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Affichage: 1 - 25 sur 340 résultats.

Pages

    • Monographie
    Code de droit international des droits de l'homme
    Tulkens, Françoise[UCL] De Schutter, Olivier[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[UCL] (2003)
    • Article de périodique
    Existe-t-il une communauté de sources de la liberté de religion ?
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2023) Revue du Droit Public et de la Science Politique en France et à l'Etranger — Vol. 3, no.3, p. 3 (2023)
    • Chapitre
    Environnement et répression pénale : le double jeu des droits fondamentaux
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2022) Droit répressif de l'environnement en région wallonne — [ISBN : 978-2-8079-3623-2]
    • Article de périodique
    La loi du 25 février 2003 tendant à lutter contre la discrimination: les défis d'une "horizontalité" des droits de l'Homme
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2003) Administration Publique — no. 3-4, p. 208-252 (2003)
    • Article de périodique
    Leaving things undecided. Les incertitudes du juge européen sur le droit à la vie
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2004) Le journal du juriste — Vol. 4ème année, no.36, p. 11 (16 novembre 2004)
    • Chapitre
    L’encadrement du procès pénal par la Cour européenne des droits de l’homme
    Tulkens, Françoise[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2007) La procédure pénale en quête de cohérence copie ou réalité ? —
    • Communication
    The Kettling of the Case Law
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Krenc, Frédéric[FUSL] (2012) The Kettling of the Case Law —
    • Article de périodique
    La Cour de Strasbourg respecte-t-elle l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'Homme ?
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2007) Journal des tribunaux — Vol. 126ème année, no. 6265, p. 316-317
    • Article de périodique
    Délai raisonnable, recours effectif; en attendant la Cour de cassation
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2005) Journal des tribunaux — Vol. 124ème année, no. 6188, p. 484-485
    • Article de périodique
    Bruxelles, Luxembourg, Strasbourg,... Genève: les nouveaux itinéraires du principe d'égalité. A propos des constatations Guido Jacobs c. Belgique
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2005) Journal des tribunaux — Vol. 124ème année, no. 6174, p. 221-222
    • Article de périodique
    Observations sous C.E., 17 mars 2009
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2009) Journal des tribunaux — Vol. 128ème anée, no. 6348, p. 252-254
    • Chapitre
    Droit pénal et droits de l'Homme: le point de vue de la Cour européenne des droits de l'Homme
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2007) Les droits de l'Homme. Bouclier ou épée du droit pénal ? — [ISBN : 978-2-8028-0176-4]
    • Monographie
    La Convention européenne des droits de l'Homme. Trois années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme (1er janvier 2002-1er janvier 2005). Vol.II Articles 7 à 59 de la Convention. Protocoles additionnels
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2006)
    • Chapitre
    Le principe d'égalité et de non-discrimination
    Renauld, Bernadette[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2011) Les droits constitutionnels en Belgique. Les enseignements jurisprudentiels de la Cour constitutionnelle, du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation. Vol II — [ISBN : 978-2-8027-3518-2]
    • Rapport de recherche
    "Révision de l’article 149 de la Constitution en ce qui concerne la publicité des jugements et des arrêts", Audition par la Chambre des représentants (4 juillet 2018)
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2018)
    • Article de périodique
    Le soft law et la Cour européenne des droits de l'Homme. Questions de légitimité et de méthode
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Tulkens, Françoise[UCL] Krenc, Frédéric[FUSL] (2012) Revue trimestrielle des droits de l'homme — Vol. 0, no.91, p. 433-491 (NaN)
    • Article de périodique
    Faut-il enseigner la controverse ?
    van Drooghenbroeck, Jean-François[FUSL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2007) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — Vol. 72, no. 4, p. 362-366 (2007)
    • Chapitre
    Fédéralisme et Droits fondamentaux. Compte rendu des sessions de travail
    Brems, Eva Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Bonbled, Nicolas[UCL] (2005) Troisième conférence internationale sur le fédéralisme. Discours, contributions et conclusions —
    • Chapitre
    Les assemblées, juges du contentieux post-électoral: une institution en sursis ?
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Belleflamme, François[FUSL] (2010) Le droit parlementaire et les droits fondamentaux/Parlementair Recht en grondrechten — [ISBN : 978-90-4860-794-5]
    • Chapitre
    La loi
    Dumont, Hugues[FUSL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2012) Traité international de droit constitutionnel. T.2: La distribution des pouvoirs — [ISBN : 978-2-247-11869-4]
    • Monographie
    Les droits humains en temps de pandémie - Perspectives internationales, européennes et comparées / Human Rights in Pandemic times - International, european and comparative perspectives
    Bouhon, Frédéric Bourgaux, Anne-Emmanuelle Degrave, Elise Lanssens, Camille Pieret, Julien Romainville, Céline[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2023)
    • Article de périodique
    "La Responsabilité de l'État-législateur : une très remarquable construction jurisprudentielle"
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2018) Journal des tribunaux — Vol. 6738, no.6738, p. 600-603
    • Article de périodique
    Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1er juillet 2017 - 31 décembre 2017)
    Krenc, Frédéric[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2018) Journal des tribunaux — Vol. 23, no.6735, p. 489-499 (2018)
    • Chapitre
    L'égalité en droit des assurances : de nouvelles données
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2004) Du neuf en assurance R.C. automobile — [ISBN : 978-2-8027-1908-3]
    • Communication
    Existe-t-il une communauté de sources de la liberté de religion ?
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2022) La montée en puissance du fait religieux dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne — Université de Montpellier

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