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Pages

    • Monographie
    Le bruit des avions, aspects juridiques
    Misonne, Delphine[USL-B] (2002)
    • Article de périodique
    Compte-rendu de jurisprudence, CA, 1995, écotaxes
    Misonne, Delphine[USL-B] (1995) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 1, no.1, p. 41 (NaN)
    • Communication
    Les obligations de renseignement à l'égard du consommateur en matière de gestion des déchets et la répression de la publicité mensongère
    Misonne, Delphine[USL-B] (1999) Droit européen des consommateurs et gestion des déchets — Louvain-la-Neuve
    • Chapitre
    Section II - AIR
    Misonne, Delphine[USL-B] (2007) Répertoire Pratique de Droit belge. Complément, tome X - Verbo Urbanisme et Environnement —
    • Chapitre
    L’illusion du juste équilibre - Ou la variabilité de la jurisprudence du juge européen portant sur la balance des intérêts entre environnement et enjeux économiques
    Misonne, Delphine[USL-B] Ost, François[FUSL] (2013) Pour un droit économique de l'environnement : mélanges en l'honneur de Gilles J. Martin — [ISBN : 978-2-87671-561-5]
    • Chapitre
    Soft Law
    Misonne, Delphine[USL-B] (2015) Dictionnaire de la pensée écologique — [ISBN : 978-2-13-058696-8]
    • Chapitre
    The New 2014 Regulation on Noise-Related Restrictions at EU Airports : Help or Hurdle to Noise Management ?
    Misonne, Delphine[USL-B] (2016) Environmental and Planning Law Aspects of Large Scale Projects —
    • Article de périodique
    Le contrôle et la mise en oeuvre de la législation communautaire en matière d'environnement
    Misonne, Delphine[USL-B] (1995) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 1, no.1, p. 8-17 (NaN)
    • Article de périodique
    Bref état de santé des écotaxes suite aux modifications apportées par la loi du 7 mars 1996
    Misonne, Delphine[USL-B] (1996) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 3, p. 113-119 (1996)
    • Chapitre
    Introduction - La responsabilité environnementale
    Misonne, Delphine[USL-B] Jadot, Benoît[FUSL] (2009) La responsabilité environnementale - Transposition de la directive 2004/35 et implications en droit interne — [ISBN : 978-2-87455-130-7]
    • Article de périodique
    La nouvelle ordonnance bruxelloise relative à la qualité de l'air
    Misonne, Delphine[USL-B] (1999) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 4, no.4, p. 266-274 (NaN)
    • Communication
    Le bruit des avions aux aéroports de Bruxelles-National, Liège et Charleroi : présentation d'une réglementation en pleine évolution
    Misonne, Delphine[USL-B] (2002) Le bruit des avions - Aspects juridiques — Parlement bruxellois
    • Rapport de recherche
    Remèdes juridico-institutionnels pour une mobilité durable en milieu urbain et péri-urbain
    Misonne, Delphine[USL-B] (2000)
    • Communication
    EU internal market and national product-related measures
    Misonne, Delphine[USL-B] (2005) The Internal Market and the WTO Multilateral Trading System : constraints ans opportunities for national environmental product regulation — VUB, Brussels
    • Communication
    Gestion des déchets et installations industrielles
    Misonne, Delphine[USL-B] (2012) Le nouveau droit de la gestion des déchets — Bruxelles
    • Article de périodique
    Compte-rendu de jurisprudence, Bruxelles, 17 mars 2005
    Misonne, Delphine[USL-B] (2005) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 4, no.4, p. 308 (NaN)
    • Chapitre
    Le droit de l’environnement : à la mode d’Echternach ?
    Misonne, Delphine[USL-B] Ost, François[FUSL] (2010) Acteurs et Outils du droit de l’environnement — [ISBN : 978-2-87455-254-0]
    • Article de périodique
    La fiscalité des déplacements des particuliers : vers une mobilité durable?
    Misonne, Delphine[USL-B] (2002) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 2002, no.Numéro spécial, p. 49-59 (2002)
    • Monographie
    La législation belge relative au bruit
    Misonne, Delphine[USL-B] (2000)
    • Chapitre
    La nouvelle réglementation sur la contamination des sols : procédures et niveau d’assainissement
    Misonne, Delphine[USL-B] (2007) Assainissement et gestion des sols pollués : un cadre légal nouveau — [ISBN : 2802723669]
    • Article de périodique
    Compte-rendu de jurisprudence, Bruxelles (2°ch), 2005, bruit des avions
    Misonne, Delphine[USL-B] (2005) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 4, no.4, p. 309 (NaN)
    • Chapitre
    IAS Beyond the Habitats Directive : a Momentum for Further EU Harmonization ?
    Misonne, Delphine[USL-B] (2014) The Habitats Directive in its EU Environmental Law Context: European Nature's Best Hope ? — [ISBN : 978-1-13-801958-4]
    • Communication
    La directive 2003/87/CE relative au marché d’émission et sa transposition en droit belge - Analyse préliminaire sous le prisme de la répartition des compétences
    Misonne, Delphine[USL-B] (2005) Emission trading — Gent
    • Article de périodique
    The Directive on Ecodesign, the way forward regarding Integrated Product Policy ?
    Misonne, Delphine[USL-B] (2005) ELNI Review — Vol. January-March, no.1, p. 17-29 (2005)
    • Article de périodique
    Les installations industrielles: nouvelle cible du législateur européen?
    Misonne, Delphine[USL-B] (2012) Journal de droit européen — Vol. septembre 2012, no.191, p. 213 (Septembre 2012)

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