Menu utilisateur

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Rechercher

Affichage: 21 - 75 sur 544 résultats.

Pages

    • Chapitre
    Le CPAS, l’aide sociale et le logement
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Les contours de l’aide sociale — [ISBN : 978-2-8072-0591-8]
    • Article de périodique
    Le décret wallon du 15 mars 2018 relatif au bail d’habitation
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2018, no.27, p. 1
    • Chapitre
    Les normes de salubrité comme torsion de la liberté contractuelle en matière de bail d’habitation : flux et reflux
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) The Strong, the Weak and the Law. Proceedings of the 6th ACCA Conference held in Liege on June 23, 2017 —
    • Article de périodique
    La réforme du bail d’habitation en cours à Bruxelles : à moitié vide ou moitié pleine ?
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Le Phare (périodique trimestriel du Syndicat des locataires de logements sociaux a.s.b.l.) — Vol. 2017, p. 14-15 (2017)
    • Article de périodique
    Recension de B. Kohl (dir.), La réforme du bail en Région wallonne
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Journal des tribunaux — Vol. 2020, p. 223 (2020)
    • Article de périodique
    L’habitat léger et le décret wallon du 2 mai 2019
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Les échos du logement — Vol. 2019, no.126, p. 35-39 (2019)
    • Article de périodique
    Quel « label » pour l’habitat solidaire ?
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Journal des tribunaux — Vol. 2019, p. 537-542 (2019)
    • Article de périodique
    "De la nullité du bail comme sanction (toujours adéquate ?) de la violation d’une règle urbanistique", obs. sous Civ. fr. Bruxelles, 11 septembre 2017
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Revue générale de droit civil belge — Vol. 2019, no.1, p. 32-367 (2019)
    • Article de périodique
    La convention d'occupation précaire
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Jurim Pratique : revue pratique de l'immobilier — Vol. 2018, no.2, p. 155-172 (2018)
    • Chapitre
    Renouveler son approche du taux cohabitant
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Au-delà du statut cohabitant —
    • Chapitre
    Le bail glissant en Région bruxelloise
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Les Baux. Commentaire pratique —
    • Chapitre
    Cadre légal de la densification et de la fabrication de la mixité à Bruxelles
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Montréal et Bruxelles en projet(s) — [ISBN : 978-2-87558-548-6]
    • Chapitre
    Mise à jour de « L’article 17 : le droit de propriété »
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Commentaire article par article — [ISBN : 978-2-8027-6542-4]
    • Article de périodique
    Les expulsions de logement et le nouveau régime de l’exécution provisoire des jugements
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Les échos du logement — Vol. 2018, no.122, p. 62-66
    • Article de périodique
    Expulsion de logement et ‘mesures provisoires’ demandées par l’ONU
    Bernard, Nicolas[USL-B] Van Troyen, Vincent (2019) Journal du Droit des Jeunes — Vol. avril 2019, no.384, p. 5-8 (2019)
    • Chapitre
    Titre 3. Le droit de propriété.
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Le nouveau droit des biens — [ISBN : 9782807924611]
    • Article de périodique
    Le saut d’index wallon sur les loyers et la Cour constitutionnelle : chronique d’une annulation annoncée, note sous C.C., 15 mars 2018, n°32/2018
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2018, no.18, p. 844 - 853
    • Article de périodique
    "L’urgence, la vacance immobilière et le droit au logement font rarement bon ménage", obs. sous Civ. Namur, 14 novembre 2017
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2018, p. 133-138
    • Article de périodique
    L’épineuse question, pour le candidat locataire, de la composition de ménage et de la preuve du paiement des derniers loyers, obs. sous C.C., 13 février 2020, n°21/2020
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2020, no.11, p. 497-505 (2020)
    • Article de périodique
    Régionalisation du bail en Wallonie et à Bruxelles : philosophie et modifications principales
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Les échos du logement — Vol. 2018, no.122, p. 4-11
    • Article de périodique
    Communa, ou l’actualité récente des occupations précaires en Région bruxelloise
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Les échos du logement — Vol. 2019, no.125, p. 29-33 (2019)

Pages