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Pages

    • Chapitre
    Quelques réflexions sur le mécanisme de protection des sites Natura 2000 contre les incidences des plans et projets
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2007) Pour un droit commun de l'environnement - Mélanges en l'honneur de Michel Prieur — [ISBN : 9782247074136]
    • Chapitre
    Aménagement du territoire, urbanisme et Natura 2000 en Région wallonne
    Born, Charles-Hubert[UCL] Orban de Xivry, Etienne[UCL] (2009) Aménagement du territoire, urbanisme et Réseau Natura 2000 (actes du colloque de Coimbra, mai 2006) — [ISBN : 9789724036953]
    • Chapitre
    Natura 2000, Région wallonne
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2005) Guide de droit immobilier —
    • Chapitre
    Feasibility of Ecological Networks: Ecological, Economic, Social and Legal Aspects
    Endels, Patrick Hermy, Martin Verheyen, Kris Vermote, Brecht Tyteca, Daniel[UCL] Vanthournout, Els Haumont, Francis[UCL] Leduc, Laurence Mahy, Grégory Di Giusto, Aurore[UCL] Verheyen, Wouter Vincke, Jan Born, Charles-Hubert[UCL] Demez, Laure[UCL] Lombart, Xavier[UCL] (2006) Feasibility of Ecological Networks: Ecological, Economic, Social and Legal Aspects (econet) —
    • Chapitre
    La cohérence écologique du réseau Natura 2000
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2004) Natura 2000 et le droit. Aspects juridiques de la sélection et de la conservation des sites Natura 2000 en Belgique et en France (actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve, le 26 septembre 2002) — [ISBN : 2802718525]
    • Article de périodique
    Adaptation au changement climatique et résilience des territoires : le droit wallon de l’urbanisme à la traîne ?
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2018) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — Vol. Double numéro spécial "Climat", no. 4, p. 120-147 (2018)
    • Article de périodique
    La protection juridique des sols en Région wallonne : une approche "désintégrée"
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2010) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 2, p. 20-53 (2010)
    • Article de périodique
    Jurisprudence en bref : C.J.U.E., 4 mars 2010, aff. C-241/08, Commission c/ République française
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2010) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 5, p. 240-242 (2010)
    • Article de périodique
    Jurisprudence en bref : C.J.C.E., aff. C-342/05, 14 juin 2007, Commission c/ République de Finlande
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2008) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 1, p. 40-41 (2008)
    • Monographie
    Guide juridique des zones protégées en Wallonie
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2005)
    • Monographie
    Droit international et communautaire de la biodiversité
    Born, Charles-Hubert[UCL] de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (2004)
    • Chapitre
    Biodiversité et politique agricole commune : vers une agriculture européenne durable ?
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2007) Conservation de la biodiversité et politique agricole commune de l'Union européenne : des mesures agro-environnementales à la conditionnalité environnementale — [ISBN : 978-2-11-006687-9]
    • Article de périodique
    "La falsification de bagues officielles pour légaliser la détention d’oiseaux capturés illégalement est constitutive de faux et d’usage de faux", Cour d’appel de Liège, 26 mai 2021, 2021/1667 et Cass., 10 novembre 2021, P.21.0862.F/1 (première partie « volet pénal », pp. 281-284) et « Le préjudice écologique "pur" reconnu en droit belge de la responsabilité civile : la perte de centaines d’oiseaux chanteurs capturés illégalement est un dommage réparable dans le chef de la Région wallonne », Cour d’appel de Liège, 26 mai 2021, 2021/1667 et Cass., 10 novembre 2021, P.21.0862.F/1 (deuxième partie « volet civil », pp. 284-287)
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2022) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — , no.4, p. 281-287 (2022)
    • Chapitre
    Le transfert de compétences en agriculture - Sécurité alimentaire, insécurité juridique ?
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2002) Les lois spéciales et ordinaire du 13 juillet 2001 - La réforme de la Saint-Polycarpe — [ISBN : 2-8027-1670-0]
    • Article de périodique
    Eau et conservation de la nature en droit : vers une difficile intégration ?
    Born, Charles-Hubert[UCL] Orban de Xivry, Etienne[FUSL] (2002) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. spécial «L'eau», p. 80-103 (2002)
    • Chapitre
    Subsidiarité, efficacité et conservation de la biodiversité - L'exemple de la politique agricole commune (PAC)
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2002) Le principe de subsidiarité — [ISBN : 2-8027-1598-4]
    • Chapitre
    La transposition et l'application du régime Natura 2000 en Région wallonne : entre espoir et déconvenues
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2005) Natura 2000 : de l'injonction européenne aux négociations locales — [ISBN : 978-2-11-005923-9]
    • Chapitre
    La mise en oeuvre et le suivi du droit international de l'environnement dans les Etats selon les secteurs
    Born, Charles-Hubert[UCL] Haumont, Francis[UCL] Orban de Xivry, Etienne[FUSL] le Hardy de Beaulieu, L. (2003) La mise en oeuvre nationale du droit international de l'environnement dans les pays francophones —
    • Communication
    L’accès à la justice en Belgique – avancées et résistances
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2021) L’accès à la justice en Belgique – avancées et résistances — Lausanne
    • Article de périodique
    La lutte contre le changement climatique en Belgique
    Born, Charles-Hubert[UCL] Brouhns Ivan-Serge Misonne, Delphine[USL-B] (2018) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — Vol. Double numéro spécial, p. 1-182 (2017-2018)
    • Communication
    La directive 2004/35/CE sur la responsabilité environnementale : la pollution de la Sûre, premier cas d’application en Wallonie
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2022) séminaire du GERN sur les atteintes à la biodiversité —
    • Article de périodique
    Jurisprudence en bref : C.J.U.E., 6 octobre 2021, Commission c. République italienne, C-668/19
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2022) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — , no.2, p. 113 (2022)
    • Communication
    La pollution de la Sûre au métazachlore, premier cas d’application en Wallonie de la directive 2004/35/CE sur la responsabilité environnementale
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2022) Accidents et plans d’urgence sur les cours d’eau — Luxembourg (GDL)
    • Communication
    Les concepts de nature temporaire et de gestion dynamique de la biodiversité – La dimension juridique
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2021) Restitution du projet LIFE-in-Quarries —
    • Article de périodique
    Jurisprudence en bref : C.E., 13 septembre 2021, SA SOTRABA, n° 251.464
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2022) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — , no.2, p. 130 (2022)

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