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Affichage: 1 - 25 sur 49 résultats.

Pages

    • Communication
    Quelle histoire pour le musée des migrations?
    de Broux, Pierre-Olivier[UCL] Khoojinian, Mazyar (2023) Histoire et mémoire des migrations : enjeux et défis pour un musée à Bruxelles ? - Les jeudis de l'hémicycle — Parlement bruxellois
    • Article de périodique
    La confidentialité des secrets d'affaires et les droits de la défense dans le contentieux administratif économique. Note sous C.J.C.E., arrêt Mobistar du 13 juillet 2006
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2007) Revue de droit commercial belge - Tijdschrijft Belgisch Handelsrecht — Vol. 2007, no. 6, p. 553-564 (2007)
    • Communication
    Le droit fondamental d’accès aux documents administratifs en pratique
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2023) L'accès aux documents et informations de l'administration en pratique — Association des juristes namurois - Namur
    • Monographie
    Les régulateurs des industries de réseau
    Slautsky, Emmanuel de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Desmedt, Axel Furnémont, Jean-François (2022)
    • Thèse
    Le droit des industries de réseaux (1830-2010). Une histoire de l'évolution du rôle de l'Etat fondatrice d'un droit du service public
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2011)
    • Article de périodique
    Carta Academica: À quand un musée des migrations à Bruxelles?
    Oulad Ben Taib, Hajar[UCL] de Broux, Pierre-Olivier[UCL] Kesteloot, Chantal (2023) Le Soir — no. https://www.lesoir.be/508294/article/2023-04-22/carta-academica-quand-un-musee-des-migrations-bruxelles (22 avril 2023)
    • Communication
    La gouvernance des intercommunales wallonnes
    de Broux, Pierre-Olivier[UCL] (2017) Commission mixte du Parlement de Wallonie et de l’Assemblée Nationale du Québec — Parlement de Wallonie, Namur
    • Communication
    La continuité de l’action publique et des services essentiels en temps de pandémie
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Mayence, Antoine (2021) La réponse belge à la crise du Covid19 au regard du droit public : quelles leçons pour l'avenir ? — Bruxelles
    • Article de périodique
    L’accès aux services d’intérêt économique général. Un droit fondamental négligé ?
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2020) Revue des affaires européennes — no. 2020/4, p. 739-746
    • Communication
    Mobiliser des sources juridiques sur les questions d’histoire belge des migrations
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Merveille, Clémence[USL-B] (2021) Journée d'histoire belge des migrations — Bruxelles
    • Communication
    The notion of civilization in Belgian colonial law. An evolving concept
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2019) Law and constitutions in the civilizing process(es) — Brussels - University Saint-Louis
    • Communication
    Les traités de 1919 et la naissance du droit international des droits de l'homme
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2019) Les traités de paix (1918-1923). La paix les uns contre les autres (dir. I. Davion et S. Jeannesson) — Paris
    • Article de périodique
    «  Le Congo était fondé dans l’intérêt de la civilisation et de la Belgique  » La notion de civilisation dans la Charte coloniale
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Piret, Bérengère[USL-B] (2019) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 83, p. 51-80
    • Communication
    Versailles et les questions ouvrières : la paix par la justice sociale
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2019) La Belgique et les traités de paix, de Versailles à Sèvres (1919-1920), sous la dir. de Catherine Lanneau et Michel Dumoulin — Bruxelles (Palais des Académies)
    • Article de périodique
    Introduction. Nations civilisées, mission civilisatrice, droit de civilisation
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2019) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 83, p. 35-49 (2019)
    • Article de périodique
    Het Stabiliteitsverdrag-arrest van het Grondwettelijk Hof: een arrest zonder belang?
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] Detroux, Luc[USL-B] Clarenne, Julian[USL-B] de Broux, Pierre-Olivier[UCL] Lerouxel, Hélène[USL-B] Mossoux, Youri[USL-B] Nennen, Célia[USL-B] Rizcallah, Cécilia[USL-B] Tulkens, Nathan[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] Van Eeckhoutte, Dries[USL-B] Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2017) Chroniques de Droit Public — Vol. 2017, no.3, p. 398-429 (NaN)
    • Rapport de recherche
    Rapport de la Commission d’enquête parlementaire chargée d’examiner la transparence et le fonctionnement du Groupe PUBLIFIN
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Durviaux, Ann-Lawrence Crucke, Jean-Luc Fourny, Dimitri Hazée, Stéphane Prévot, Patrick Zrihen, Olga Henri, Olivier (2017)
    • Monographie
    La distinction entre droit public et droit privé. Pertinence, influences croisées et questions transversales
    Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Léonard, Thierry[USL-B] Lombaert, Bruno[USL-B] (2019)
    • Article de périodique
    Les droits et les devoirs des mandataires publics: sortir du labyrinthe constitutionnel
    Bouvy, Anne-Sophie[UCL] de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2018) Revue Belge de Droit Constitutionnel — no. 1 [Numéro spécial : Les enjeux constitutionnels de la crise politique francophone de l'été 2017], p. 131-179 (2018)
    • Communication
    History Watch by the European Court of Human Rights
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2015) State-sponsored History — Ghent
    • Article de périodique
    "Droits de l'homme : la dernière utopie?" - Introduction
    Damay, Ludivine[FUSL] de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2016) Journal européen des droits de l'homme — Vol. 2016, no. 2, p. 157-233 (2016)
    • Article de périodique
    L’organisation générale du Conseil d’État après la loi du 20 janvier 2014
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2016) Administration Publique — Vol. Numéro spécial "La réforme du Conseil d'Etat", no. 3, p. 418-426 (2016)
    • Rapport de recherche
    Evaluation du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, crimes contre l’humanité, crimes de guerre et faits de résistance ou mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscite ces crimes. Rapport final.
    Bousmar, Eric[FUSL] de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Franssen, Abraham[FUSL] Maertens de Noordhout, Florence[FUSL] (2016)
    • Monographie
    Actualité des principes généraux en droit administratif, social et fiscal
    Lombaert, Bruno[FUSL] Tulkens, François[FUSL] de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2015)
    • Article de périodique
    La Cour constitutionnelle face au Pacte budgétaire européen : un arrêt sans intérêt ?
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] Detroux, Luc[USL-B] Clarenne, Julian[USL-B] de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Lerouxel, Hélène[USL-B] Mossoux, Youri[USL-B] Nennen, Célia[USL-B] Rizcallah, Cécilia[USL-B] Tulkens, Nathan[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] Van Eeckhoutte, Dries[USL-B] Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2017) Journal des tribunaux — Vol. 2017, no. 6699, p. 565-582 (30 septembre 2017)

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