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Pages

    • Communication
    L’objet de la société
    Culot, Henri[UCL] (2022) Moments clés de la vie des sociétés anonymes et des sociétés à responsabilité limitée: de leur représentation à leur liquidation — La Hulpe
    • Article de périodique
    Kroniek vennootschapsrecht – Chronique droit des sociétés 2021-2022
    Culot, Henri[UCL] Van Gerven, Dirk (2022) Revue pratique des sociétés - Tijdschrift voor rechtspersoon en vennootschap — Vol. 2022, no.6, p. 472-494 (2022)
    • Chapitre
    L’apport du droit européen à la digitalisation du fonctionnement des sociétés
    Culot, Henri[UCL] de Pierpont, Gabriela[UCL] (2022) L’influence du droit européen en droit économique. Liber Amicorum Denis Philippe, volume 1 — [ISBN : 9782807932517]
    • Article de périodique
    L’infortune du chiffre deux. À propos du nombre d’administrateurs d’une société anonyme
    Culot, Henri[UCL] (2021) Revue pratique des sociétés - Tijdschrift voor rechtspersoon en vennootschap — Vol. 2021, no. 7, p. 822-824
    • Communication
    Les normes de l’OIT dans les traités de commerce internationaux
    Culot, Henri[UCL] (2021) L’Organisation internationale du Travail. Une réponse aux défis sociaux du monde du travail du XXIe siècle ? — Bruxelles
    • Communication
    Responsabilité locale des entreprises multinationales. La proposition de directive sur le ‘devoir de vigilance’
    Culot, Henri[UCL] (2022) L’héritage des professeurs Champaud et Remiche : une doctrine sociale de l’entreprise en Afrique et en Europe — Abidjan
    • Chapitre
    Les nouveautés du Code des sociétés et des associations concernant la gouvernance des SA et des SRL
    Culot, Henri[UCL] (2021) La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ? — [ISBN : 9782807928015]
    • Article de périodique
    When International Trade Law Meets Tax Policy: The Example of Digital Services Taxes
    Pirlot, Alice[UCL] Culot, Henri[UCL] (2021) Journal of World Trade — Vol. 55, no. 6, p. 895-919 (2021)
    • Chapitre
    À la recherche des pays émergents dans le monde des accords commerciaux et d’investissement
    Culot, Henri[UCL] (2021) Pays émergents et droit international économique. Tome 1 : à la recherche d’une définition — [ISBN : 9782802768586]
    • Article de périodique
    Les personnes morales peuvent être constituées électroniquement
    Culot, Henri[UCL] (2021) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2021, no. 109, p. 1
    • Article de périodique
    Bernard Remiche, fondateur et président (2002-2011) de l’Association Internationale de Droit Économique
    Autenne, Alexia[UCL] Culot, Henri[UCL] (2022) Revue internationale de droit économique — Vol. 2020, no.4, p. 495-500 (2022)
    • Article de périodique
    Pas de solidarité entre le promoteur et la société en cas de reprise des engagements, observations sous Cassation, 16 novembre 2020
    Culot, Henri[UCL] (2021) Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés commerciales : S.A., S.P.R.L. et S.C.R.L. — Vol. 2021, p. 22-23
    • Article de périodique
    La charge de la preuve de la libération du capital, observations sous Cassation, 18 septembre 2020
    Culot, Henri[UCL] (2021) Recueil annuel de jurisprudence en droit des sociétés et des associations — Vol. 2021, p. 16-17
    • Chapitre
    The Third Sector in Belgium
    Culot, Henri[UCL] Defer, Joanne (2023) The Law of Third Sector Organizations in Europe. Foundations, Trends and Prospects — [ISBN : 978-3-031-41743-6]
    • Chapitre
    Commentaire des articles 5:3 à 5:6 et 5:13 du Code des sociétés et des associations
    Culot, Henri[UCL] Defer, Joanne (2023) Commentaire systématique du Code des sociétés et des associations - Supplément 53 —
    • Article de périodique
    Un administrateur peut-il faire concurrence à la société qu’il dirige ?
    Culot, Henri[UCL] (2020) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2020, no. 85, p. 1
    • Article de périodique
    Het nieuwe BV-recht in actie - Regards de praticiens sur la SRL
    Bruloot, Diederik Culot, Henri[UCL] (2020) Revue pratique des sociétés - Tijdschrift voor rechtspersoon en vennootschap — Vol. 2020, no. 4, p. 347-348
    • Chapitre
    Questions choisies sur la gouvernance de la SA et de la SRL
    Culot, Henri[UCL] (2020) La gouvernance des sociétés au 21e siècle — [ISBN : 9782807207127]
    • Article de périodique
    Kroniek vennootschapsrecht – Chronique droit des sociétés 2019-2020
    Culot, Henri[UCL] Van Gerven, Dirk (2020) Revue pratique des sociétés - Tijdschrift voor rechtspersoon en vennootschap — Vol. 2020, no. 6, p. 708-741

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