Menu utilisateur

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Rechercher

Affichage: 41 - 125 sur 559 résultats.

Pages

    • Article de périodique
    Régionalisation du bail : vers une loi spécifique sur la colocation ?
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2015) Art. 23: driemaandelijks dossier van de BBRoW — Vol. 2015, no.60, p. 12 - 16 (NaN)
    • Article de périodique
    Le DALO, un droit au logement vraiment ‘opposable’ ? Commentaire de l’arrêt Tchokontio Happi de la Cour européenne des droits de l’homme
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2015) Journal du Droit des Jeunes — Vol. 2015, no.347, p. 29-32 (NaN)
    • Article de périodique
    Les théories biologiques de la conscience : convergences, divergences, approche critique et interdisciplinaire
    Bernard, Nicolas[FUSL] (1998) Les Cahiers de l'Espace philosophique — no.35, p. 25 (1998)
    • Article de périodique
    Logement social. Baux à durée indéterminée et sous-occupation : le surloyer est retoqué (une fois de plus) par le Conseil d’État !
    Bernard, Nicolas[FUSL] Tholome, Luc[FUSL] (2016) Les échos du logement — Vol. 2016, no.2, p. 42-47 (NaN)
    • Article de périodique
    Habitat léger: un mode d'habiter en plein essor désormais reconnu juridiquement en Région wallonne
    Bernard, Nicolas[USL-B] Born, Charles-Hubert[UCL] Delforge, Caroline[UCL] Verhaegen, Isabelle[USL-B] (2019) Jurim Pratique : revue pratique de l'immobilier — no. 1, p. 1-229 (2019)
    • Article de périodique
    L’impact du Code wallon de développement territorial (CoDT) sur la police du logement
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — Vol. 2017, no.3, p. 192-205 (NaN)
    • Article de périodique
    Les modes alternatifs de règlement des conflits locatifs dans l’ordonnance bruxelloise sur le bail d’habitation, obs. sous Civ. fr. Bruxelles, 8 mars 2019
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2019, no.33, p. 1570-1576 (2019)
    • Chapitre
    Le droit au logement protège-t-il les plus faibles ? Le cas des normes de salubrité
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) L’étranger, la veuve et l’orphelin… Le droit protège-t-il les plus faibles ? Liber amicorum Jacques Fierens — [ISBN : 978-2-8079-1882-5]
    • Article de périodique
    L’apparition d’un loyer socialisé à Bruxelles
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2022) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2022, no.131, p. 1-2 (2022)
    • Article de périodique
    Les modes alternatifs de règlement des conflits et le nouveau droit wallon du bail d’habitation
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2020, no.69, p. 2 (2020)
    • Article de périodique
    Rédaction d’un court commentaire (non surmonté d’un titre) de l’arrêt du Conseil d’État rendu le 3 janvier 2019 sur l’amende administrative en matière d’insalubrité
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Aménagement-environnement — Vol. 2019, no.1, p. 52 (2020)
    • Article de périodique
    Quels leviers juridiques (car il y en a !) pour lutter contre le statut de cohabitant·e ?
    Bernard, Nicolas[UCL] (2023) Les Cahiers de l’éducation permanente — , no.58, p. 25-34 (2023)
    • Article de périodique
    Nouveau droit des biens : jusqu’où iras-tu, composante inhérente ?
    Bernard, Nicolas[UCL] (2023) Journal des tribunaux — Vol. 16 septembre 2023, no.6950, p. 465-471 (2023)
    • Article de périodique
    L’habitat intergénérationnel et solidaire en Wallonie
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2022) Les baux : commentaire pratique — no. 56, p. 189-227 (août 2022)
    • Monographie
    Bail d’habitation dans les trois Régions
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020)
    • Article de périodique
    Recension de B. Kohl (dir.), La réforme du bail en Région wallonne
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Journal des tribunaux — Vol. 2020, p. 223 (2020)
    • Monographie
    Les occupations précaires. Guide juridique et pratique
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017)
    • Article de périodique
    La lutte contre les loyers abusifs en Région bruxelloise
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2022) Journal des Juges de Paix — Vol. 2022, no.7-8, p. 282-298 (2022)
    • Article de périodique
    Habitat intergénérationnel
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2022) Trait d'Union (revue de Brulocalis) — Vol. 2022, no.juillet-août , p. 29-30 (2022)
    • Article de périodique
    La réforme du bail d’habitation en cours à Bruxelles : à moitié vide ou moitié pleine ?
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Le Phare (périodique trimestriel du Syndicat des locataires de logements sociaux a.s.b.l.) — Vol. 2017, p. 14-15 (2017)
    • Article de périodique
    Le décret wallon du 15 mars 2018 relatif au bail d’habitation
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2018, no.27, p. 1
    • Monographie
    Les coopératives d’habitants. Conditions de possibilité juridiques d’une formule innovante d’habitat innovant
    Bernard, Nicolas[UCL] (2024)
    • Article de périodique
    Quand l’exécution d’un jugement d’expulsion se fait en dépit d’une demande de sursis émanant d’un organe de droit international, obs. sous Civ. Bruxelles, 14 mars 2018
    Bernard, Nicolas[USL-B] van troyen, vincent (2019) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2019, no.17, p. 806-819 (2019)
    • Article de périodique
    Chronique de jurisprudence. Bail d’habitation et normes régionales de salubrité : quinze ans d’application en justice à Bruxelles
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2020, no.32, p. 1488-1506 (2020)
    • Chapitre
    La réforme 2020 du droit des biens : lignes de faîte et questions choisies pour le notariat
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) La rédaction de l’acte de vente. Un parcours du combattant — [ISBN : 978-2-8079-2423-9]

Pages