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Affichage: 19 résultats.
    • Chapitre
    Les droits des finances publiques et la fiscalité à l'épreuve des partenariats public-privé (P.P.P.)
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Lombaert, Bruno[FUSL] (2005) Les partenariats public-privé (P.P.P.): un défi pour le droit des services publics — [ISBN : 2-87403-123-2]
    • Chapitre
    Les marchés publics et la loi relative à la motivation formelle des actes administratifs
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2005) La motivation formelle des actes administratifs — [ISBN : 2-87403-118-6]
    • Chapitre
    Avant-propos
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2020) Droit des marchés publics. Passation, exécution, recours — [ISBN : 9782874035739]
    • Chapitre
    Article 36. Accès aux services d'intérêt économique général
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2020) Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Commentaire article par article — [ISBN : 978-2-8027-6542-4]
    • Chapitre
    Historique et transformation de la notion de service public à la lumière du droit européen
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2009) Le service public. Passé, présent, avenir — [ISBN : 978-2-87403-226-4]
    • Chapitre
    "Droits de l'homme" et "Européanisation"
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2017) Les mots de la justice — [ISBN : 9782804703950]
    • Chapitre
    Le traité de Versailles et les questions ouvrières : la paix par la justice sociale
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2021) La Belgique et les traités de paix. De Versailles à Sèvres (1919-1920) — [ISBN : 978-2-8031-0803-9]
    • Chapitre
    Les traités de paix de 1919 et l'émergence internationale des droits humains
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2023) Les traités de paix (1918-1923). La paix les uns contre les autres — [ISBN : 9791023107531]
    • Article de périodique
    Historiens et commissions d’enquête publiques en Belgique
    de Brouwer, Jérôme[UCL] de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Muller, Françoise[UCL] Rousseaux, Xavier[UCL] (2015) Les Cahiers de la Fonderie : revue d'histoire sociale et industrielle de la région Bruxelloise — no. 51, p. 54-63 (2015)
    • Communication
    History Watch by the European Court of Human Rights
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2015) State-sponsored History — Ghent
    • Communication
    Les régulations des industries de réseaux audiovisuels
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2012) Nouveaux écrans, nouvelles régulations — Institut d'études européennes de l'ULB
    • Communication
    La continuité de l’action publique et des services essentiels en temps de pandémie
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Mayence, Antoine (2021) La réponse belge à la crise du Covid19 au regard du droit public : quelles leçons pour l'avenir ? — Bruxelles
    • Chapitre
    La continuité des services essentiels en temps de pandémie
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Mayence, Antoine (2022) Le droit public belge face à la crise du COVID-19. Quelles leçons pour l'avenir — [ISBN : 9782807929319]
    • Chapitre
    L'autonomie
    Pietquin, Cécile[USL-B] de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2022) Principes de la répartition des compétences — [ISBN : 9782807931572]
    • Chapitre
    Article 36. Accès aux services d'intérêt économique général
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2023) Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Commentaire article par article — [ISBN : 9782802770138]
    • Chapitre
    Le droit d'accès à l'assurance
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Nicaise, Valérie[USL-B] (2020) Les grands arrêts en matière de handicap — [ISBN : 9782807922143]
    • Chapitre
    L'évolution de la protection juridictionnelle des gouvernés face aux gouvernants en belgique de 1830 à nos jours
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Delgrange, Xavier[FUSL] (2009) Les modes de résolution des conflits entre gouvernés et gouvernants — [ISBN : 978-2-8028-0201-3]