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Pages

    • Monographie
    La présomption d'innocence face à la médiatisation des procès. Les données d'un nouvel (et délicat) é&quilibre
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Lemmens, Koen (2008)
    • Chapitre
    Conseil d'Etat et comité de concertation: repenser les frontières et l'aménagement des rôles
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Detroux, Luc[FUSL] Delgrange, Xavier[FUSL] (2013) Evoluties in het Belgisch coöperatief federalism / Evolutions dans le fédéralisme coopératif belge — [ISBN : 9789048617661]
    • Chapitre
    Kingdom of Belgium
    Lagasse, Nicolas[FUSL] Dumont, Hugues[FUSL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Van Der Hulst, Marc[FUSL] (2006) Distribution of Powers and Responsabilities in Federal Countries. A Global Dialogue on Federalism. Volume II —
    • Chapitre
    La non-discrimination dans les rapports entre particuliers: de nouvelles données
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2004) L'égalité: nouvelle(s) clef(s) du droit — [ISBN : 2-8044-1397-7]
    • Chapitre
    Le partage des compétences dans la fédération belge
    Lagasse, Nicolas[FUSL] Dumont, Hugues[FUSL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Van Der Hulst, Marc[FUSL] (2006) Partage des compétences dans les pays fédéraux. Vol. 2 —
    • Monographie
    La Convention européenne des droits de l'Homme. Trois années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme (1er janvier 2002-1er janvier 2005). Vol.II Articles 7 à 59 de la Convention. Protocoles additionnels
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2006)
    • Article de périodique
    Les bornes du texte et les limites de la créativité prétorienne (Cour eur. D.H., GC, Scoppola c. Italie (n°2) du 17 septembre 2009)
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2010) Revue trimestrielle des droits de l'homme — Vol. 0, no.84, p. 853-893 (2010)
    • Chapitre
    Le fédéralisme sous la pression du droit international et européen des droits de l'homme ? L'exemple de la Belgique
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Tulkens, Françoise[UCL] (2014) La convention européenne des droits de l'homme et les cantons / Die Europa¨sche Menschenrechts-konvention und die Kantone — [ISBN : 978-3-7255-6792-8]
    • Chapitre
    Les essais constitutionnels non transformés valent-ils des points? Réflexions sur la portée juridique interprétative des déclarations de révision non suivies d'une révision
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Detroux, Luc[FUSL] Bonbled, Nicolas[UCL] (2012) Les sources du droit revisitées. Normes internationales et constitutionnelles — [ISBN : 978-2-87455-562-6]
    • Chapitre
    La responsabilité, face cachée des droits de l'homme
    Ost, François[FUSL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2005) La responsabilité, face cachée des droits de l'homme — [ISBN : 2-8027-2090-2]
    • Article de périodique
    Cent septante-cinq ans de protection des droits de l'Homme en Belgique
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2005) Journal des tribunaux — p. 586-587 (2005)
    • Chapitre
    Le soft law et la Cour européenne des droits de l'Homme. Questions de légitimité et de méthode
    Tulkens, Françoise[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Krenc, Frédéric[FUSL] (2012) Les sources du droit revisitées. Normes internationales et constitutionnelles — [ISBN : 978-2-87455-562-6]
    • Chapitre
    La Cour de cassation et la Cour européenne des droits de l'homme. Les voies de la banalisation
    Tulkens, Françoise[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[UCL] (2003) Imperat Lex. Liber amicorum Pierre Marchal — [ISBN : 978-2-8044-1116-9]
    • Chapitre
    Droit européen et international du procès équitable
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] Krenc, Frédéric[UCL] (2016) Droit judiciaire européen et international — [ISBN : 9782874034107]
    • Chapitre
    La charte des droits fondamentaux. Invocabilité, interprétation, application et relations avec la Convention européenne des Droits de l'Homme
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Bailleux, Antoine[FUSL] (2011) Les innovations du Traité de Lisbonne. Incidences pour le praticien — [ISBN : 978-2-8027-3347-8]
    • Article de périodique
    Un retour du suffrage capacitaire
    Delgrange, Xavier[FUSL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2002) Le journal du juriste — Vol. 2ème année, no.15, p. 4 (2002)
    • Article de périodique
    L'égalité entre étrangers dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme. Réponses péremptoires. Questions périmées?
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (1997) Revue du droit des étrangers — Vol. 0, no.92, p. 3-18 (NaN)
    • Chapitre
    Le droit à un recours effectif en matière environnementale au sens de la Convention européenne des droits de l'Homme. Développements récents et nouvelles attentes
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2005) L'accès à la justice en matière d'environnement — [ISBN : 2-8027-2084-8]
    • Article de périodique
    Transsexuels et C.E.D.H. La fin d'un long combat
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2002) Le journal du juriste — Vol. 2ème année, no.14, p. 4 (24 septembre 2002)
    • Chapitre
    Les assemblées, juges du contentieux post-électoral: une institution en sursis ?
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Belleflamme, François[FUSL] (2010) Le droit parlementaire et les droits fondamentaux/Parlementair Recht en grondrechten — [ISBN : 978-90-4860-794-5]
    • Chapitre
    Kingdom of Belgium
    Delmartino, Franck Dumont, Hugues[FUSL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2010) Unity and Diversity in Federal Countries — [ISBN : 978-0-7735-3739-2]
    • Chapitre
    La répartition des compétences dans la lutte contre la discrimination
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Velaers, Jan (2008) De nieuwe federale antidiscriminatiewetten / Les nouvelles lois luttant contre la discrimination — [ISBN : 978-90-4860-128-8]
    • Chapitre
    La clémence pénale et les droits de l'homme. Réflexions en marge de la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l'Homme
    Tulkens, Françoise[UCL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2011) La peine dans tous ses états. Hommage à Michel van de Kerchove — [ISBN : 978-2-8044-3836-4]
    • Chapitre
    Belgium: Unity Challenged by Diversity
    Delmartino, Franck Dumont, Hugues[FUSL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2008) A global dialogue on federalism: dialogues on diversity and unity in federal countries — [ISBN : 0-7735-3543-8]
    • Chapitre
    L'effet préventif de la Convention sur l'action publique en Belgique: entre contraintes et ressources
    Paye, Olivier[FUSL] Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] (2008) Entre ombres et lumières: cinquante ans d'application de la Convention européenne des droits de l'Homme en Belgique — [ISBN : 978-2-8027-2491-9]

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