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Affichage: 19 résultats.
    • Article de périodique
    Le recouvrement simplifié des créances
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] (2018) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2018, no.22, p. 1
    • Monographie
    Guide des Citations, références et abréviations juridiques (6ème édition)
    Born, Raphaël[UCL] de Jonghe, Delphine[USL-B] De Terwangne, Cécile[USL-B] Moreau, Pierre[USL-B] Slingeneyer, Thibaut[USL-B] Truffin, Barbara[USL-B] Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] Vanvrekom, Sébastien[USL-B] Bernard, Nicolas[USL-B] (2017)
    • Article de périodique
    La notion de consommateur dans le régime de la garantie des biens de consommation
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] (2018) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2018, no.32, p. 2
    • Chapitre
    L’entreprise, acteur du procès : un curé est-il une entreprise ? – Aspects de droit judiciaire
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2017) Le droit des obligations dans la vie de l'entreprise — [ISBN : 9789048628872]
    • Chapitre
    Les effets du bail commercial - droits et obligations des parties
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] (2017) Les effets du bail commercial - droits et obligations des parties — [ISBN : 2873772646]
    • Article de périodique
    Nullité d’un contrat : pouvoir et devoir du juge
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] (2019) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2019, no.52, p. 1 (2019)
    • Chapitre
    Le contrat d’entreprise : examen de la jurisprudence récente et questions choisies
    Godin, Jean-Théodore[USL-B] Vanvrekom, Sébastien[USL-B] (2019) Actualités en droit des contrats spéciaux — [ISBN : 9782807913974]
    • Article de périodique
    Assemblée de copropriété par vidéoconférence ?
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] (2020) Les Pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2020, no.75, p. 2 (2020)
    • Article de périodique
    Contrat d’entreprise – Responsabilité in solidum de la personne morale et de ses administrateurs
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] (2019) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2019, no.59, p. 2 (2019)
    • Article de périodique
    Cassation 24 juin 2019* : troubles de voisinage et troubles fautifs de voisinage
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] (2019) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2019, no.64, p. 1 (2019)
    • Chapitre
    Les conditions de validité du contrat
    Vanvrekom, Sébastien[FUSL] (2015) Traité théorique et pratique - Obligations — [ISBN : 9050628109]
    • Article de périodique
    Cassation 9 mars 2017 - Bail – Résiliation pour occupation personnelle – Délai de grâce
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] (2017) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2017, p. 3
    • Chapitre
    La nullité du contrat d’entreprise en cas d’absence d’accès à la profession
    Leleux, Aurélie[USL-B] Vanvrekom, Sébastien[USL-B] (2017) Les nullités en droit privé — [ISBN : 978-2-8072-0223-8]
    • Article de périodique
    Renonciation au droit d’accession et trouble de voisinage
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] (2022) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2022, no. 128, p. 1 (2022)
    • Article de périodique
    Défaut d’inscription à l’Ordre des architectes : nullité ou manquement ?
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] (2019) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2019, no.45, p. 1 (2019)
    • Article de périodique
    Copropriété et recouvrement de charges : aucun besoin d'un mandat ou de ratification de l'assemblée générale
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] (2021) Les Pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2021, no.99, p. 3 (2021)
    • Article de périodique
    Bail d'habitation à Bruxelles : indexation et performance énergétique
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] (2022) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2022, no. 136, p. 1 (2022)
    • Chapitre
    Les troubles de voisinage : un principe général de droit devenu disposition de droit positif
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] Bernard, Nicolas[USL-B] (2023) Les principes généraux du droit privé — [ISBN : 978-2-8072-1084-4]
    • Chapitre
    Actualités en droit de la construction
    Vanvrekom, Sébastien[USL-B] (2023) Actualités en droit de la construction — [ISBN : 9782807937406]