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Affichage: 1 - 25 sur 68 résultats.

Pages

    • Article de périodique
    Le contrôle et la mise en oeuvre de la législation communautaire en matière d'environnement
    Misonne, Delphine[USL-B] (1995) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 1, no.1, p. 8-17 (NaN)
    • Article de périodique
    Compte-rendu de jurisprudence, CA, 1995, écotaxes
    Misonne, Delphine[USL-B] (1995) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 1, no.1, p. 41 (NaN)
    • Article de périodique
    La doctrine au défi des lobbies: ignorer ou décrypter les concepts proposés
    Misonne, Delphine[USL-B] (2017) Revue Juridique de l'Environnement — Vol. 2016, no. Numéro spécial, p. 254-265
    • Article de périodique
    La constitutionnalisation de l'environnement à l'aune des questions préjudicielles. Regards sur l'apport de la Cour constitutionnelle
    Misonne, Delphine[USL-B] de Bueger, Camille[USL-B] (2021) Le pli juridique — Vol. 55, no. 55, p. 75-83 (2021)
    • Article de périodique
    CJUE, 21 décembre 2016, Aff. C-444/15, Associazione Italia Nostra Onlus (Lagune de Venise)
    Misonne, Delphine[USL-B] (2017) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — Vol. 4, p. 286
    • Article de périodique
    Recension de "Sols contaminés, sols à décontaminer"
    Misonne, Delphine[USL-B] (1996) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 4, no.4, p. 258-259 (NaN)
    • Article de périodique
    Commentaire de jurisprudence, CA, 25 avril 1995
    Misonne, Delphine[USL-B] (1996) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 1, no.1, p. 41 (NaN)
    • Article de périodique
    The Directive on Ecodesign, the way forward regarding Integrated Product Policy ?
    Misonne, Delphine[USL-B] (2005) ELNI Review — Vol. January-March, no.1, p. 17-29 (2005)
    • Article de périodique
    La définition juridique des communs environnementaux
    Misonne, Delphine[USL-B] (2018) Annales des Mines — Vol. 92, no.Octobre, p. 5-9 (2018)
    • Article de périodique
    Le changement climatique en Belgique - Avant-propos
    Born, Charles-Hubert[UCL] Misonne, Delphine[USL-B] Brouhns, Ivan-Serge (2018) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 4 [Double numéro spécial "Climat"], p. 2-7 (2018)
    • Article de périodique
    L'actualité des communs
    Misonne, Delphine[USL-B] de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2018) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 81, no. 2, p. 59-342 (2018)
    • Article de périodique
    Compte-rendu de jurisprudence, Bruxelles (2°ch), 2005, bruit des avions
    Misonne, Delphine[USL-B] (2005) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 4, no.4, p. 309 (NaN)
    • Article de périodique
    La nouvelle ordonnance bruxelloise relative à la qualité de l'air
    Misonne, Delphine[USL-B] (1999) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 4, no.4, p. 266-274 (NaN)
    • Article de périodique
    Focusing on Non-State Actions Instead of Non-State Actors in the Context of Sustainability Transitions
    Cobut, Loïc[USL-B] Orsini, Amandine[USL-B] Misonne, Delphine[USL-B] Kavvatha, Eleni[USL-B] (2019) Global Policy — Vol. October, no.2019, p. 10-18 (2019)
    • Article de périodique
    Confessions sur le mal du siècle. Le changement climatique est un préjudice écologique et le non-respect d'un budget carbone en cause l'aggravation fautive
    Misonne, Delphine[USL-B] (2022) Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2022, no. 8, p. 367-373 (2022)
    • Article de périodique
    Note sous C.J.U.E., 16 décembre 2015, aff. T-521/14, Royaume de Suède c. Commission européenne
    Misonne, Delphine[USL-B] (2016) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — Vol. 2016, no.3, p. 197 (NaN)
    • Article de périodique
    La jurisprudence de la Cour d'arbitrage en matières d'écotaxes
    Misonne, Delphine[USL-B] (1995) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 3, p. 151-165 (1995)
    • Article de périodique
    Geluidsoverlast rond luchthavens in België en i.h.b Brussel-nationaal: een stand van zaken
    Misonne, Delphine[USL-B] (1999) Tijdschrift Vervoer en Recht — Vol. mars 1999, no.2, p. 11-35 (1999)
    • Article de périodique
    Recension de V. Barral, « Le développement durable en droit international – Essai sur les incidences juridiques d’une norme évolutive »
    Misonne, Delphine[USL-B] (2016) Journal des tribunaux — Vol. 2016, no.26, p. 459 (2 Juillet 2016)
    • Article de périodique
    Wildlife as Property Owners. A New Conception of Animal Rights | Karen Bradshaw
    Misonne, Delphine[USL-B] de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2022) Droit et Société — Vol. 1, no. 110, p. 208-210 (2022)
    • Article de périodique
    L'actualité des communs à la croisée du droit de l'environnement et de la culture
    Misonne, Delphine[USL-B] de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] Ost, François[USL-B] (2018) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 81, no. 2, p. 59-82 (2018)
    • Article de périodique
    La fiscalité des déplacements des particuliers : vers une mobilité durable?
    Misonne, Delphine[USL-B] (2002) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 2002, no.Numéro spécial, p. 49-59 (2002)
    • Article de périodique
    Droit du climat et de l'environnement - Chronique 2022
    Misonne, Delphine[USL-B] (2022) Journal de droit européen — Vol. 290, no.290, p. 310-318 (2022)
    • Article de périodique
    Lire le rapport du GIEC à la lumière de l'affaire Urgenda (et vice-versa)
    Misonne, Delphine[USL-B] (2018) Plateforme wallonne pour le GIEC - Lettre d'information — Vol. 11, no.Octobre 2018, p. 11 (2018)
    • Article de périodique
    A Short Note on Belgian Ecotaxes
    Misonne, Delphine[USL-B] (1995) ELNI Review — Vol. 2, no. 2, p. 8-11 (1995)

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