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Affichage: 1 - 25 sur 47 résultats.

Pages

    • Chapitre
    La discrétion bancaire en droit civil
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2014) L'entreprise et le secret : colloque interdisciplinaire — [ISBN : 9782804467791]
    • Chapitre
    Quelques aspects des reporting à effectuer sous MIFID
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2018) MiFID II & MiFIR : Capita Selecta. Scope, Investor Protection, Market regulation and Enforcement — [ISBN : 978-2-8072-0405-8]
    • Article de périodique
    Observations sous Civ. Bruxelles, 29 janvier 2007
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2009) Revue de Droit Commercial Belge — Vol. 2009, no.1, p. 14-16 (2009)
    • Chapitre
    Les titres et leur transfert
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2019) Le nouveau droit des sociétés et des associations — [ISBN : 9782807917248]
    • Communication
    L'administration et le contrôle des sociétés
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2001) La réforme du droit des sociétés —
    • Article de périodique
    Démissionner ou céder ses parts dans une société coopérative
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2018) Revue pratique des sociétés - Tijdschrift voor rechtspersoon en vennootschap — Vol. 2018, no.6, p. 588-592 (2018)
    • Chapitre
    L’assemblée générale
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2019) La société à responsabilité limitée — [ISBN : 9782807911925]
    • Article de périodique
    La confidentialité attachée aux pièces communiquées au service de médiation ou au collège de médiation
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2010) Forum financier : droit bancaire et financier — , p. 291-293 (2010)
    • Article de périodique
    La suppression des titres au porteur et le droit des sociétés
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2008) Journal du Travail Temporaire et des Services — Vol. 2008, no.19, p. 437-443 (2009)
    • Article de périodique
    Les sanctions administratives dans la loi bancaire
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2015) Forum financier : droit bancaire et financier — , no.I-II, p. 99-109 (2015)
    • Article de périodique
    Révocation d’un testament ou caducité du testament, deux voies possibles pour un même résultat
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2015) Revue de planification patrimoniale belge et internationale — Vol. 2015, no.4, p. 477 (2015)
    • Article de périodique
    La loi sur les planificateurs financiers, un miroir aux alouettes
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2014) Revue de planification patrimoniale belge et internationale — Vol. 2014, no.4, p. 403-424 (2014)
    • Chapitre
    La gestion dans les sociétés coopératives : évolution découlant du Code des sociétés et des associations
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2018) La société coopérative : nouvelles évolutions — [ISBN : 9782807907652]
    • Article de périodique
    La suppression des titres au porteur et le droit des sociétés
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2007) Recueil général de l'enregistrement et du notariat — Vol. 2007, no.25.847, p. 329-339 (2007)
    • Communication
    Les nouvelles responsabilités issues de la loi Coporate Governance
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2003) La responsabilité des fondateurs, gérants, administrateurs et membres du comite de direction. —
    • Article de périodique
    Les chutes d'arbres et le droit de la responsabilité. Examen de jurisprudence (1980-1994)
    Gosseries, Axel[UCL] André-Dumont, André-Pierre[UCL] (1994) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 18, no. 4, p. 246-261 (1994)
    • Communication
    Le financement bancaire
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2015) Mode actuel du financement des PME, Vanham & Vanham — Hôtel Hilton Grand Place - Bruxelles
    • Article de périodique
    Observations sous Bruxelles, 16 mars 2009
    André-Dumont, André-Pierre[UCL] (2011) Revue de Droit Commercial Belge — , p. 348-352 (2011)

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