Menu utilisateur

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Rechercher

Affichage: 1 - 25 sur 41 résultats.

Pages

    • Chapitre
    L'inexécution des obligations contractuelles
    Germain, Jean-François[FUSL] (2004) Obligations : traité théorique et pratique — [ISBN : 9-0506-2810-9]
    • Chapitre
    La force majeure dans le droit commun des obligations contractuelles
    Germain, Jean-François[FUSL] Ninane, Yannick[FUSL] van Zuylen, Jean[FUSL] (2013) La force majeure. Etat des lieux — [ISBN : 978-2-87455-633-3]
    • Article de périodique
    Fixation unilatérale du prix (partijbeslissing) et contrat d'entreprise : un mécanisme à portée générale? (Note sous Gand, 11 juin 2010)
    Germain, Jean-François[FUSL] (2011) Journal des tribunaux — , p. 606 (2011)
    • Chapitre
    Mécanismes d'interposition. Questions choisies
    Germain, Jean-François[USL-B] (2016) Mécanismes d'interposition. Questions choisies — [ISBN : 9782804486549]
    • Article de périodique
    Opposabilité de l'expertise à l'intervenant forcé (Cass., 30 janvier 2015)
    Germain, Jean-François[FUSL] (2015) Les Pages — Vol. 4, no.2015/4, p. 4 (NaN)
    • Communication
    La force majeure dans le droit commun des obligations contractuelles
    van Zuylen, Jean[FUSL] Germain, Jean-François[FUSL] (2013) La force majeure dans le droit commun des obligations contractuelles — Charleroi
    • Article de périodique
    Les effets de la résolution sur les clauses contractuelles : un arbitrage délicat
    Germain, Jean-François[USL-B] (2018) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2018, no.35, p. 2
    • Chapitre
    Les mécanismes statutaires ou contractuels de règlement de l'urgence entre associés
    Germain, Jean-François[USL-B] Fyon, Marc[UCL] (2018) L'entreprise face à l'urgence — [ISBN : 9782807906686]
    • Chapitre
    La terminaison du contrat de vente
    Germain, Jean-François[FUSL] (2007) Manuel de la vente — [ISBN : 978-9-0465-3182-2]
    • Article de périodique
    L’appréciation de la gravité du manquement en matière de résolution de contrats synallagmatiques
    Germain, Jean-François[FUSL] (2006) Revue générale de droit civil belge — no.8, p. 456-466 (2006)
    • Chapitre
    Panorama des mécanismes de modification du prix dans la vente et les contrats de service
    Germain, Jean-François[FUSL] (2013) Les obligations contractuelles en pratique : questions choisies — [ISBN : 978-2-87455-676-0]
    • Article de périodique
    Extension de l’action en réparation collective aux P.M.E.
    Germain, Jean-François[USL-B] (2018) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2018, no.30, p. 2
    • Chapitre
    Vente et représentation – questions choisies
    Germain, Jean-François[FUSL] (2013) La vente – développements récents et questions spéciales — [ISBN : 978-2-80446-097-6 ]
    • Article de périodique
    Refus de vente et abus de dépendance économique : la décision du Président du Tribunal de l'entreprise de Gand du 28 octobre 2020
    Germain, Jean-François[USL-B] (2021) Les Pages : Obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2021, no.109, p. 2 (2021)
    • Chapitre
    L'engagement par volonté unilatérale
    Germain, Jean-François[FUSL] (2004) Obligations : traité théorique et pratique — [ISBN : 9-0506-2810-9]
    • Chapitre
    Le consommateur et les services publics – Etude de droit privé
    Germain, Jean-François[FUSL] Delforge, C.[FUSL] (2009) Le service public. Tome 1 : passé, présent et avenir — [ISBN : 978-2-8740-3226-4]
    • Article de périodique
    Portée indemnitaire de l'action paulienne : l'arrêt de la Cour de cassation du 8 juin 2020
    Germain, Jean-François[USL-B] (2020) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2020, no. 85, p. 2 (2020)
    • Chapitre
    Force majeure et imprévision en matière contractuelle
    Germain, Jean-François[FUSL] Ninane, Yannick[FUSL] (2011) Droit des obligations — [ISBN : 978-2-87455-331-8]
    • Chapitre
    Partijbeslissing et objet du contrat. Une histoire belge
    Germain, Jean-François[USL-B] (2021) Entre tradition et pragmatisme Liber Amicorum Paul Alain Foriers — [ISBN : 9782807926592]
    • Chapitre
    Les sanctions civiles : les dommages et intérêts forfaitaires et les clauses de nullité
    Germain, Jean-François[FUSL] Eyben, Cédric[FUSL] (2008) De nieuwe federale antidiscriminatiewetten = Les nouvelles lois luttant contre la discrimination — [ISBN : 978-90-486-0128-8]
    • Chapitre
    La fixation unilatérale du contenu du contrat
    Germain, Jean-François[FUSL] (2008) La volonté unilatérale dans le contrat — [ISBN : 978-2-9306-3707-5]
    • Chapitre
    Moyens d’action et garanties du vendeur impayé
    Germain, Jean-François[FUSL] (2006) La vente, un contrat usuel très réglementé — [ISBN : 978-2-8044-2100-7]
    • Article de périodique
    Le contrôle de la gravité du manquement en présence d’une clause résolutoire expresse
    Germain, Jean-François[FUSL] (2010) Revue générale de droit civil belge — , no.3, p. 133-136 (2013)
    • Chapitre
    Le risque de requalification du contrat d’agence commerciale en contrat de représentant de commerce
    Germain, Jean-François[FUSL] (2008) Le contrat d’agence commerciale. Qualification et clauses particulières — [ISBN : 978-9-0858-4885-1]
    • Monographie
    La résolution des contrats synallagmatiques pour inexécution fautive. Recyclage en droit – Questions de droit des obligations
    Germain, Jean-François[FUSL] Jadoul, Pierre[FUSL] (2005)

Pages