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Affichage: 1 - 25 sur 45 résultats.

Pages

    • Chapitre
    Les exceptions à la publicité des documents administratifs
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] de Jonghe, Delphine[FUSL] Vanderstraeten, Maxime[FUSL] Simar, Renaud[FUSL] (2014) La publicité de l'administration. Vingt ans après, bilan et perspectives — [ISBN : 2802747312]
    • Communication
    Conclusions du colloque « Vers un enseignement supérieur inclusif – Boîte à outils des étudiants en situation de handicap »
    Vanderstraeten, Maxime[USL-B] (2017) Vers un enseignement supérieur inclusif – Boîte à outils des étudiants en situation de handicap — Université Saint-Louis - Bruxelles
    • Chapitre
    Les régimes de nullité des marchés publics
    Germain, Jean-François[USL-B] Vanderstraeten, Maxime[USL-B] (2019) La distinction entre droit public et droit privé — [ISBN : 9782807205666]
    • Article de périodique
    La lutte contre le dumping social dans la passation des marchés publics
    Vanderstraeten, Maxime[USL-B] Mechelynck, Amaury (2018) Marchés et contrats publics — Vol. 2018, no.1, p. 23-44 (2018)
    • Chapitre
    La force majeure en droit administratif: balises théoriques et illustrations
    de Jonghe, Delphine[FUSL] Vanderstraeten, Maxime[FUSL] Simar, Renaud[FUSL] (2013) La force majeure. Etat des lieux — [ISBN : 978-2-87455-633-3]
    • Chapitre
    L'exception du 'fournisseur unique' et les spécifications techniques discriminatoires : la rigidité du droit à l'épreuve des contraintes de la pratique
    Vanderstraeten, Maxime[USL-B] (2019) Chronique des marchés publics 2018-2019 — [ISBN : 978-90-822003-6-2]
    • Article de périodique
    Arrêt 'Lavorgna': l'exclusion d'une offre irrégulière, sans possibilité de régularisation, à la lumière des principes d'égalité de traitement, de transparence et de proportionnalité
    Vanderstraeten, Maxime[USL-B] (2019) Journal de droit européen — Vol. 2019, no.8, p. 328-329 (2019)
    • Chapitre
    Sanction des ententes faussant la concurrence en droit des marchés publics
    Vanderstraeten, Maxime[USL-B] Simar, Renaud[USL-B] (2018) Actualités des marchés publics — [ISBN : 9782807911024]
    • Chapitre
    Le nouveau régime des concessions de travaux et de services
    Vanderstraeten, Maxime[USL-B] (2018) Chronique des marchés publics 2017-2018 — [ISBN : 9789082200355]
    • Article de périodique
    Arrêt 'Montte' : un pouvoir adjudicateur peut organiser une évaluation des offres par phases dans le cadre d'une procédure ouverte
    Vanderstraeten, Maxime[USL-B] (2018) Journal de droit européen — Vol. 2018, no.10, p. 391-392 (2018)
    • Article de périodique
    La loi du 17 juin 2013 modifiée : une transition manquée
    Vanderstraeten, Maxime[USL-B] (2017) Marchés et contrats publics — Vol. 2017, no.3, p. 373-375 (2017)
    • Chapitre
    Urgence, extrême urgence, mesures provisoires et balance des intérêts devant le Conseil d'Etat
    Vanderstraeten, Maxime[USL-B] Tulkens, François[USL-B] (2015) La justice administrative — [ISBN : 9782804477936]
    • Article de périodique
    Définir, c’est exclure : le cas du handicap
    Vanderstraeten, Maxime[FUSL] (2015) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 73, no.1, p. 91-108 (2015)
    • Article de périodique
    Le COBRACE : la codification comme idéal d'intégration
    Vanderstraeten, Maxime[FUSL] (2013) Aménagement-Environnement — Vol. x, no.3, p. 149-155 (2013)
    • Chapitre
    La liberté d'entreprendre dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle et du Conseil d'Etat
    Vanderstraeten, Maxime[FUSL] (2015) La liberté d'entreprendre ou le retour en force d'un fondamental du droit économique — [ISBN : 9782802748755]
    • Article de périodique
    Un regard sur l'importance économique des avocats dans l'Union européenne
    Vanderstraeten, Maxime[FUSL] (2013) Journal des tribunaux — Vol. 6526, no.24, p. 460 (2013)
    • Article de périodique
    L'État désormais moins mauvais payeur
    Vanderstraeten, Maxime[FUSL] Ost, Vincent[FUSL] (2014) L'Écho : le quotidien de l'économie et de la finance — Vol. x, no.x, p. 11 (14 août 2014)
    • Article de périodique
    L'usage des drones civils enfin réglementé - Bref survol de l'arrêté royal du 10 avril 2016
    Vanderstraeten, Maxime[USL-B] Riger-Brown, Sebastian (2016) Journal des tribunaux — Vol. 2016, no.31, p. 546-549 (2016)
    • Chapitre
    La performance énergétique des bâtiments à Bruxelles : d'une réglementation isolée à un code édifiant
    Vanderstraeten, Maxime[FUSL] (2015) Le droit bruxellois - Un bilan après 25 ans d'application (1989-2014) — [ISBN : 2802746375]
    • Article de périodique
    Déclaration d'absence d'effets versus sécurité juridique des contrats : un équilibre européen
    Vanderstraeten, Maxime[FUSL] (2015) Journal des tribunaux — Vol. 2015, no.8, p. 197-203 (2015)
    • Article de périodique
    Accessibilité des personnes handicapées aux lieux ouverts au public : vers un modèle social d'anticipation
    Vanderstraeten, Maxime[FUSL] (2014) Administration Publique — Vol. 2014, no.4, p. 505-517 (2015)
    • Article de périodique
    Le Code bruxellois de l'air, du climat et de la maîtrise de l'énergie : une approche transversale des défis environnementaux
    Vanderstraeten, Maxime[FUSL] Tulkens, François[FUSL] (2013) La Libre Belgique — Vol. 22 juin 2013, no.Supplément juridique, p. 8 (22 juin 2013)
    • Chapitre
    Ordre et désordre publics : le sort du contrat conclu en violation des règles d'attribution des marchés publics
    Vanderstraeten, Maxime[USL-B] (2016) Chronique des marchés publics 2015-2016 — [ISBN : 9789082200324]
    • Chapitre
    Les centrales d'achats et de marchés
    Vanderstraeten, Maxime[FUSL] Ost, Vincent (2014) La réforme du droit des marchés publics — [ISBN : 978-2-8027-4425-2]
    • Chapitre
    Actualités de la lutte contre la discrimination dans les biens et services, en ce compris l'enseignement
    Vanderstraeten, Maxime[USL-B] Ganty, Sarah (2016) Droit de la non-discrimination - Avancées et enjeux — [ISBN : 9782802753841]

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