie
    Trends in Teaching and Research in the Field of Industrial Property Law
    Strowel, Alain[FUSL] (1997)
    • Article de périodique
    La durée de protection des brevets de médicaments. Le certificat complémentaire de protection pour les médicaments et l'arrêt Generics
    Strowel, Alain[FUSL] (1997) Revue de droit intellectuel : l'ingénieur-conseil — p. 389-401 (1997)
    • Chapitre
    Liberté, propriété, originalité: retour aux sources du droit d'auteur
    Strowel, Alain[FUSL] (1997) Profils de la création — [ISBN : 2-8028-0119-8]
    • Chapitre
    Introduction
    Strowel, Alain[FUSL] (1997) Profils de la création — [ISBN : 2-8028-0119-8]
    • Article de périodique
    "L'épuisement du droit de distribution en matière de disques", Note sous Brussel, 22 mai 1996
    Strowel, Alain[FUSL] (1997) Auteurs & Média — p. 183-185 (1997)
    • Chapitre
    Pollution des eaux : protection des eaux intérieures
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1997) Perspectives de Dret Comunitari Ambiental —
    • Chapitre
    Le fédéralisme coopératif à l'épreuve de la gestion des déchets d'emballages : examen de la genèse et de la portée de l'accord interrégional du 30 mai 1996
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1997) Des nouvelles règles pour la gestion des déchets —
    • Article de périodique
    La définition juridique du déchet est-elle évolutive ? (obs. sous C.A. 19/97 du 15 avril 1997)
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1997) Aménagement-Environnement — no.4, p. 279-284 (1997)
    • Article de périodique
    La taxation de la collecte des déchets destinés à être éliminés ailleurs que sur le territoire de la Région où ils sont collectés en butte avec l'Union douanière belge (obs. sous C.A. n° 55/96 du 15 octobre 1996)
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1997) Aménagement- Environnement — Vol. 1, p. 47-52 (1997)
    • Article de périodique
    La subordination du droit à l'indemnité en raison du classement d'un site, à l'existence des autorisations administratives requises pour en assurer son exploitation (obs. sous Cass., 6 mars 1997)
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1997) Aménagement-Environnement — no.3, p. 212-215 (1997)
    • Article de périodique
    The Concept of Hazardous Waste in EC Law
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] Sambon, Jacques[FUSL] (1997) European Environmental Law Review — p. 9-14 (1997)