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Affichage: 25 résultats.
    • Article de périodique
    La réforme du Conseil d’Etat ou du compromis incertain aux probables avancées
    Born, Raphaël[UCL] (2013) Publicum Lettre d'information de la commission de droit public du barreau de Bruxelles — Vol. 6, no.15, p. 8-17 (2013)
    • Monographie
    Actualités du droit de l'énergie [actes du colloque du 22 mars 2012]
    Renders, David[UCL] Born, Raphaël[UCL] (2013)
    • Chapitre
    L'amélioration du caractère contradictoire de la procédure à la Cour d'arbitrage
    Molitor, Cédric[UCL] Born, Raphaël[UCL] (2004) La Cour d'arbitrage vingt ans après - Analyse des dernières réformes — [ISBN : 2-8027-1974-2]
    • Communication
    Le médiateur, amicus curiae du juge ?
    Abba, Pauline[UCL] Ceci, Luca[UCL] Born, Raphaël[UCL] (2021) Le citoyen et l’administration face au juge et au médiateur institutionnel — Louvain-la-Neuve
    • Chapitre
    Le directeur général de la commune wallonne reçoit-il les moyens d'être le directeur-coordinateur des services et le chef du personnel ?
    Renders, David[UCL] Born, Raphaël[UCL] (2017) Le Directeur général et les nouveaux outils de management. Premier bilan et perspectives — [ISBN : 9789049615796]
    • Monographie
    Guide des Citations, références et abréviations juridiques (6ème édition)
    Born, Raphaël[UCL] de Jonghe, Delphine[USL-B] De Terwangne, Cécile[USL-B] Moreau, Pierre[USL-B] Slingeneyer, Thibaut[USL-B] Truffin, Barbara[USL-B] Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] Vanvrekom, Sébastien[USL-B] Bernard, Nicolas[USL-B] (2017)
    • Article de périodique
    Demandeurs d'asile et réfugiés : quel niveau de protection leur apporte l'harmonisation européenne des droits nationaux ?
    Born, Raphaël[UCL] (1999) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — Vol. 59, no. 3, p. 245-342 (1999)
    • Chapitre
    Article 190 [de la Constitution]
    Born, Raphaël[UCL] (2004) La Constitution belge - Lignes et entrelignes — [ISBN : 2871063435]
    • Chapitre
    Article 192 [de la Constitution]
    Born, Raphaël[UCL] (2004) La Constitution belge - Lignes et entrelignes — [ISBN : 2871063435]
    • Chapitre
    Le retrait d’acte illégal créateur d’un avantage
    Born, Raphaël[UCL] De Valkeneer, Delphine[UCL] Percy, Aurore[UCL] (2019) La théorie du retrait d’acte administratif —
    • Article de périodique
    La fin de carrière administrative
    Born, Raphaël[UCL] (2005) Administration Publique — no. 3-4 [Numéro spécial "La fonction publique en Belgique"], p. 312-322 (2005)
    • Article de périodique
    Le Conseil d'Etat - Chronique de jurisprudence 2009
    Joassart, Marc[UCL] Willemart, Elisabeth[UCL] Piret, Florence[UCL] Born, Raphaël[UCL] (2010) Revue Belge de Droit Constitutionnel — no. 2, p. 93-169 (2010)
    • Chapitre
    La Communauté française dans le fédéralisme coopératif belge
    Dumont, Hugues[FUSL] Born, Raphaël[UCL] Van der Stichele, G. (2002) Autonomie, solidarité et coopération. Quelques enjeux du fédéralisme belge au 21ème siècle - Autonomie, solidariteit en samenwerking. Enkele belangen van het Belgisch federalisme in de 21ste eeuw — [ISBN : 2-8044-0730-6]
    • Chapitre
    Le médiateur institutionnel ne devrait-il pas pouvoir être saisi d'une réclamation formée contre tout visage incarnant le service public?
    Renders, David[UCL] Born, Raphaël[UCL] (2017) Les visages de l'Etat. Liber amicorum Yves Lejeune — [ISBN : 978-2-8027-5846-4]
    • Chapitre
    Article 193 [de la Constitution]
    Born, Raphaël[UCL] (2004) La constitution belge - Lignes et entrelignes — [ISBN : 2871063435]
    • Monographie
    Eléments de droit administratif
    Bouvier, Philippe[UCL] Born, Raphaël[UCL] Cuvelier, Benoit Piret, Florence (2013)
    • Article de périodique
    Le Conseil d'Etat - Chronique de jurisprudence 2010
    Joassart, Marc[UCL] Oswald, Marc Born, Raphaël[UCL] Schmitz, Véronique (2011) Revue Belge de Droit Constitutionnel — no. 4, p. 335-402 (2011)
    • Article de périodique
    Le Conseil d'Etat - Chronique de jurisprudence 2011
    Mertes,Claudine Oswald, Marc[USL-B] Born, Raphaël[UCL] Schmitz, Véronique (2013) Revue Belge de Droit Constitutionnel — no. 1, p. 103-193 (2013)
    • Article de périodique
    Bilan de l'exercice des compétences transférées par la Communauté française
    Born, Raphaël[UCL] (2002) Courrier hebdomadaire / Centre de Recherche et d'Information Socio-Politiques — no. 1783-1784, p. 5-91 (2002)
    • Chapitre
    Le retrait de l’acte administratif irrégulier créateur d’effets avantageux ou le périple sinueux entre équilibre, précarité et complexité
    Born, Raphaël[UCL] De Valkeneer, Delphine[UCL] Percy, Aurore[UCL] (2019) La théorie du retrait d'acte administratif — [ISBN : 9782807913455]
    • Communication
    Le directeur général de la commune wallonne reçoit-il les moyens d'être le directeur-coordinateur des services et le chef du personnel ?
    Renders, David[UCL] Born, Raphaël[UCL] (2017) Congrès régional de la Fédération Wallonne des Directeurs généraux communaux — Waterloo
    • Chapitre
    Le médiateur, amicus curiae du juge ?
    Abba, Pauline[UCL] Ceci, Luca[UCL] Born, Raphaël[UCL] (2021) Le citoyen et l’administration face au juge et au médiateur institutionnel — [ISBN : 978-2-8079-2459-8]
    • Chapitre
    La transposition des directives 2009/72/CE et 2009/73/CE en droit belge ou une nouvelle illustration de la répartition sous haute tension des compétences dans le domaine de l’énergie
    Born, Raphaël[UCL] (2013) Actualités du droit de l'énergie — [ISBN : 978-2-8027-3457-4]
    • Article de périodique
    Le droit au compte, de la France à la Belgique, en passant par l'Union européenne
    Renders, David[UCL] Born, Raphaël[UCL] (2017) Revue de Droit Sanitaire et Social — Vol. Janvier-février 2017, p. 48-56
    • Article de périodique
    La genèse de la réforme du Conseil d’État
    Cuvelier, Benoît Joassart, Marc[UCL] Born, Raphaël[UCL] (2016) Administration Publique — no. 3 [Numéro spécial "La réforme du Conseil d'Etat"], p. 213-234 (2016)