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Affichage: 19 résultats.
    • Monographie
    Droit judiciaire. Tome 2 Procédure civile, 3 volumes
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Van Compernolle, Jacques[UCL] Mougenot, Dominique[UCL] de Leval, Georges Biémar, Bénédcite Biesseaux, Nicolas Boularbah, Hakim Caprasse, Olivier Fettweis, A. L. Georges, Frédéric Grella, Vanessa Hoc, Arnaud[UCL] Janssen, Céline Knaepen, Pauline[UCL] Moreau, Pierre Muniken, Amandine (2021)
    • Article de périodique
    Examen de jurisprudence en matière de droit judiciaire privé : compétence d'attribution (règles spéciales).
    Van Compernolle, Jacques[UCL] Marchal, Gilberte[UCL] (1999) Revue Critique de Jurisprudence Belge — , p. 59 à 186 (1999)
    • Monographie
    Vers une "class action" en droit belge ?
    Marchal, Gilberte[UCL] Van Compernolle, Jacques[UCL] (2008)
    • Chapitre
    La Cour d'arbitrage et le juge judiciaire
    Van Compernolle, Jacques[UCL] (1995) Regards croisés sur la Cour d'arbitrage - Dix ans de jurisprudence constitutionnelle — [ISBN : 2-8027-0600-4]
    • Monographie
    L'application dans le temps des lois de droit judiciaire civil
    Marchal, Gilberte[UCL] Van Compernolle, Jacques[UCL] (1983)
    • Article de périodique
    La Cour constitutionnelle exige l’information du justiciable sur les voies de recours
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] de Leval, Georges Van Compernolle, Jacques[UCL] (2022) Journal des tribunaux — Vol. 2022, no.6895, p. 229-238 (2022)
    • Chapitre
    La responsabilité du fait des actes du service public dans la justice : éléments de droit comparé et perspectives de lege ferenda
    Marchal, Gilberte[UCL] Van Compernolle, Jacques[UCL] (1991) La responsabilité des pouvoirs public —
    • Monographie
    L'expertise
    Dubuisson, Bernard[UCL] Van Compernolle, Jacques[UCL] (2002)
    • Article de périodique
    La réception des décisions d'une cour constitutionnelle sur renvoi préjudiciel. L'exemple de la Cour d'arbitrage de Belgique
    Van Compernolle, Jacques[UCL] Verdussen, Marc[UCL] (2003) Les Cahiers du Conseil constitutionnel — Vol. 14 [Dossier : "La justice dans la Constitution"], p. 87-89 (2003)
    • Article de périodique
    Cour d'arbitrage : de l'interprétation conciliante à l'interprétation autoritaire?
    Van Compernolle, Jacques[UCL] Verdussen, Marc[UCL] (2003) Journal des juristes — Vol. 2003, no. 20, p. 6
    • Article de périodique
    La responsabilité du législateur dans l'arriéré judiciaire
    Van Compernolle, Jacques[UCL] Verdussen, Marc[UCL] (2007) Journal des tribunaux — Vol. 6270, no. 21, p. 433-439 (2007)
    • Article de périodique
    La guerre des juges aura-t-elle lieu? A propos de l'autorité des arrêts préjudiciels de la Cour d'arbitrage
    Verdussen, Marc[UCL] Van Compernolle, Jacques[UCL] (2000) Journal des tribunaux — Vol. 5965, no. 15, p. 297-304 (2000)
    • Article de périodique
    Examen de jurisprudence (1985 à 1996). Droit judiciaire privé.
    Van Compernolle, Jacques[UCL] Marchal, Gilberte[UCL] (1997) Revue Critique de Jurisprudence Belge — Vol. 4e trimestre, p. 495 à 625 (1997)
    • Communication
    L'astreinte. Règles générales et champ d'application (avec la collaboration de M. J. van Compernolle)
    Mignolet, Olivier[UCL] Van Compernolle, Jacques[UCL] (2003) Saisies et Astreinte —
    • Monographie
    L'arbitre et le juge étatiqueÉtudes de droit comparé à la mémoire de Giuseppe Tarzia
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Van Compernolle, Jacques[UCL] Saletti, Achille (2014)
    • Monographie
    Droit judiciaire. Tome 2: Manuel de procédure civile
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] De Leval, Georges Van Compernolle, Jacques[UCL] Mougenot, Dominique[FUNDP] Caprasse, Olivier Moreau, Pierre Boularbah, Hakim (2015)
    • Article de périodique
    Droit judiciaire privé
    Marchal, Gilberte[UCL] Van Compernolle, Jacques[UCL] van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Decroës, Anne[UCL] Mignolet, Olivier[UCL] (2002) Revue Critique de Jurisprudence Belge — Vol. 56, no. 3, p. 437-572 (2002)
    • Chapitre
    Chapitre III. La procédure devant la Cour d'arbitrage
    Andersen, Robert[UCL] Van Compernolle, Jacques[UCL] (1988) La Cour d'arbitrage - Actualité et perspectives —
    • Chapitre
    Les recours contre les injonctions du bâtonnier
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Van Compernolle, Jacques[UCL] (2013) Liber amicorum Georges-Albert Dal. L'avocat — [ISBN : 9782804463830]