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Pages

    • Chapitre
    L'envers des droits constitutionnels: les devoirs constitutionnels
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] de Jonghe, Delphine[FUSL] (2011) Les droits constitutionnels en Belgique. Les enseignements jurisprudentiels de la Cour constitutionnelle, du Conseil d'Etat et de la cour de cassation . Vol. I — [ISBN : 978-2-8027-3444-4]
    • Article de périodique
    L'article 187 de la Constitution
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2006) Revue Belge de Droit Constitutionnel — no. 3, p. 293-297 (2006)
    • Communication
    L'action en cessation de discriminations
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2006) Les actions en cessation — Liège, Bruxelles et Charleroi
    • Chapitre
    Le contentieux post-électoral
    Van Der Hulst, Marc[FUSL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2012) Les systèmes électoraux de la Belgique — [ISBN : 978-2-8027-3688-2]
    • Article de périodique
    Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier 2014-30 juin 2014)
    Krenc, Frédéric[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2014) Journal des tribunaux — Vol. 35, no.6579, p. 669-677 (1er novembre 2014)
    • Communication
    "La constitutionnalisation du principe d’union économique et monétaire"
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2019) Quelle constitution après 2019 ? Séminaire préparatoire — Palais des académies, Bruxelles
    • Article de périodique
    Du bon usage de la jurisprudence strasbourgeoise. Quelques réflexions sur la jurisprudence belge relative aux signes convictionnels
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2021) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 85, no.2, p. 151-174 (2020)
    • Article de périodique
    Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er juillet 2014-31 décembre 2014)
    Krenc, Frédéric[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2015) Journal des tribunaux — Vol. 25, no.6611, p. 537-547 (27 juin 2015)
    • Chapitre
    La loyauté fédérale et la proportionnalité
    Ruys, Marie Vanderbeck, Romain[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2022) Principes de la répartition des compétences — [ISBN : 9782807931572]
    • Chapitre
    "La liberté de fusionner"
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2020) Semper perseverans - Liber amicorum André Alen — [ISBN : 9789400012462]
    • Chapitre
    L’indisponibilité des compétences
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2022) Principes de la répartition des compétences — [ISBN : 9782807931572]
    • Chapitre
    Séparatisme
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2022) Dictionnaire thématique de la Convention européenne des droits de l'Homme — [ISBN : 978-2-233-01018-6]
    • Communication
    Discrimination fondée sur la séropositivité
    Vrielink, Jogchum[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2019) Lutte contre l’homophobie, le sida et la « débauche » en Belgique – Hommage à Michel Vincineau — Brussels (USL-B)
    • Chapitre
    Subsidiarité et droit pénal: aspects nouveaux d'une question ancienne
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] van de Kerchove, Michel[FUSL] (2002) Le principe de subsidiarité. Actes des journées juridiques J. Dabin organisées en novembre 2000 par le département de droit publique de l'Université Catholique de Louvain — [ISBN : 2-8027-1598-4]

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