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Affichage: 24 résultats.
    • Chapitre
    La fiscalité des assurances sociales complémentaires en droit belge
    Jadoul, Pierre[FUSL] Derriks, E (1993) Colloque sur la fiscalité des assurances sociales complémentaires (Louvain-la-Neuve, 4 décembre 1992) —
    • Chapitre
    Le droit au logement au regard du Code wallon du logement
    Jadoul, Pierre[FUSL] (2000) Le logement à l'aube du XXIème siècle —
    • Chapitre
    Le droit commun du bail: questions choisies
    Jadoul, Pierre[FUSL] Vlies, Michel Ninane, Yannick[FUSL] (2009) Le bail et le leasing immobilier — [ISBN : 978-2-87455-150-5]
    • Chapitre
    Vous avez dit 'recyclages...en droit'
    Jadoul, Pierre[FUSL] (2004) Les enfants et l'aide sociale — [ISBN : 2-930176-06-7]
    • Chapitre
    La liquidation de la situation contractuelle
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1993) La fin du contrat (Colloque organisé par l'Association Belge des Juristes d'Entreprise (ABJE), la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles et Het Vlaams Pleitgenootschap bij de Balie te Brussel, le 12 mars 1993) —
    • Chapitre
    Le droit commun du bail
    Jadoul, Pierre[FUSL] Vlies, Michel (2004) Le bail et la jurisprudence récente de la Cour de cassation — [ISBN : 2-8044-1395-0]
    • Chapitre
    Le champ d'application de la loi du 20 février 1991
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1999) Le bail de résidence principale: 5 ans d'application de la loi du 20 février 1991 —
    • Chapitre
    Le champs d'application des dispositions relatives aux baux de résidence principale
    Jadoul, Pierre[FUSL] (2003) Les baux: commentaire pratique — [ISBN : 2-8737-7264-6]
    • Chapitre
    Questions diverses de compétence et de procédure
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1999) Le bail: question diverses —
    • Chapitre
    L'obligation de restitution: questions spéciales
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1998) La fin du bail et son contentieux —
    • Chapitre
    La stipulation pour autrui
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1992) Les effets du contrat à l'égard des tiers: comparaisons franco-belges — [ISBN : 2-275-00553-6]
    • Chapitre
    La diminution du parc locatif privé
    Jadoul, Pierre[FUSL] (2005) Le logement dans sa multidimensionnalité. Une grande cause régionale — [ISBN : 2874011878]
    • Chapitre
    A côté du logement social...,...le logement moyen
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1999) Logement social: un état des lieux pour demain — [ISBN : 2874030325]
    • Chapitre
    Variations sur "Pacta sunt servanda". Autour et alentour du Code civil
    Jadoul, Pierre[FUSL] (2009) Le droit romain d'hier à aujourd'hui. Collationes et oblationes. Liber amoricum en l'honneur du professeur Gilbert Hanard — [ISBN : 2802801880]
    • Chapitre
    La révision du loyer et les aspects financiers du bail commercial
    Jadoul, Pierre[FUSL] (2002) 50 ans d'application de la loi sur les baux commerciaux — [ISBN : 905751558X]
    • Chapitre
    Le juge de paix et le droit des assurances
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1992) Compétences des Juges de Paix et des Juges de Police — [ISBN : 9062005985]
    • Chapitre
    Introduction in "Actualités du droit du crédit à la consommation"
    Jadoul, Pierre[FUSL] (2004) Actualités du droit du crédit à la consommation — [ISBN : 2-8028-0149-X]
    • Chapitre
    L'évolution de la prescription en droit civil
    Jadoul, Pierre[FUSL] (2000) L'accélération du temps juridique — [ISBN : 2-8028-0132-5]
    • Chapitre
    La négociation immobilière
    Jadoul, Pierre[FUSL] (2005) La mise en vente d'un immeuble. Hommage au professeur Nicole Verheyden-Jeanmart — [ISBN : 978-2-8044-1923-3]
    • Chapitre
    L'indemnisation automatique des "usagers faibles" dans la jurisprudence de la Cour de cassation (2000-2007)
    Jadoul, Pierre[FUSL] Eyben, Cédric[FUSL] (2008) Liber Amicorum Michel Mahieu — [ISBN : 978-2-8044-3161-7]
    • Chapitre
    Le droit au logement
    Jadoul, Pierre[UCL] Sambon, Jacques[FUSL] (1991) Baux à loyer: Bail de résidence principale et droit commun — [ISBN : 90-6200-510-1]
    • Chapitre
    Les dispositions modificatives, abrogatoires, transitoires et finales de la loi du 20 février 1991
    Jadoul, Pierre[UCL] Sambon, Jacques[FUSL] (1991) La nouvelle réglementation des baux à loyer: la loi du 20 février 1991 — [ISBN : 2872091475]
    • Chapitre
    Le devoir de conseil et d'information de l'intermédiaire d'assurances
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Schuermans, Dorothy Dubuisson, Bernard[UCL] Jadoul, Pierre[FUSL] (2000) La responsabilité civile liée à l'information et au conseil. Questions d'actualité — [ISBN : 2-8028-0133-3]