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Affichage: 1 - 25 sur 94 résultats.

Pages

    • Chapitre
    La jurisprudence de la Cour d'arbitrage
    Rasson-Roland, Anne[UCL] Simonart, Henri[UCL] (1993) Protection des droits fondamentaux du contribuable. Actes de la journée d'études organisée à Louvain-la-Neuve le 12 mars 1993 par les Départements de Droit public et de Droit économique et social de l’Université catholique de Louvain et l’Ecole Supérieure des Sciences Fiscales de I'ICHEC) — [ISBN : 2802708562]
    • Article de périodique
    L’influence du droit constitutionnel sur le droit de la famille
    Rasson-Roland, Anne[UCL] Renauld, Bernadette[UCL] (2015) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — Vol. 75, no.3-4, p. 324-344 (2015)
    • Article de périodique
    Les lois spéciale et ordinaire du 2 avril 2001 relatives à la Cour d'arbitrage
    Rasson-Roland, Anne[UCL] (2001) Revue Belge de Droit Constitutionnel — , no. 2, p. 197-208 (2001)
    • Article de périodique
    La jurisprudence de la Cour d'arbitrage en 1998
    Delpérée, Francis[UCL] Rasson-Roland, Anne[UCL] Renauld, Bernadette[UCL] (1999) Revue Belge de Droit Constitutionnel — no. 2, p. 149-213 (1999)
    • Article de périodique
    La jurisprudence de la Cour d'arbitrage en 2001
    Delpérée, Francis[UCL] Horevoets, Christine[FUSL] Rasson-Roland, Anne[UCL] Renauld, Bernadette[UCL] (2002) Revue Belge de Droit Constitutionnel — no. 4, p. 425-497 (2002)
    • Article de périodique
    La Cour d'arbitrage belge [Etudes]
    Delpérée, Francis[UCL] Rasson-Roland, Anne[UCL] (1988) Annuaire International de Justice Constitutionnelle — Vol. IV, p. 67-77 (1988)
    • Article de périodique
    La jurisprudence de la Cour d'arbitrage en 1999
    Delpérée, Francis[UCL] Rasson-Roland, Anne[UCL] Renauld, Bernadette[UCL] (2000) Revue Belge de Droit Constitutionnel — no. 2, p. 235-308 (2000)
    • Chapitre
    Les droits fondamentaux de l'enfant à travers quelques arrêts récents de la Cour européenne des droits de l'homme
    Rasson-Roland, Anne[UCL] RASSON, Anne-Catherine (2017) Les visages de l'Etat. Liber amicorum Yves Lejeune — [ISBN : 978-2-8027-5846-4]
    • Chapitre
    Le droit belge - Les droits de l'enfant à l'enseignement et la participation de l'enfant aux choix scolaires
    Rasson, Anne-Catherine[FUNDP] Rasson-Roland, Anne[UCL] (2013) Le droit de l’enfant au respect — [ISBN : 978-2-87455-660-9]
    • Chapitre
    Pour ou contre la flexibilité des sanctions disciplinaires à l'égard des élèves
    Rasson-Roland, Anne[UCL] (2012) La flexibilité des sanctions (XXIe Journées juridiques Jean Dabin) — [ISBN : 9782802737643]
    • Chapitre
    Les principes de bonne administration consacrés par le juge constitutionnel
    Rasson-Roland, Anne[UCL] (2009) Liber amicorum Robert Andersen — [ISBN : 978-2-8027-2844-3]
    • Chapitre
    L'image au service de la parole : comment réaliser un bon support visuel ?
    Rasson-Roland, Anne[UCL] (2007) En hommage à Francis Delpérée - Itinéraires d'un constitutionnaliste — [ISBN : 9782802724063]
    • Chapitre
    Le renouvellement des juges de la Cour d'arbitrage
    Rasson-Roland, Anne[UCL] (2004) La Cour d'arbitrage vingt ans après - Analyse des dernières réformes — [ISBN : 2-8027-1974-2]
    • Chapitre
    Le nom de famille : contrepoint
    Rasson-Roland, Anne[UCL] (2015) Cour constitutionnelle et droit familial — [ISBN : 978-2-87455-954-9]
    • Monographie
    Recueil d'études sur la Cour d'arbitrage 1980-1990
    Delpérée, Francis[UCL] Rasson-Roland, Anne[UCL] (1990)
    • Chapitre
    Le droit des régimes matrimoniaux devant la Cour constitutionnelle : contrepoint
    Rasson-Roland, Anne[UCL] (2015) Cour constitutionnelle et droit familial — [ISBN : 978-2-87455-954-9]
    • Chapitre
    La question préjudicielle
    Rasson-Roland, Anne[UCL] (1991) Le recours des particuliers devant le juge constitutionnel — [ISBN : 2-8027-0527-X]
    • Chapitre
    La Cour d'arbitrage et les ordres professionnels
    Rasson-Roland, Anne[UCL] (2004) Mélanges Jacques van Compernolle — [ISBN : 2802719017]
    • Chapitre
    La Cour constitutionnelle et le droit fiscal familial : à la recherche du fil d'Ariane ? - Contrepoint
    Rasson-Roland, Anne[UCL] (2015) Cour constitutionnelle et droit familial — [ISBN : 978-2-87455-954-9]
    • Chapitre
    Les sanctions disciplinaires applicables aux médecins et aux pharmaciens
    Rasson-Roland, Anne[UCL] (2007) Les sanctions administratives — [ISBN : 978-2-8027-2376-9]
    • Monographie
    La Cour d'arbitrage
    Delpérée, Francis[UCL] Rasson-Roland, Anne[UCL] (1996)
    • Chapitre
    La jurisprudence de la Cour d'arbitrage et le système constitutionnel
    Jadot, Benoît[UCL] Rigaux, Marie-Françoise[FUSL] Rasson-Roland, Anne[UCL] (1988) La Cour d'arbitrage - Actualité et perspectives —
    • Chapitre
    La doctrine et l'instruction de l'affaire – L'expérience de la Cour constitutionnelle belge
    Rasson-Roland, Anne[UCL] (2015) Les rapports entre la juridiction constitutionnelle et la doctrine, Actes des Journées italo-franco-belges de droit comparé (Pise, 6 et 7 mars 2015) — [ISBN : 978-88-6342-848-3]
    • Chapitre
    L'apport de la Cour d'arbitrage à la construction d'un droit constitutionnel relatif aux libertés universitaires
    Rasson-Roland, Anne[UCL] (2007) Renouveau du droit constitutionnel - Mélanges en l'honneur de Louis Favoreu — [ISBN : 978-2-247-07556-0]
    • Chapitre
    Les droits de l'enfant dessinés par la Cour constitutionnelle
    Rasson-Roland, Anne[UCL] (2013) Liberae Cogitationes - Liber amicorum Marc Bossuyt — [ISBN : 978-9-40000-353-8]

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