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Affichage: 1 - 25 sur 237 résultats.

Pages

    • Chapitre
    Le nouveau cadre juridictionnel mis en place pour traiter des contentieux pénitentiaires
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2023) Le droit de plainte et le contentieux administratif pénitentiaire — [ISBN : 978-2-8072-1109-4]
    • Chapitre
    La detención en tiempos de Covid bajo la lupa del Tribunal europeo de derechos humanos
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2023) La protección penal de la salud conforme a las resoluciones del TEDH et de la Corte IDH — [ISBN : 978-84-19580-48-1]
    • Article de périodique
    L'intérêt légitime devant le Conseil d'Etat
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Kaiser, Michel[UCL] (2000) Revue de jurisprudence de Liège, Mons, et Bruxelles — Vol. 2000, p. 1246-1258
    • Chapitre
    Antigone : les prémices de l’arrêt du 14 octobre 2003
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2016) L’évolution de la jurisprudence Antigone sous le triple axe pénal, social et fiscal — [ISBN : 9782804490768]
    • Chapitre
    Vers une plus grande contradiction dans l'information et l'instruction : le référé pénal
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (1998) La loi belge du 12 mars 1998 relative à l'amélioration de la procédure pénale au stade de l'information et de l'instruction — [ISBN : 978-2-87403-016-1]
    • Chapitre
    Le régime du privilège de juridiction des magistrats dans la tourmente
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2019) La science pénale dans tous ses états — [ISBN : 9782807916470]
    • Chapitre
    La détention préventive sous le regard de la Cour européenne des droits de l’homme
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2016) La détention préventive : comment sans sortir ? — [ISBN : 9782802753742]
    • Chapitre
    L’action civile
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2007) Recueil de jurisprudence de procédure pénale (ouvrage à feuillets mobiles) —
    • Chapitre
    La correctionnalisation des crimes: du pragmatisme à l'imbroglio juridique
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2011) Het strafrecht bedreven. Liber amicorum Alain De Nauw — [ISBN : 978-90-486-1220-8]
    • Article de périodique
    Correctionnalisation des crimes et récidive légale : les problèmes subsistent, les solutions aussi...
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2022) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — Vol. 2022, no.1, p. 38-49 (2022)
    • Article de périodique
    Sortir de prison : un parcours semé d’embûches…
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2015) La revue nouvelle — Vol. 2015, no. 6, p. 47-41
    • Article de périodique
    Le calcul de la date d’admissibilité à la libération conditionnelle : plus délicat qu’il n’y paraît !
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2015) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — Vol. 2015, no. 3, p. 283-295
    • Chapitre
    L’individualisation dans le prononcé et l’exécution de la peine : machine arrière toute ?
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2016) La loi « pot-pourri II » : un recul de civilisation ? — [ISBN : 978-2-8072-0062-3]
    • Chapitre
    Du juge d’instruction au juge de l’enquête : raisons et contours de la réforme proposée
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2017) La figure du juge d’instruction : réformer ou supprimer ? — [ISBN : 978-2-8072-0225-2]
    • Chapitre
    De l'évasion de détenus
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2013) Les infractions, vol. 5 Les infractions contre l'ordre public — [ISBN : 978-2-8044-5414-2]
    • Chapitre
    L'exploitation de la mendicité
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2020) Les infractions contre les personnes — [ISBN : 9782807919914]
    • Article de périodique
    De la détention préventive sous surveillance électronique dans la phase de jugement
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2018) Journal des tribunaux — Vol. 2018, no. 36, p. 820-821

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