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Affichage: 1 - 25 sur 79 résultats.

Pages

    • Article de périodique
    Léopold II et le droit de grâce - Leopold II en de gratieverlening
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2003) Bulletin annuel de la Société royale des ordres nationaux créés par Léopold II — Vol. 2003, p. 34-60 (2003)
    • Chapitre
    VI. L'applicabilité directe et ses succédanés. 2°. La Charte sociale européenne (révisée)
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national — [ISBN : 2804468739]
    • Chapitre
    Les actes non contraignants dans le droit européen des communications électroniques. Les frontières du soft law européen à l'épreuve
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Mathy, Irène[FUSL] (2012) Les sources du droit revisitées. Vol. 1: Normes internationales et constitutionnelles — [ISBN : 978-2-87455-562-6]
    • Document de travail
    Périphérie: la paix ou non. Entretien avec C. Laporte
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2012)
    • Article de périodique
    La confidentialité des secrets d'affaires et les droits de la défense dans le contentieux administratif économique. Note sous C.J.C.E., arrêt Mobistar du 13 juillet 2006
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2007) Revue de droit commercial belge - Tijdschrijft Belgisch Handelsrecht — Vol. 2007, no. 6, p. 553-564 (2007)
    • Article de périodique
    De Camu à Copernic: l'évolution de la fonction publique en Belgique
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2005) Administration Publique Trimestrielle — Vol. 2005, no. 3-4, p. 158-177 (2005)
    • Monographie
    Le droit bruxellois : un bilan après 25 ans d'application (1989-2014)
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Lombaert, Bruno[FUSL] Yernault, Dimitri (2016)
    • Document de travail
    Compte-rendu de l'ouvrage de B. Coppein, J. De Brouwer, Histoire du Barreau de Bruxelles 1811-2011 Geschiedenis van de Balie van Brussel
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2013)
    • Chapitre
    Les exceptions à la publicité des documents administratifs
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] de Jonghe, Delphine[FUSL] Vanderstraeten, Maxime[FUSL] Simar, Renaud[FUSL] (2014) La publicité de l'administration. Vingt ans après, bilan et perspectives — [ISBN : 2802747312]
    • Chapitre
    Les droits des finances publiques et la fiscalité à l'épreuve des partenariats public-privé (P.P.P.)
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Lombaert, Bruno[FUSL] (2005) Les partenariats public-privé (P.P.P.): un défi pour le droit des services publics — [ISBN : 2-87403-123-2]
    • Chapitre
    Les marchés publics et la loi relative à la motivation formelle des actes administratifs
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2005) La motivation formelle des actes administratifs — [ISBN : 2-87403-118-6]
    • Chapitre
    Une brève histoire de la notion belge de "service public": de la France à l'Europe
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2009) Histoire du droit et de la justice. Une nouvelle génération de recherches — [ISBN : 978-2-87463-201-3]
    • Chapitre
    Introduction à la décentralisation administrative. Evolutions théoriques et pratiques politiques
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2010) Le paraétatisme aujourd'hui ou quelle décentralisation fonctionnelle au XXIème siècle ? — [ISBN : 978-2-87403-248-6]
    • Chapitre
    Entre libéralisation et régulation : l’européanisation des industries de réseau
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2014) L’européanisation. Sciences humaines et nouveaux enjeux — [ISBN : 9782802737902]
    • Document de travail
    La Magna Carta de 1215 : un symbole de l’émergence des droits de l’homme ?
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2015)
    • Chapitre
    III. Les titulaires des droits. 1°. Les étrangers en séjour légal, en séjour illégal ou hors du territoire national
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national — [ISBN : 2804468739]
    • Chapitre
    III. Les titulaires des droits. 2°. Les personnes morales de droit privé et de droit public
    El Berhoumi, Mathias[FUSL] de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Belleflamme, François[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national — [ISBN : 2804468739]
    • Chapitre
    Les recours juridictionnels contre les décisions des autorités de régulation
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] Boucquey, Pascal[FUSL] (2007) La protection juridictionnelle du citoyen face à l'administration — [ISBN : 978-2-87403-165-6]
    • Article de périodique
    Het Stabiliteitsverdrag-arrest van het Grondwettelijk Hof: een arrest zonder belang?
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] Detroux, Luc[USL-B] Clarenne, Julian[USL-B] de Broux, Pierre-Olivier[UCL] Lerouxel, Hélène[USL-B] Mossoux, Youri[USL-B] Nennen, Célia[USL-B] Rizcallah, Cécilia[USL-B] Tulkens, Nathan[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] Van Eeckhoutte, Dries[USL-B] Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2017) Chroniques de Droit Public — Vol. 2017, no.3, p. 398-429 (NaN)
    • Article de périodique
    La continuité du service public : l'étonnante destinée d'un principe élémentaire
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2014) Journal des tribunaux — Vol. 2014, no. 6577, p. 640-642 (18 octobre 2014)
    • Article de périodique
    La Cour constitutionnelle face au Pacte budgétaire européen : un arrêt sans intérêt ?
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] Detroux, Luc[USL-B] Clarenne, Julian[USL-B] de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Lerouxel, Hélène[USL-B] Mossoux, Youri[USL-B] Nennen, Célia[USL-B] Rizcallah, Cécilia[USL-B] Tulkens, Nathan[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] Van Eeckhoutte, Dries[USL-B] Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2017) Journal des tribunaux — Vol. 2017, no. 6699, p. 565-582 (30 septembre 2017)
    • Chapitre
    Conclusions générales
    Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Léonard, Thierry[USL-B] Lombaert, Bruno[USL-B] (2019) La distinction entre droit public et droit privé. Pertinence, influences croisées et questions transversales — [ISBN : 978-2-8072-0566-6]
    • Communication
    Les traités de 1919 et la naissance du droit international des droits de l'homme
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2019) Les traités de paix (1918-1923). La paix les uns contre les autres (dir. I. Davion et S. Jeannesson) — Paris
    • Thèse
    Le droit des industries de réseaux (1830-2010). Une histoire de l'évolution du rôle de l'Etat fondatrice d'un droit du service public
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2011)
    • Communication
    Versailles et les questions ouvrières : la paix par la justice sociale
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2019) La Belgique et les traités de paix, de Versailles à Sèvres (1919-1920), sous la dir. de Catherine Lanneau et Michel Dumoulin — Bruxelles (Palais des Académies)

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