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Affichage: 18 résultats.
    • Chapitre
    Définition et éléments caractéristiques de la vente
    Dupont, Marie[UCL] (2010) Manuel de la vente — [ISBN : 978-90-465-3182-2]
    • Article de périodique
    L'article 1794 du Code civil : volte-face impossible? (note sous Appel Mons, 21 juin 2004)
    Dupont, Marie[UCL] (2007) Revue générale de droit civil belge — Vol. 21, no. 4, p. 228-235 (2007)
    • Article de périodique
    Le consommateur n'est pas tenu d'indemniser le vendeur d'un bien de consommation défectueux pour l'usage qu'il en a fait jusqu'à son remplacement, note sous C.J.C.E. 17 avril 2008
    Dupont, Marie[UCL] (2008) Droit de la consommation — no. 79, p. 77-81 (2008)
    • Article de périodique
    La culpa in contrahendo : une application particulière de la responsabilité civile (note sous Liège, 7 mai 2008)
    Dupont, Marie[UCL] (2009) Forum de l'Assurance — no. 92, p. 51-55 (2009)
    • Chapitre
    Nullité absolue et nullité relative
    Dupont, Marie[UCL] (2006) La nullité des contrats — [ISBN : 2-8044-2098-1]
    • Chapitre
    Les effets de l'interruption et de la suspension de la prescription
    Dupont, Marie[UCL] Philippe, Denis[UCL] (2010) La prescription extinctive. Etudes de droit comparé — [ISBN : 978-2-8027-3018-7]
    • Article de périodique
    L'interruption de la prescription et les demandes virtuellement comprises dans la citation (note sous Cass., 12 janvier 2010)
    Dupont, Marie[UCL] (2010) Revue générale de droit civil belge — Vol. 24, no. 8, p. 402-405 (2010)
    • Article de périodique
    La Formation du contrat d'assurance : questions choisies
    Dupont, Marie[UCL] Moreau, Pierre (2010) Forum de l'Assurance — , no. 100, p. 244-248 (2010)
    • Article de périodique
    Le "carrousel TVA" : nullité absolue et conséquences sur la déduction (note sous Cass., 9 septembre 2005)
    Dupont, Marie[UCL] (2007) Revue générale de droit civil belge — Vol. 21, no. 7, p. 436-439 (2007)
    • Chapitre
    Prescription et forclusion. Aspects procéduraux
    Dupont, Marie[UCL] (2010) Les défenses en droit judiciaire — [ISBN : 978-2-8044-3904-0]
    • Chapitre
    Définition et éléments caractéristiques de la vente
    Dupont, Marie[UCL] (2007) Vente : Commentaire pratique — [ISBN : 978-90-8670-381-4]
    • Article de périodique
    Dissimulation d'une partie du prix et droit d'enregistrement : tel est pris qui croyait prendre! (note sous Liège, 30 novembre 2006)
    Dupont, Marie[UCL] (2008) Revue générale de droit civil belge — Vol. 22, no. 2, p. 104-107 (2008)
    • Chapitre
    L'évitement de l'impôt et sa licéité
    Dupont, Marie[UCL] (2006) Liber Amicorum Jacques Malherbe — [ISBN : 2-8027-2258-1]
    • Article de périodique
    La Cour européenne de justice sonne le glas de l'interdiction des offres conjointes
    Dupont, Marie[UCL] (2009) Journal des tribunaux — Vol. 128, no. 6358/24, p. 417-424 (2009)
    • Article de périodique
    Le point sur les offres conjointes
    Dupont, Marie[UCL] (2010) Journal des tribunaux — Vol. 129, no. 6411/35, p. 610-612 (2010)
    • Article de périodique
    "Caffaro" : may Member States infringe the goals of the Directive on combating late payment in commercial transactions ?
    Dupont, Marie[UCL] (2008) Revue européenne de droit de la consommation — , no. 4, p. 588-594 (2008)
    • Article de périodique
    La résolution unilatérale : (encore) une occasion manquée pour la Cour de cassation
    Dupont, Marie[UCL] (2010) Journal des tribunaux — Vol. 129, no. 6396/20, p. 341-345 (2010)
    • Article de périodique
    Quelques observations sur la formation d'un contrat de placement (note sous Appel Liège, 17 juin 2010)
    Dupont, Marie[UCL] (2011) Revue générale de droit civil belge — Vol. 25, no. 7, p. 347-353 (2011)